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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-22

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11-22 (Le 3 juin 2011)

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Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2009/13.--Sécurité sociale: pour Numéro de catalogue FR4-2009/13 Accord sur la sécurité sociale entre le Canada et la République de Pologne, Varsovie, le 2 avril 2008, en vigueur le 1er octobre 2009. Ottawa, c2011. Texte français, 21p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    7,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66549-8
    Numéro de catalogue FR4-2009/13
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Services consulaires

Affaires indiennes et du Nord

Région des Territoires du Nord-Ouest

Agence de la consommation en matière financière du Canada

  • Ouverture d'un compte bancaire personnel: pour Numéro de catalogue FC5-25/2011F comprendre vos droits. Ottawa, Février 2011. [4]p. Photographies. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande: Agence de la consommation en matière financière du Canada, 427, avenue Laurier Ouest, 6e étage, Ottawa K1R 1B9. Téléphone: 1-866-461-2232 Téléimprimeur 1-866-914-6097 ou 613-996-5454 Téléimprimeur 613-947-7771; Télécopieur: 1-866-814-2224 ou 613-941-1436; Courriel: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/fra/contact-fra.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96746-2
    Numéro de catalogue FC5-25/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Opening a personal bank account: for Catalogue Number FC5-25/2011E understanding your rights. Ottawa, February 2011. [4]p. Photographs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information: Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Ottawa K1R 1B9. Telephone: 1-866-461-3222 Teletype 1-866-914-6097 or 613-996-5454 Teletype 613-947-7771; Fax: 1-866-814-2224 or 613-941-1436; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contactus-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18006-9
    Catalogue Number FC5-25/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Encaissez sans frais vos chèques du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue FC5-26/2011F Ottawa, Février 2011. [4]p. Photographies. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande: Agence de la consommation en matière financière du Canada, 427, avenue Laurier Ouest, 6e étage, Ottawa K1R 1B9. Téléphone: 1-866-461-2232 Téléimprimeur 1-866-914-6097 ou 613-996-5454 Téléimprimeur 613-947-7771; Télécopieur: 1-866-814-2224 ou 613-941-1436; Courriel: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/fra/contact-fra.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96747-9
    Numéro de catalogue FC5-26/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Cashing your government of Canada cheque for free. for Catalogue Number FC5-26/2011E Ottawa, February 2011. [4]p. Photographs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information: Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Ottawa K1R 1B9. Telephone: 1-866-461-3222 Teletype 1-866-914-6097 or 613-996-5454 Teletype 613-947-7771; Fax: 1-866-814-2224 or 613-941-1436; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contactus-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18007-6
    Catalogue Number FC5-26/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Ce que vous devez savoir si votre succursale ferme ses portes. pour Numéro de catalogue FC5-8/15-2011F Ottawa, Février 2011. [4]p. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande: Agence de la consommation en matière financière du Canada, 427, avenue Laurier Ouest, 6e étage, Ottawa K1R 1B9. Téléphone: 1-866-461-2232 Téléimprimeur 1-866-914-6097 ou 613-996-5454 Téléimprimeur 613-947-7771; Télécopieur: 1-866-814-2224 ou 613-941-1436; Courriel: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/fra/contact-fra.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96748-6
    Numéro de catalogue FC5-8/15-2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • What you should know if your branch closes. for Catalogue Number FC5-8/15-2011E Ottawa, February 2011. [4]p. 28cm. Pamphlet.

