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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-48

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10-48 (Le 3 décembre 2010)

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Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

  • Lois du Canada (2010). pour Numéro de catalogue YX4-2010 Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 13.--Loi instituant la Journée nationale des aînés. pour Numéro de catalogue YX4-2010/13 Ottawa, Sanctionnée le 18 novembre 2010, Projet de loi C-40. [1]p. 28cm. Couverture souple.
    Titre abrégé: Loi célébrant les aînés du Canada.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YX4-2010/13
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Lois du Canada (2010). pour Numéro de catalogue YX4-2010 Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Chapitre 14.--Loi modifiant le Code criminel (vol d'automobile et trafic de biens criminellement obtenus). pour Numéro de catalogue YX4-2010/14 Ottawa, Sanctionnée le 18 novembre 2010, Projet de loi S-9. 6p. 28cm. Couverture souple.
    Titre abrégé: Loi visant à contrer le vol d'automobiles et le crime contre les biens.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YX4-2010/14
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Sénat

  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 65, le mardi 16 novembre 2010. p. 1311-1333, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/65F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 65, Tuesday, November 16, 2010. p. 1311-1333, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/65E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 66, le mercredi 17 novembre 2010. p. 1334-1353, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/66F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 66, Wednesday, November 17, 2010. p. 1334-1353, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/66E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 67, le jeudi 18 novembre 2010. p. 1354-1369, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/67F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 67, Thursday, November 18, 2010. p. 1354-1369, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/67E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 66, le mercredi 17 novembre 2010. 14p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/66
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 67, le jeudi 18 novembre 2010. 14p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/67
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 68, le mardi 23 novembre 2010. 26p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/68
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

  • Sénat du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue YB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-225.--Loi concernant la réorganisation et la privatisation de la société Énergie atomique du Canada limitée, pour Numéro de catalogue YB403-225/1 L'Honorable sénateur Hervieux-Payette, C.P. Ottawa, Première lecture le 18 novembre 2010. 9, 5ap. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YB403-225/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Sénat du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue YB403 3e session, 40e législature, 59 Élizabeth II, 2010. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    S-7.--Loi visant à décourager le terrorisme et modifiant la Loi sur l'immunité des États. pour Numéro de catalogue YB403-7/3 Ottawa, Adopté par le Sénat le 16 novembre 2010. 7p. 28cm. Couverture souple.
    Titre abrégé: Loi sur la justice pour les victimes d'actes de terrorisme.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YB403-7/3
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Comités

Sénat et Chambre des communes

  • Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation, pour Numéro de catalogue YC3-403/1 3e session, 40e législature, 2010. Coprésidents : L'honorable sénateur Yonah Martin, Andrew Kania, député. Délibérations du Comité mixte permanent d'Examen de la réglementation. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Huitième réunion concernant: La Loi sur les textes réglementaires, L.R.C. 1985, ch. S-22. pour Numéro de catalogue YC3-403/1-8
    Fascicule n° 8, le jeudi 7 octobre 2010, le jeudi 21 octobre 2010. En pagination multiple.
    26,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YC3-403/1-8
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Chambre des communes

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Affaires indiennes et du Nord

  • Exploration & production gazières et pétrolières dans les Territoires du Nord-Ouest. pour Numéro de catalogue R2-464/2010F Ottawa, 2010. [15]p. Photographies. 13cm. Couverture souple. (QS-Y283-010-FF-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Publications et renseignements au public, Pièce 1415, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95902-3
    Numéro de catalogue R2-464/2010F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Oil and gas exploration & production in the Northwest Territorires. for Catalogue Number R2-464/2010E Ottawa, 2010. [15]p. Photographs. 13cm. Softcover. (QS-Y283-010-EE-A1)

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 (toll free) or Teletype 1-866-553-0554 ; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17131-9
    Catalogue Number R2-464/2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence de la consommation en matière financière du Canada

Agence de promotion économique du Canada atlantique

  • Le Canada atlantique - un des meilleurs endroits pour faire du commerce. pour Numéro de catalogue AC5-1/2010F Moncton (Nouveau-Brunswick), [2010]. 23p. Graphiques, photographies. 31cm. Couverture souple. (APECA 2010-09)

    Renseignements pour la commande: Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre de la Croix Bleue, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862 ou 506-851-2573; Télécopieur: 506-851-7403.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95089-1
    Numéro de catalogue AC5-1/2010F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Atlantic Canada - a profitable place to do business. for Catalogue Number AC5-1/2010E Moncton, New Brunswick, [2010]. 23p. Graphs, photographs. 31cm. Softcover. (ACOA: 2010-09)

    Order Information: Atlantic Canada Opportunities Agency, Blue Cross Centre, 644 Main Street, P.O. Box 6051, Moncton, New Brunswick E1C 9J8. Telephone: 1-800-561-7862 or 506-851-2573; Fax: 506-851-7403.

