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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-17

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11-17 (Le 29 avril 2011)

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Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Chambre des communes

  • Feuilleton et feuilleton des avis: pour Numéro de catalogue X4-403 40e législature, 3e session. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    A la dissolution, le samedi 26 mars 2011. 264, viip.
    33,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-403/151
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Agence canadienne de développement international

Agence de la consommation en matière financière du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

  • (Agriculture 2020) - rapport pris sur la vif: pour Numéro de catalogue A22-524/2010 séances d'engagement du secteur agricole et agroalimentaire canadien, qui se sont tenues au printemps 2010. Ottawa, c2010. Texte français, 27p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (AAFC No.: 11393B)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52711-6
    Numéro de catalogue A22-524/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Tournée de dialogue 2009 sur la relève agricole et la facilitation des transferts de ferme: pour Numéro de catalogue A34-16/2010 ce que nous avons entendu - rapport des tables rondes menées en novembre 2009. Ottawa, c2010. Texte français, 17p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (AAFC 10545B)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51365-2
    Numéro de catalogue A34-16/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Centre de lutte antiparisitaire

  • Bulletin sur la lutte antiparasitaire: pour Numéro de catalogue A27-30F-PDF nouvelles du Centre pour la lutte antiparasitaire d'AAC. Trois fois par année. Ottawa. ISSN 1925-4792 Électronique.
    Les ISSNs (1916-3851, 1916-386X) des éditions imprimés ont été incorrectement copiés dans certains numéros antérieurs.
    Vol. 4, n° 1, printemps 2011. 19p. Photographies, tableaux. (AAFC No. 11421F)
    URL: Publication retirée par ministère auteur
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue A27-30/4-1F-PDF
  • The pest management newsletter: for Catalogue Number A27-30E-PDF news from the AAFC Pest Management Centre. Three times a year. Ottawa. ISSN 1925-4784 Electronic.
    The ISSN (1916-3851) of the print edition has been incorrectly copied in some of the early issues of the PDF edition.
    Vol. 4, No. 1, Spring 2011. 18p. Photographs, tables. (AAFC No. 11421E)
    URL: Publication withdrawn by the author department
    Free. (Internet).
    Catalogue Number A27-30/4-1E-PDF

Secrétariat rural

  • Horizon rural. pour Numéro de catalogue A112-2 Irrégulier. Publié par Équipe rurale du Québec. Québec. 40cm. Journal. Bilingue.
    En tête du titre: Partenariat rural canadien, Équipe rurale du Québec.
    «Horizon rural est une publication bi-annuelle de l'Équipe rurale du Québec, pour les citoyens des régions rurales et éloignées du Québec.»--Page 4, numéro Automne 2004. «Horizon rural est une publication annuelle de l'Équipe rurale du Québec pour les citoyens des régions rurales, éloignées ou du Nord.»--Page 4, numéro Printemps 2009.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Équipe rurale du Québec, 901, rue du Cap-Diamant, pièce 350-4, Québec (Québec) G1K 4K1. Téléphone: 418-648-3754 (la rédactrice); Télécopieur: 418-648-7342; Courriel: isabelle.lamontagne@agr.gc.ca .

    Printemps 2011. Texte français, 4p. Photographies. (AAC no. 11422B)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue A112-2/2011
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Banque du Canada

Bureau du Conseil privé

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Commission canadienne des droits de la personne

Commission canadienne des grains

  • Une denrée fiable. pour Numéro de catalogue A93-27/2010Ch Winnipeg (Manitoba), 2010. 8p. Photographies. 22cm. Dépliant. Texte en chinois. (2010-11 C)

    Renseignements pour la commande: Commission canadienne des grains, Téléphone: Ligne sans frais : 1-800-853-6705 ou Téléimprimeur (ATS) sans frais : 1-866-317-4289; Courriel: contact@grainscanada.gc.ca; URL: www.grainscanada.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-0-662-03422-3
    Numéro de catalogue A93-27/2010Ch
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Une denrée fiable. pour Numéro de catalogue A93-27/2010J Winnipeg (Manitoba), 2010. 8p. Photographies. 22cm. Dépliant. Texte en japonais. (2010-11 J)

    Renseignements pour la commande: Commission canadienne des grains, Téléphone: Ligne sans frais : 1-800-853-6705 ou Téléimprimeur (ATS) sans frais : 1-866-317-4289; Courriel: contact@grainscanada.gc.ca; URL: www.grainscanada.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-0-662-03423-0
    Numéro de catalogue A93-27/2010J
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commission de la capitale nationale