    Order Information: Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Ottawa K1R 1B9. Telephone: 1-866-461-3222 Teletype 1-866-914-6097 or 613-996-5454 Teletype 613-947-7771; Fax: 1-866-814-2224 or 613-941-1436; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contactus-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18008-3
    Catalogue Number FC5-8/15-2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Les cartes prépayées: pour Numéro de catalogue FC5-8/26-2010F dix questions à poser avant d'acheter. Ottawa, Février 2010. [4]p. Photographies. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande: Agence de la consommation en matière financière du Canada, 427, avenue Laurier Ouest, 6e étage, Ottawa K1R 1B9. Téléphone: 1-866-461-2232 Téléimprimeur 1-866-914-6097 ou 613-996-5454 Téléimprimeur 613-947-7771; Télécopieur: 1-866-814-2224 ou 613-941-1436; Courriel: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/fra/contact-fra.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96332-7
    Numéro de catalogue FC5-8/26-2010F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Prepaid cards: for Catalogue Number FC5-8/26-2010E 10 things to consider before buying. Ottawa, February 2010. [4]p. Photographs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information: Financial Consumer Agency of Canada, 427 Laurier Avenue West, 6th Floor, Ottawa K1R 1B9. Telephone: 1-866-461-3222 Teletype 1-866-914-6097 or 613-996-5454 Teletype 613-947-7771; Fax: 1-866-814-2224 or 613-941-1436; E-mail: pub@fcac-acfc.gc.ca; URL: http://www.fcac-acfc.gc.ca/eng/contactus-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17570-6
    Catalogue Number FC5-8/26-2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence de santé publique du Canada

Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections

Centre de prévention et de contrôle des maladies infectieuses

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Direction générale des services agroenvironnementaux

  • Lutte contre les mauvaises herbes dans votre plantation agroforesterie. pour Numéro de catalogue A125-10/2011F Ottawa, c2011. 13p. Photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. (N° AAC 11444F)
    «Pour obtenir des copies additionnelles de cette publication ou la demander dans un autre format, veuillez communiquer avec:
    Agriculture et Agroalimentaire Canada, Direction générale des services agroenvironnementaux, Centre du développement de l'agroforesterie, C.P. 940, Indian Head (Saskatchewan) S0G 2K0. Téléphone: 866-766-2284. Télécopieur: 306-695-2568. Courriel: agroforestry@agr.gc.ca»--Verso de la couverture.

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97188-9
    Numéro de catalogue A125-10/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Controlling weeds in your agroforesty planting. for Catalogue Number A125-10/2011E Ottawa, c2011. 13p. Photographs, tables. 28cm. Softcover. (AAFC No. 11444E)
    "For additional copies of this publication or to request an alternative format, please contact:
    Agriculture and Agri-Food Canada, Agri-Environment Services Branch, Agroforestry Development Centre, PO Box 940, Indian Head, SK S0G 2K0. Telephone: 866-766-2284. Fascimile: 306-695-2568. E-mail: agroforestry@agr.gc.ca"--Verso of cover.

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, 1341 Baseline Road Tower 4, Floor Basement, Room 160, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-773-1444 ; Fax: 613-773-1498 ; E-mail: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18477-7
    Catalogue Number A125-10/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Projet d'élaboration de l'information sur l'état de santé des zones riveraines, pour Numéro de catalogue A125-9/2011F [publié conjoinement par le gouvernement du Manitoba]. Ottawa, c2011. [2]p. 28cm. Polycopié. (AAC n° 11437F)

    Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97095-0
    Numéro de catalogue A125-9/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Riparian health information development project, for Catalogue Number A125-9/2011E [issued jointly by the Government of Manitoba]. Ottawa, c2011. [2]p. 28cm. Processed. (AAFC No. 11437E)

    Order Information: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, 1341 Baseline Road Tower 4, Floor Basement, Room 160, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-773-1444 ; Fax: 613-773-1498 ; E-mail: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18377-0
    Catalogue Number A125-9/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

