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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-01

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11-01 (Le 7 janvier 2011)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

Sénat

  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 77, le lundi 13 décembre 2010. p. 1595-1631, [2]p.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/77F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 77, Monday, December 13, 2010. p. 1595-1631, [2]p.
    $14.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/77E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 78, le mardi 14 décembre 2010. p. 1632-1663, [2]p.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/78F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 78, Tuesday, December 14, 2010. p. 1632-1663, [2]p.
    $14.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/78E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Noël A. Kinsella. Ottawa. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 147, n° 79, le mercredi 15 décembre 2010. p. 1664-1687, [2]p.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-403/79F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. The Honourable Noël A. Kinsella, Speaker. Ottawa. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 147, No. 79, Wednesday, December 15, 2010. p. 1664-1687, [2]p.
    $13.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-403/79E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat: pour Numéro de catalogue Y4-403 3e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 77, le lundi 13 décembre 2010. p. 1118-1129.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-403/77
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat: pour Numéro de catalogue Y4-403 3e session, 40e législature. Quotidien. L'honorable Noël A. Kinsella, Président. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 78, le mardi 14 décembre 2010. p. 1132-1147.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-403/78
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 78, le mardi 14 décembre 2010. 17p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/78
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5-403 Quotidien. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 79, le mercredi 15 décembre 2010. 15p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-403/79
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

Comités

Chambre des communes

  • Journaux: pour Numéro de catalogue X2-403 40e législature, troisième session. Hebdomadaire. Le président de la Chambre des communes, Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N°s 111 à 115, du lundi 6 décembre 2010 au vendredi 10 décembre 2010. p. [997]-1051.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X2-403/115
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2006/25.--Droits de la personne: pour Numéro de catalogue FR4-2006/25 Deuxième Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques visant à abolir la peine de mort, New York, le 15 décembre 1989, en vigueur pour le Canada 25 février 2006. Ottawa, c2010. 9p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    3,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66258-9
    Numéro de catalogue FR4-2006/25
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2006/26.--Culture: pour Numéro de catalogue FR4-2006/26 Protocole pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, La Haye, le 14 mai 1954, en vigueur pour le Canada 28 février 2006. Ottawa, c2010. 9p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    3,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66259-6
    Numéro de catalogue FR4-2006/26
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2006/27.--Culture: pour Numéro de catalogue FR4-2006/27 Deuxième Protocole relatif à la Convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé, La Haye, le 26 mars 1999, en vigueur pour le Canada 28 février 2006. Ottawa, c2010. 53p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    9,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66260-2
    Numéro de catalogue FR4-2006/27
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Bon voyage, mais--: pour Numéro de catalogue FR4-5F renseignements indispensables aux voyageurs canadiens. Annuel. Ottawa. ISSN 1487-1564
    Le sous-titre varie.

    Publié par Affaires étrangères Canada, 2004 - 2006.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    2010/2011. 72p. Ill. en couleur, photographies.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-93418-1
    Numéro de catalogue FR4-5/2010F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Bon voyage, but--: for Catalogue Number FR4-5E essential information for Canadian travellers. Annual. Ottawa. ISSN 1487-1556
    Subtitle varies.

    Published by Foreign Affairs Canada, 2004 - 2006.

    Order Information for Non-depositories: Foreign Affairs and International Trade, Enquiries Service (BCI), 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 (in Canada) or 613-944-4000 Teletype 613-944-9136; Fax: 613-996-9709; E-mail: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.

    2010/2011. 64p. Coloured illus., photographs.
    Free.
    ISBN 978-1-100-14557-0
    Catalogue Number FR4-5/2010E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Le Service des délégués commerciaux du Canada: pour Numéro de catalogue FR5-21/4-2010F partout où vous faites des affaires. Ottawa, c2010. [12]p. Photographies. 25cm. Couverture souple.
    "Des Prairies et du Nord aux grandes régions du monde : Services aux entreprises canadiennes en affaires sur les marchés mondiaux" - en couv.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96048-7
    Numéro de catalogue FR5-21/4-2010F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • The Canadian Trade Commissioner Service: for Catalogue Number FR5-21/4-2010E everywhere you do business. Ottawa, c2010. [12]p. Photographs. 25cm. Softcover.
    "From the Prairies and the North to the rest of the world: services to help Canadians in the international marketplace" - cover.