Conseil canadien des relations industrielles

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Division des communications

Défense nationale

  • La feuille d'érable. pour Numéro de catalogue D12-7 Hebdomadaire. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)
    «Les nouvelles hebdomadaires du MDN et des FC».
    Vol. 14, n° 14, le 20 avril 2011. 15, [1]p. Photographies.
    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).
    Numéro de catalogue D12-7/14-14
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Développement économique Canada pour les régions du Québec

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 16, le samedi 16 avril 2011. p. 1297-1370. Index.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-16
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 16, le samedi 16 avril 2011. 77p. Index.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/145-16-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-1-145-16.pdf Adobe Acrobat. (1161 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-16-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Parcs Canada

Pêches et Océans Canada

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-4E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473
    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2944.--Fishes of the Thomsen River, Banks Island, Northwest Territories, for Catalogue Number Fs97-4/2944E by S.A. Stephenson. Winnipeg, Manitoba, 2010. vi, 44p. Coloured figs., coloured maps, photographs, references, tables. 28cm. Spiral binding.
    "Fisheries and Oceans Canada, Oceans Programs Division, Freshwater Institute, Central and Arctiv Region, Winnipeg, Manitoba, R3T 2N6."--Cover.

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-4/2944E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Rapport technique canadien des sciences halieutiques et aquatiques. pour Numéro de catalogue Fs97-6F Irrégulier. Ottawa. (Abstracts in English.) ISSN 0706-6570
    «Les demandes de rapports seront satisfaites par l'établissement d'origine dont le nom figure sur la couverture et la page du titre. Les rapports épuisés seront fournis contre rétribution par des agents commerciaux.»--Verso de la couverture.
    N° 2914.--Cadre de suivi écologique de la zone de protection marine Manicouagan (Québec): pour Numéro de catalogue Fs97-6/2914F bilan des connaissances et identification des composantes écologiques à suivre, [par] S. Mark ... [et al.]. Mont-Joli (Québec), 2010. xi, 121p. Figures en couleur, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    «Direction régionale des sciences et Direction régionale des océans, de l'habitat et des espèces en péril, Pêches et Océans Canada, Institut Maurice Lamontagne, 850, route de la Mer, Mont-Joli (Québec) G5H 3Z4.»--Couv.

    Renseignements pour la commande: Pour l'abonnement annuel aux microfiches des publications en série du gouvernement du Canada, communiquez avec Micromedia ProQuest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor (Michigan) 48106-1346. Téléphone: 1-800-521-0600, extension 2873 ou 1-734-761-4700, extension 2825 ; Courriel: core_service@il.proquest.com; URL: http://www.il.proquest.com/brand/micromedia.shtml.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue Fs97-6/2914F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Garde côtière canadienne

Région de Terre Neuve et du Labrador

Producteurs de poulet du Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Politique stratégique et planification

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Office de l'efficacité énergétique

  • Tableau des subventions écoÉNERGIE rénovation - maisons. pour Numéro de catalogue M144-149/2010F Ottawa, c2010. 7p. Tableaux. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-94957-4
    Numéro de catalogue M144-149/2010F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Grant table for ecoENERGY Retrofit - Homes. for Catalogue Number M144-149/2010E Ottawa, c2010. 7p. Tables. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Publications, c/o St. Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809, Station T, Ottawa K1G 6S1. Telephone: 1-800-387-2000 or 613-996-4397 (TTY); Fax: 613-740-3114.

    Free.
    ISBN 978-1-100-16152-5
    Catalogue Number M144-149/2010E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Mark Dalton - camionnage routier - Conducteur averti 1: pour Numéro de catalogue M144-181/2010F-DC un roman Écoflotte d'Edo van Belkom - un programme de rendement du carburant pour le camionnage routier, [par] Edo van Belkom. c2010. 4 discs. Cédérom audio.
    CD1: Chapitres 1 à 7.--CD2: Chapitres 8 à 14.--CD3: Chapitres 15 à 20.--CD4 Chapitres 21 à 27.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95146-1
    Numéro de catalogue M144-181/2010F-DC
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Mark Dalton - highway trucking - SmartDriver 1: for Catalogue Number M144-181/2010E-DC a FleetSmart novel by Edo van Belkom - Fuel Efficiency Program for Highway Trucking, [by] Edo van Belkom. c2010. 4 discs. Audio CD.
    CD1: Chapters 1 to 7.--CD2: Chapters 8 to 14.--CD3: Chapters 15 to 20.--CD4 Chapters 21 to 27.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Publications, c/o St. Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809, Station T, Ottawa K1G 6S1. Telephone: 1-800-387-2000 or 613-996-4397 (TTY); Fax: 613-740-3114.