Bibliothèque et Archives Canada

Bureau du vérificateur général du Canada

Commission canadienne des droits de la personne

Défense nationale

Environnement Canada

Région de l'Ontario

Finances Canada

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 22, le samedi 28 mai 2011. p. 1681-1742, 67p.
    Y compris des suppléments: Commission du droits d'auteur.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-22
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 22, le samedi 28 mai 2011. 131p.
    Y compris des suppléments: Commission du droits d'auteur.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/145-22-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-1-145-22.pdf Adobe Acrobat. (1415 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-22-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 11, le mercredi 25 mai 2011. p. 1104-1113, ivp.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/145-11
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 11, le mercredi 25 mai 2011. 16p.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. SP2-2/145-11-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-2-145-11.pdf Adobe Acrobat. (622 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/145-11-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 10, le vendredi 27 mai 2011. [1]p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-10
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 10, le vendredi 27 mai 2011. 1p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. SP2-3/145-10-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-3-145-10.pdf Adobe Acrobat. (471 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-10-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 11, le lundi 30 mai 2011. [1]p.
    «Rapport d’un député élu à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-11
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 11, le lundi 30 mai 2011. 1p.
    «Rapport d’un député élu à la 41e élection générale».
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. SP2-3/145-11-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-3-145-11.pdf Adobe Acrobat. (470 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-11-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 12, le mardi 31 mai 2011. [1]p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-12
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 12, le mardi 31 mai 2011. 1p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. SP2-3/145-12-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-3-145-12.pdf Adobe Acrobat. (470 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-12-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 8, le mercredi 25 mai 2011. [1]p.
    «Loi électorale du Canada. Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-8
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 8, le mercredi 25 mai 2011. 1p.
    «Loi électorale du Canada. Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. SP2-3/145-8-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-3-145-8.pdf Adobe Acrobat. (472 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-8-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 9, le jeudi 26 mai 2011. [1]p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-3/145-9
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. pour Numéro de catalogue SP2-3-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 9, le jeudi 26 mai 2011. 1p.
    «Rapport de députés(es) élus(es) à la 41e élection générale».
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I, Édition spéciale. SP2-3/145-9-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-3-145-9.pdf Adobe Acrobat. (472 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-3/145-9-PDF

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Justice Canada

  • Tableau des lois d'intérêt public et des ministres responsables. pour Numéro de catalogue J12-1-1 Trois fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1704-6998

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 18, n° 2011-1, à jour au 30 avril 2011. Texte français, 470p.
    59,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue J12-1/2011-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Région de Terre Neuve et du Labrador

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Direction de la technologie minérale (CANMET)

  • Recyclage et stabilisation. pour Numéro de catalogue M39-126/10-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50385-1
    Numéro de catalogue M39-126/10-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Programme canadien des matériaux de référence certifiés. pour Numéro de catalogue M39-126/1-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50319-6
    Numéro de catalogue M39-126/1-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Gestion des résidus miniers. pour Numéro de catalogue M39-126/2-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50377-6
    Numéro de catalogue M39-126/2-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Fermeture et réhabilitation des sites miniers. pour Numéro de catalogue M39-126/3-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50378-3
    Numéro de catalogue M39-126/3-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Réduction de l'empreinte. pour Numéro de catalogue M39-126/4-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50379-0
    Numéro de catalogue M39-126/4-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Gestion de risque lié aux écosystèmes. pour Numéro de catalogue M39-126/5-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50380-6
    Numéro de catalogue M39-126/5-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Environnement minier souterrain. pour Numéro de catalogue M39-126/6-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50381-3
    Numéro de catalogue M39-126/6-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Projets spéciaux. pour Numéro de catalogue M39-126/7-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50382-0
    Numéro de catalogue M39-126/7-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Mécanisation et automatisation des minière. pour Numéro de catalogue M39-126/8-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50383-7
    Numéro de catalogue M39-126/8-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Contrôle de terrain. pour Numéro de catalogue M39-126/9-2009 Ottawa, c2009. Texte français, [1]p. Photographies. 28cm. Dépliant. Bilingue.
    En tête du titre: Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Secteur des minéraux et des métaux, CANMET Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET, 555, Ottawa K1A. Téléphone: 613-992-7392 (Bureau) ou 613-995-4738 (Programme); Télécopieur: 613-947-0983 (Bureau) ou 613-943-0573 (Programme); Courriel: lmsm-canmet@rncan-nrcan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-50384-4
    Numéro de catalogue M39-126/9-2009
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Office de l'efficacité énergétique