    Order Information for Non-depositories: Foreign Affairs and International Trade, Enquiries Service (BCI), 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Telephone: 1-800-267-8376 (in Canada) or 613-944-4000 Teletype 613-944-9136; Fax: 613-996-9709; E-mail: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17280-4
    Catalogue Number FR5-21/4-2010E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Banque du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

Conseil national du bien-être social

  • Revenus de bien-être social. pour Numéro de catalogue HS51-1F Annuel. Ottawa. ISSN 1193-5235

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil national du bien-être social, 112, rue Kent, 9e étage, Place de Ville, Tour B, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 613-957-2961; Télécopieur: 613-957-0680; Courriel: info@ncw-cnb.gc.ca; URL: http://www.ncw.gc.ca/c.4nt.1ct.5s@-fra.jsp?lang=fra.

    Volume n° 129, hiver 2010. En pagination multiple. Graphiques, tableaux. Matériel d'accompagnement: Un errata.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95922-1
    Numéro de catalogue HS51-1/2009F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de radiodiffusion. pour Numéro de catalogue BC91-12 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 25, n° 18, le 3 décembre au 17 décembre 2010. 1 vol. en pagination multiple.
    26,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue BC91-12/25-18
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Décisions, avis de consultation, politiques réglementaires, bulletins d'information et communiqués en matière de télécommunications. pour Numéro de catalogue BC91-13 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 1713-3467

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 18, n° 18, le 3 décembre 2010 au 17 décembre 2010. 1 vol. non-paginé.
    15,50 $ l'exemplaire. 400,00 $ par année.
    Numéro de catalogue BC91-13/18-18
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Développement économique Canada pour les régions du Québec

Diversification de l'économie de l'Ouest

  • Accès Ouest. pour Numéro de catalogue C89-2/4F Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1495-6810
    Fusion de: «Accès Ouest. Accès Alberta», «Accès Ouest. Accès Colombie-Britannique», «Accès Ouest. Accès Manitoba», et «Access Ouest. Accès Saskatchewan».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Diversification de l'économie de l'Ouest, Accès Ouest, Immeuble Gillin, 141, avenue Laurier Ouest, bureau 500, Ottawa K1P 5J3. Téléphone: 613-941-1097 (Rédacteur en chef); Courriel: access.west@deo.gc.ca.

    Automne 2010. 24p. Photographies.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue C89-2/4-2010-1F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Access West. for Catalogue Number C89-2/4E Irregular. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1495-6802
    Merger of: "Access West. Access Alberta", "Access West. Access British Columbia", "Access West. Access Manitoba", and "Access West. Access Saskatchewan".

    Order Information for Non-depositories: Western Economic Diversification, Access West, Suite 500, Gillin Building, 141 Laurier Avenue West, Ottawa K1P 5J3. Telephone: 613-941-1097 (Editor); E-mail: access.west@wd.gc.ca.

    Fall 2010. 24p. Photographs.
    Free.
    Catalogue Number C89-2/4-2010-1E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Imprimeur de la Reine

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Justice Canada

  • Justice Canada. pour Numéro de catalogue J12-2 Deux fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1497-6595

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Justice Canada, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: 613-957-4222 ou Téléimprimeur 613-992-4556; Télécopieur: 613-954-0811; Courriel: webadmin@justice.gc.ca; URL: http://www.justice.gc.ca/fra/contact.html.

    Vol. 9, n° 2, automne 2010. Texte français, 12p.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue J12-2/9-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F Irrégulier. Ottawa.
    10-009.--Développement des collectivités: pour Numéro de catalogue NH18-23/110-009F l'histoire de l'organisme Supportive Housing for Young Mothers (logements avec services de soutien pour jeunes mères) [SHYM]. Ottawa, Juillet 2010. 4p. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-23/110-009F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2010 n° 51, le 31 décembre 2010. 48p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2010-51
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

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