    Free.
    ISBN 978-1-100-16195-2
    Catalogue Number AC5-1/2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence de santé publique du Canada

Division du vieillissement et des aînés

  • Vers des collectivités accueillantes et conviviales pour les aînés. pour Numéro de catalogue HP25-12/2010 Ottawa, c2010. Texte français, 1 feuille pliée ([9]p.). 23cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Division du vieillissement et des aînés, Indice d'adresse 1908A1, 200, promenade Églantine, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-952-7606 ou Téléimprimeur 1-800-267-1245; Télécopieur: 613-957-9938; Courriel: SeniorsPubs@phac-aspc.gc.ca; URL: http://www.phac-aspc.gc.ca/seniors-aines/index_pages/contactus_f.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52580-8
    Numéro de catalogue HP25-12/2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Secrétariat aux coopératives

Banque du Canada

Bureau de transition canadien en valeurs mobilières

Commission du droit d'auteur Canada

Conseil des produits agricoles du Canada

  • Industrie de la volaille et des oeufs. pour Numéro de catalogue A99-2/1 Annuel. [produit par le] Conseil des produits agricoles du Canada (CPAC), anciennement le Conseil national des produits agricoles (CNPA). Ottawa. 14cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1919-2274

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil des produits agricoles du Canada, Édifice Canada, 344, rue Slater, 10e étage,, Ottawa K1R 7Y3. Téléphone: 613-995-6752 ou Téléimprimeur 613-943-3707; Télécopieur: 613-995-2097; Courriel: fpcc-cpac@agr.gc.ca; URL: http://www.fpcc-cpac.gc.ca/index.php/fra/contactez-nous.

    2010. 50p. Figures, glossaire, graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51543-4
    Numéro de catalogue A99-2/1-2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. pour Numéro de catalogue BC91-12 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 25, n° 16, le 8 novembre au 19 novembre 2010. 1 vol. en pagination multiple.
    26,75 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue BC91-12/25-16
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. pour Numéro de catalogue BC91-13 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 18, n° 16, le 8 novembre au 19 novembre 2010. 1 vol. non-paginé.
    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.
    Numéro de catalogue BC91-13/18-16
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, rapport annuel - accès à l'information. pour Numéro de catalogue BC9-5/1 Annuel. [Publié par le] Coordonnnateur de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels. Gatineau (Québec). 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Les Terrasses de la Chaudière, Édifice central, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec) J8X 4B1. Téléphone: 1-877-249-2782 Téléimprimeur 1-877-909-2782 ou 819-997-0313 Téléimprimeur 819-994-0423; Télécopieur: 819-994-0218; URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/contactus.htm.

    2009-2010. Texte français, 10, [7]p.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52095-7
    Numéro de catalogue BC9-5/1-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, rapport annuel - protection des renseignements personnels. pour Numéro de catalogue BC9-5/2 Annuel. [Publié par la] Coordonnatrice de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels. Gatineau (Québec). 28cm. Cerlox. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, Les Terrasses de la Chaudière, Édifice central, 1, promenade du Portage, Gatineau (Québec) J8X 4B1. Téléphone: 1-877-249-2782 Téléimprimeur 1-877-909-2782 ou 819-997-0313 Téléimprimeur 819-994-0423; Télécopieur: 819-994-0218; URL: http://www.crtc.gc.ca/frn/contactus.htm.

    2009-2010. Texte français, 7, [7]p.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52096-4
    Numéro de catalogue BC9-5/2-2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Cour fédérale

  • Recueil des décisions des Cours fédérales. pour Numéro de catalogue JU1-2-1 Irrégulier. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-3713
    Titre antérieur (1971-2003): Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada, ISSN 0384-2568.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    80, 2010, Vol. 3, 2e fascicule. [10], i, 200, D11-D16, F11-F17p.
    20,25 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-2/2010-3-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Défense nationale

Élections Canada

  • Élections Canada, plan d'affaires. pour Numéro de catalogue SE2-3 Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Élections Canada, Centre de renseignements, 257, rue Slater, Ottawa K1A 0M6. Téléphone: 1-800-463-6868 ou 1-800-514-6868 Téléimprimeur 1-800-361-8935; Télécopieur: 1-888-524-1444 (au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-8584 ; URL: http://www.elections.ca/intro.asp?section=pub&document=index&lang=f.