    Free.
    ISBN 978-1-100-16351-2
    Catalogue Number M144-181/2010E-DC
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Un rappel de RNCan - importation de matériels consommateurs d'énergie réglementés. pour Numéro de catalogue M144-201/1-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1] p. Tableaux. 16cm. Affiche. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Office de l'efficacité énergétique, Publications Éconergie, a/s de Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 (sans frais) ou ATME : 613-996-4397; Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50066-9
    Numéro de catalogue M144-201/1-2009
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Limites maximales de résidus fixées. pour Numéro de catalogue H113-29F Irrégulier. Ottawa.
    EMRL2011-01.--Sulfentrazone. pour Numéro de catalogue H113-29/2011-1F Ottawa, Le 14 mars 2011. 3p. Tableaux. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue H113-29/2011-1F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Established maximum residue limit. for Catalogue Number H113-29E Irregular. Ottawa.
    EMRL2011-01.--Sulfentrazone. for Catalogue Number H113-29/2011-1E Ottawa, 14 March 2011. 3p. Tables. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.
    Catalogue Number H113-29/2011-1E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Bulletin canadien des effets indésirables. pour Numéro de catalogue H42-4/1F Trimestriel. Publié par la Direction des produits de santé commercialisés. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1499-9463
    Titre varié: Bulletin canadien EIM.
    Fait suite à «Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments» (ISSN 1208-266X, [vol. 1, n° 1, 1991]-vol. 12, n° 1, janvier 2002).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale des produits de santé et des aliments, Direction des produits de santé commercialisés, Localisateur 0701C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-954-6522; Télécopieur: 613-952-7738; Courriel: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-fra.php.

    Vol. 21, n° 2, avril 2011. 6p. Références, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H42-4/1-21-2F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian adverse reaction newsletter. for Catalogue Number H42-4/1E Quarterly. Issued by Marketed Health Products Directorate. Ottawa. 28cm. Pamphlet. ISSN 1499-9447
    Other title: Canadian ADR newsletter.
    Continues "Canadian adverse drug reaction newsletter" (ISSN 1204-9492, [Vol. 1, No. 1, 1991]-Vol. 12, No. 1, January 2002).

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Health Products and Food Branch, Marketed Health Products Directorate, AL 0701C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 613-954-6522; Fax: 613-952-7738; E-mail: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-eng.php.

    Vol. 21, No. 2, April 2011. 6p. References, tables.
    Free.
    Catalogue Number H42-4/1-21-2E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Bulletin canadien des effets indésirables. pour Numéro de catalogue H42-4/1F-PDF Trimestriel. Publié par la Direction des produits de santé commercialisés. Ottawa. ISSN 1499-9471 Électronique.
    L'ISSN (1499-9463) et les numéros de catalogue de l'édition papier ont été imprimés dans l'édition PDF.
    Fait suite à «Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments» (ISSN 1492-8175).
    Le numéro de catalogue et le numéro ISSN de la publication imprimée sont copiés dans l'édition électronique.
    Vol. 21, n° 2, avril 2011. 6p. Références, tableaux.
    Le n° de catalogue (H42-4/1-21-2F) de l'édition imprimée a été incorrectement copié dans l’édition électronique.
    URL: Publication électronique pour : Bulletin canadien des effets indésirables. H42-4/1-21-2F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H42-4-1-21-2-fra.pdf Adobe Acrobat. (398 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue H42-4/1-21-2F-PDF
  • Canadian adverse reaction newsletter. for Catalogue Number H42-4/1E-PDF Quarterly. Issued by Marketed Health Products Directorate. Ottawa. ISSN 1499-9455 Electronic.
    ISSN (1499-9447) and catalogue numbers of the paper edition have been printed in the PDF edition.
    Continues "Canadian adverse drug reaction newsletter" (ISSN 1492-8167).
    The catalogue number and the ISSN number for the print publication have been copied in the electronic version.
    Vol. 21, No. 2, April 2011. 6p. References, tables.
    The catalogue number (H42-4/1-21-2E) for the print edition has been incorrectly copied in this electronic publication.
    URL: Electronic Publication for: Canadian adverse reaction newsletter. H42-4/1-21-2E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H42-4-1-21-2-eng.pdf Adobe Acrobat. (357 KB).
    Free. (Internet).
    Catalogue Number H42-4/1-21-2E-PDF

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 16, le 21 avril 2011. 52p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-16
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

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