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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-21

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11-21 (Le 27 mai 2011)

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Table des matières

Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

Affaires étrangères et Commerce international

  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2009/16.--Environnement: pour Numéro de catalogue FR4-2009/16 Accord sur l'environnement entre le Canada et la République du Pérou, Lima, le 29 mai 2008, en vigueur le 1er août 2009. Ottawa, c2011. Texte français, 16p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    6,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66603-7
    Numéro de catalogue FR4-2009/16
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2009/17.--Travail: pour Numéro de catalogue FR4-2009/17 Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et la République du Pérou, Lima, le 29 mai 2008, en vigueur le 1er août 2009. Ottawa, c2011. Texte français, [32]p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    10,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66604-4
    Numéro de catalogue FR4-2009/17
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2009/3.--Commerce: pour Numéro de catalogue FR4-2009/3 Accord de libre-échange entre le Canada et les États de l'Association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse), Davos, le 26 janvier 2008, en vigueur pour le Canada le 1er juillet 2009. Ottawa, c2011. Texte français en pagination multiple. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    80,00 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66536-8
    Numéro de catalogue FR4-2009/3
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Affaires indiennes et du Nord

Région des Territoires du Nord-Ouest

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence de santé publique du Canada

Division de l'enfance et de l'adolescence

Division des services de vérification

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale de recherche

Banque du Canada

Bureau du vérificateur général du Canada

Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

Cour fédérale

  • Recueil des décisions des Cours fédérales. pour Numéro de catalogue JU1-2-1-PDF Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Quatre volumes par année dont chacun compte trois fascicules, soit un fascicule publié par mois.
    [2010, Vol. 4, 3e fascicule]. 335p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue JU1-2/2010-4-3-PDF
  • Recueil des décisions des Cours fédérales. pour Numéro de catalogue JU1-2-1 Irrégulier. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-3713
    Titre antérieur (1971-2003): Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada, ISSN 0384-2568.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    85, 2011, Vol. 1, 1er fascicule. [8]p., i, p. 1-162, D1-D5, F1-F6.
    17,25 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-2/2011-1-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Recueil des décisions des Cours fédérales. pour Numéro de catalogue JU1-2-1 Irrégulier. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-3713
    Titre antérieur (1971-2003): Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada, ISSN 0384-2568.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    86, 2011, Vol. 1, 2e fascicule. [4]p., i, p. 163-346, D7-D12, F7-F13.
    18,25 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-2/2011-1-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Environnement Canada

Direction générale de l'intendance environnementale

Direction des sciences et de la technologie

Région de l'Ontario

Service canadien de la faune

Finances Canada

Direction des finances et des échanges internationaux

Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche

Horizons de politiques Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie III, Lois du Canada. pour Numéro de catalogue SP2-11 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0705-9485

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 34, n° 1, le mardi 17 mai 2011. En pagination multiple.
    «Chapitres 1 à 14. Lois sanctionnées du 16 décembre 2010 au 25 mars 2011.».
    4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-11/34-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie III, Lois du Canada. pour Numéro de catalogue SP2-11-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1715-2224 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 34, n° 1, le mardi 17 mai 2011. 151p.
    «Chapitres 1 à 14. Lois sanctionnées du 16 décembre 2010 au 25 mars 2011.».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-11/34-1-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 21, le samedi 21 mai 2011. p. 1583-1680, 7, 7, 7p. Cartes, tableaux.
    Y compris des suppléments : Commission du droits d'auteur.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-21
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 21, le samedi 21 mai 2011. 118p. Cartes, index, tableaux.
    Y compris des suppléments : Commission du droit d'auteur.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-21-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 3, le lundi 16 mai 2011. 1 feuille (2p.).
    « Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale ».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-3
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 2, le lundi 16 mai 2011. 2p.
    « Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale ».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-3-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 4, le mardi 17 mai 2011. 1 feuille pliée (3p.).
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-4
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 4, le mardi 17 mai 2011. 3p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-4-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 5, le jeudi 19 mai 2011. 3p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-5
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 5, le jeudi 19 mai 2011. 3p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-5-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 6, le vendredi 20 mai 2011. 2p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-6
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 6, le vendredi 20 mai 2011. 2p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-6-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 7, le mardi 24 mai 2011. [1]p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-7
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 7, le mardi 24 mai 2011. 1p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-7-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-4 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 2, le mardi 17 mai 2011. 2p.
    «Proclamation convoquant le Parlement à se réunir le 2 juin 2011 (Expédition des affaires).».
    3,50 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-4/145-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-4-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 2, le mardi 17 mai 2011. 2p.
    «Proclamation convoquant le Parlement à se réunir le 2 juin 2011 (Expédition des affaires).».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-4/145-2-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Office des transports du Canada

Parcs Canada

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Projet de recherche sur les politiques

Recherche et développement pour la Défense Canada

Ressources naturelles Canada

  • Qu'est-ce que la Photothèque nationale de l'air? pour Numéro de catalogue M114-5/2010 Ottawa, c2010. 1 feuille pliée (texte français, [2]p.). Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    Photothèque nationale de l'air
    Centre d'information topographique
    Ressources naturelles Canada
    615, rue Booth, pièce 180
    Ottawa (Ontario) Canada
    K1A 0E9
    Téléphone : 613-995-4560 or 1-800-230-6275
    Télécopieur : 613-995-4568 or 1-800-661-6277
    Courriel : pna@RNCan.gc.ca.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Direction des services cartographiques, Centre d’information topographique, Bureau des cartes du Canada, 615, rue Booth, pièce 180, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 1-800-465-6277; Télécopieur: 613-947-7948; Courriel: cartes.topo@RNCan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51276-1
    Numéro de catalogue M114-5/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Centre d'information topographique

Commission géologique du Canada

Direction de la technologie de l'énergie de CANMET

Office de l'efficacité énergétique

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Sécurité publique Canada

Service Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Sécurité maritime

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 20, le 20 mai 2011. 44p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-20
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

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