    2010-2011. Texte français, 23p. Tableaux. (EC 91014 (10-2010))
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52553-2
    Numéro de catalogue SE2-3/2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Directeur général des élections du Canada

Environnement Canada

Direction générale de l'intendance environnementale

Service canadien de la faune

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, n° 48, le samedi 27 novembre 2010. p. 3019-3084. Index, tableaux.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/144-48
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 48, le samedi 27 novembre 2010. 68p. Index, tableaux.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/144-48-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-48.pdf Adobe Acrobat. (1014 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/144-48-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 144, n° 24, le mercredi 24 novembre 2010. p. 2192-2264, ivp. Cartes, tableaux.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/144-24
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 24, le mercredi 24 novembre 2010. 79p. Cartes, tableaux.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. SP2-2/144-24-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2010/canadagazette/SP2-2-144-24.pdf Adobe Acrobat. (1519 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/144-24-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Parcs Canada

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Direction générale de la politique stratégique et de la recherche

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre canadien de télédétection

Centre d'information topographique

  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    36-C/10.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/036C10 Éd. 1, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64400-4
    Numéro de catalogue M116-2/036C10
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    36-F/5.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/036F05 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65091-3
    Numéro de catalogue M116-2/036F05
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    37-F/7.--Separation Lake, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/037F07 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 70cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64426-4
    Numéro de catalogue M116-2/037F07
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    37-G/8.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/037G08 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 69cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64751-7
    Numéro de catalogue M116-2/037G08
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    38-A/5.--Macculloch Glacier, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/038A05 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64753-1
    Numéro de catalogue M116-2/038A05
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    38-A/12.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/038A12 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64754-8
    Numéro de catalogue M116-2/038A12
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    38-B/5.--Curry Island, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/038B05 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64441-7
    Numéro de catalogue M116-2/038B05
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-E/5.--Gifford River, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/047E05 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 70cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64481-3
    Numéro de catalogue M116-2/047E05
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-F/2.--Autridge Bay, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/047F02 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64486-8
    Numéro de catalogue M116-2/047F02
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-F/10.--Saputing Lake, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/047F10 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 73cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64492-9
    Numéro de catalogue M116-2/047F10
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    47-F/13.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/047F13 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64494-3
    Numéro de catalogue M116-2/047F13
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    48-A/7.--Bellevue Mountain, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/048A07 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64932-0
    Numéro de catalogue M116-2/048A07
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    57-H/7.--Bernier Bay, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/057H07 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64958-0
    Numéro de catalogue M116-2/057H07
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    57-H/9.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/057H09 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64960-3
    Numéro de catalogue M116-2/057H09
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    57-H/10.--Mount Senecal, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/057H10 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64962-7
    Numéro de catalogue M116-2/057H10
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    58-A/7.--Brodeur River, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/058A07 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64970-2
    Numéro de catalogue M116-2/058A07
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    58-A/8.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/058A08 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64971-9
    Numéro de catalogue M116-2/058A08
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    58-A/16.--No title, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/058A16 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 70cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64975-7
    Numéro de catalogue M116-2/058A16
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    99-A/4.--No title, Territoires du Nord-Ouest. pour Numéro de catalogue M116-2/099A04 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A733. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65179-8
    Numéro de catalogue M116-2/099A04
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    99-A/15.--No title, Territoires du Nord-Ouest. pour Numéro de catalogue M116-2/099A15 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A733. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-65185-9
    Numéro de catalogue M116-2/099A15
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    120-E/3.--Lincoln Bay, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/120E03 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64508-7
    Numéro de catalogue M116-2/120E03
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cartes topographiques du Canada. pour Numéro de catalogue M116-2 Irrégulier. Ottawa. ISSN 1915-884X Carte.
    120-E/13.--Cape Joseph Henry, Nunavut. pour Numéro de catalogue M116-2/120E13 Éd. 01, version 00. Échelle 1:50,000. Ottawa, 2010. 1 feuille. Carte en couleur. 71cm.
    Série A713. Comprend une légende.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour une liste complète des Centres de distribution régionaux, visiter le site Web à http://maps.nrcan.gc.ca/distrib_centres_f.php ou communiquer avec, Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d'information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca; URL: http://cartes.rncan.gc.ca/contact_f.php.

    11,45 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-64509-4
    Numéro de catalogue M116-2/120E13
    Diffusion: Seulement disponible aux bibliothèques de dépôt cartographique.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Service canadien des forêts

  • Avis aux dépositaires: La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est resignalée ici pour la distribution aux bibliothèques de dépôt universel.Guide-terrain pour l'identification des stades de débourrement et de formation du bourgeon apical chez l'épinette blanche, pour Numéro de catalogue Fo114-7/2010 [par] Catherine Dhont ... [et al.] [pour le] Centre de foresterie des Laurentides. c2010. Texte français, 17p. Glossaire, ill. en couleur, photographies, références, tableaux. 19cm. Reliure à spirale. Bilingue. Matériel d'accompagnement: Carte de référence rapide.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du P.E.P.S., C.P. 10380, succ. Sainte-Foy, Québec (Québec) G1V 4C7. Téléphone: 418-648-3335; Télécopieur: 418-648-5849; Courriel: webcfl@rncan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/regions/cfl.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue Fo114-7/2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Santé Canada

Direction des aliments

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2010 n° 47, le 26 novembre 2010. 48p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2010-47
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

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