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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-11

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11-11 (Le 18 mars 2011)

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Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Chambre des communes

  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 139, le vendredi 4 mars 2011. p. 8659-8690, 48, [2]p.
    18,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/139F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: for Catalogue Number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 139, Friday, March 4, 2011. p. 8659-8690, 48, [2]p.
    $18.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/139E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 140, le lundi 7 mars 2011. p. 8691-8752, [3]p.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/140F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: for Catalogue Number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 140, Monday, March 7, 2011. p. 8691-8752, [3]p.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/140E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3-403F compte rendu officiel (Hansard), 3e session, 40e législature. Quotidien. Présidence de l'honorable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 141, le mardi 8 mars 2011. p. 8753-8821, [3]p.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-403/141F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates: for Catalogue Number X3-403E official report (Hansard), 3rd Session, 40th Parliament. Daily. Speaker: The Honourable Peter Milliken. Ottawa. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 145, No. 141, Tuesday, March 8, 2011. p. 8753-8821, [3]p.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-403/141E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 140, le lundi 7 mars 2011. 52, vip.
    16,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/140
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 141, le mardi 8 mars 2011. 52, vip.
    16,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/141
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 142, le mercredi 9 mars 2011. 54, xp.
    16,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/142
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2009/5.--Agriculture: pour Numéro de catalogue FR4-2009/5 Accord sur l'agriculture entre le Canada et le Royaume de Norvège, Davos, le 26 janvier 2008, en vigueur le 1er juillet 2009. Ottawa, c2011. Texte français, 5, [9], [29]p. Tableaux. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    14,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66541-2
    Numéro de catalogue FR4-2009/5
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Direction générale des contrôles à l'exportation et à l'importation

Passeport Canada

Affaires indiennes et du Nord

  • Le Cercle d'apprentissage - activités d'apprentissage pour la classe sur les Premières nations au Canada: pour Numéro de catalogue R72-278/2-2011F destinées aux jeunes de 8 à 11 ans, la recherche et la rédaction ont été effectuées par Harvey McCue et associés pour Affaires indiennes et du Nord Canada ; l'adaption française a été réalisée par Diane Auger. Ottawa, 2010. 51, [4]p. Ill. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96652-6
    Numéro de catalogue R72-278/2-2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • The Learning Circle - classroom activities on First Nations in Canada: for Catalogue Number R72-278/2-2011E ages 8 to 11, researched and written by Harvey McCue and Associates for Indian and Northern Affairs Canada. Ottawa, 2010. 48, [2]p. Illus. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17911-7
    Catalogue Number R72-278/2-2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence du revenu du Canada

Agence de santé publique du Canada

Centre national d’information sur la violence dans la famille

Division des services de vérification

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Secrétariat rural

Banque du Canada

Bibliothèque et Archives Canada

Bureau du vérificateur général du Canada

Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Commissariat au lobbying du Canada

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

Commission canadienne des grains

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Conseil canadien des ministres des forêt

  • Vulnérabilité des arbres du Canada aux changements climatiques et propositions de mesures visant leur adaptation: pour Numéro de catalogue Fo4-28/2009F un aperçu destiné aux décideurs et aux intervenants du monde forestier, Auteur principal : M. Johnston. Ottawa, [2009]. 47p. Cartes en couleur, figures en couleur, photographies, tableau. 28cm. Couverture souple.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Secretariat, Conseil canadien des ministres des forêts, a/s, Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, 580, rue Booth, 8e étage, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: 613-947-9099 ; Télécopieur: 613-947-9033 ; URL: http://www.ccfm.org/francais/aboutus-contactus.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-92124-2
    Numéro de catalogue Fo4-28/2009F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Vulnerability of Canada's tree species to climate change and management options for adaptation: for Catalogue Number Fo4-28/2009E an overview for policy makers and practitioners, Lead author M. Johnston. Ottawa, [2009]. 40p. Coloured figs., coloured maps, photographs, table. 28cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: CCFM Secretariat, c/o, Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, 580 Booth St., 8th Floor, Ottawa K1A 0E4. Telephone: 613-947-9099 ; Fax: 613-947-9033 ; URL: http://www.ccfm.org/english/aboutus-contactus.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-13196-2
    Catalogue Number Fo4-28/2009E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Droits et Démocratie (Centre international des droits de la personne et du développement démocratique)

Environnement Canada

Service canadien de la faune

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 11, le samedi 12 mars 2011. p. 863-932. Index.
    2,50 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-11
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 11, le samedi 12 mars 2011. 71p. Index.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-11-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

  • Environnements physiques en milieu urbain et inégalités en santé: pour Numéro de catalogue H118-63/2011F facteurs qui influent sur la santé. Ottawa, Mars 2011. xiv, 74p. Cartes en couleur, graphiques, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: Sommaire sous le même titre.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Institut canadien d'information sur la santé, Bureau des commandes, 495, chemin Richmond, bureau 600, Ottawa K2A 4H6. Téléphone: 613-241-7860, poste 6188; Télécopieur: 613-241-8120; Courriel: commandes@icis.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_f#publications.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue H118-63/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Pêches et Océans Canada

Direction des communications

Océans, habitat et espèces en péril

Région du Québec

Procréation assistée Canada

Producteurs de poulet du Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Direction générale de la politique stratégique et de la recherche

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Direction des ressources pétrolières

Direction de la technologie de l'énergie de CANMET

Office de l'efficacité énergétique

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale de la politique stratégique

Direction générale des produits de santé et des aliments

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Sécurité publique Canada

  • Votre guide de préparation aux urgences: pour Numéro de catalogue PS4-26/1-1-2011F 72 heures, votre famille est-elle prête? Produite en collaboration avec l'Association canadienne des chefs de police ... [et al.]. Ottawa, c2011. 35p. Ill. en couleur. 22cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: 613-944-4875 ou 1-800-830-3118 Téléimprimeur 1-866-865-5667; Télécopieur: 613-954-5186 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://www.securitepublique.gc.ca/abt/contact-fra.aspx.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96601-4
    Numéro de catalogue PS4-26/1-1-2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Your emergency preparedness guide: for Catalogue Number PS4-26/1-1-2011E 72 hours, is your family prepared? Developed in collaboration with the Canadian Association of Chiefs of Police ... [et al.]. Ottawa, c2011. 35p. Coloured illus. 22cm. Softcover.
    Incorrect ISBN (978-1-100-14689-8) printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: Public Safety Canada, 269 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0P8. Telephone: 613-944-4875 or 1-800-830-3118 Teletype 1-866-865-5667; Fax: 613-954-5186 ; E-mail: communications@ps.gc.ca; URL: http://www.publicsafety.gc.ca/abt/contact-eng.aspx.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17859-2
    Catalogue Number PS4-26/1-1-2011E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 10, le 11 mars 2011. 47p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-10
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Tribunal d'appel des transports du Canada

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

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