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Société du musée canadien des civilisations

  • Stefansson, Dr. Anderson and the Canadian Arctic expedition, 1913–1918: for Catalogue Number NM24-28/2011E a story of exploration, science and sovereignty, [by] Stuart E. Jenness. Gatineau, Quebec, c2011. xxiv, 415p. Index, maps, photographs, references, tables. 25cm. Softcover. (Résumé en français et en anglais.)
    Mecury series. History Paper 56.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Canadian Museum of Civilization Corporation, 100 Laurier Street, Gatineau, Quebec K1A 0M8. Telephone: 1-800-555-5621 or 819-776-8387; Fax: 819-776-8535; E-mail: publications@civilization.ca; URL: http://www.civilization.ca/cmc/explore/publications/how-to-order.

    $39.95 per copy.
    ISBN 978-0-660-19971-9
    Catalogue Number NM24-28/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Transports Canada

  • La stratégie sur la Porte et le Corridor de commerce de l'Atlantique: pour Numéro de catalogue T22-181/2009F relier le Canada au monde. Ottawa, c2010. 42p. Carte, figures, graphiques, photographies, tableaux. 28cm. Couverture souple. (TP 14940)
    Le n° de catalogue (T22-181/2009) et l'ISBN (978-1-100-50406-3) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911 Téléimprimeur 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue T22-181/2009F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Atlantic Gateway and trade corridor strategy: for Catalogue Number T22-181/2009E connecting Canada with the world. Ottawa, c2010. 42p. Figs., graphs, map, photographs, tables. 28cm. Softcover. (TP 14940)
    Incorrect catalogue number (T22-181/2009) and ISBN (978-1-100-50406-3) printed in this publication.

    Order Information: Transport Canada, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Telephone: 613-991-4071 or 1-888-830-4911 Teletype 1-888-675-6863; Fax: 613-991-1653; E-mail: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/en/publications/menu.htm.

    Free.
    Catalogue Number T22-181/2009E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • La Stratégie sur la Porte et le Corridor de commerce de l’Atlantique: pour Numéro de catalogue T22-181/2009F-PDF relier le Canada au monde. Ottawa, c2010. 46p. Carte, figures, graphiques, photographies, tableaux. (TP 14940) Électronique.
    Le n° de catalogue (T22-181/2009) et l'ISBN (978-1-100-50406-3) imprimés dans cette publication sont incorrects.
    URL: Publication électronique pour : La Stratégie sur la Porte et le Corridor de commerce de l’Atlantique: T22-181/2009F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T22-181-2009-fra.pdf Adobe Acrobat. (3328 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    ISBN 978-1-100-92993-4
    Numéro de catalogue T22-181/2009F-PDF
  • Atlantic Gateway and trade corridor strategy: for Catalogue Number T22-181/2009E-PDF connecting Canada with the world. Ottawa, c2010. 46p. Graphs, map, photographs, tables. (TP 14940) Electronic.
    Incorrect catalogue number (T22-181/2009) and ISBN (978-1-100-50406-3) printed in this publication.
    URL: Electronic Publication for: Atlantic Gateway and trade corridor strategy: T22-181/2009E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T22-181-2009-eng.pdf Adobe Acrobat. (3597 KB).
    Free. (Internet).
    ISBN 978-1-100-14130-5
    Catalogue Number T22-181/2009E-PDF
  • CARs 100 - Dispositions générales. pour Numéro de catalogue T15-100F-1 Irrégulier. Ottawa.
    Partie du Règlement de l'aviation (RAC): Partie 1, Dispositions générales. Comprend les sous-parties 100-105.
    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Modification n° 15 (en vigueur : 2011/01/21).--103 - Administration et application. pour Numéro de catalogue T51-15/103-2009-3F-R Modification du RAC 2011-1. p. 11-12, 45-46. 28cm. Feuilles mobiles. (TP12600F)
    Règlement de l'aviation canadien (RAC).
    Doit avoir le règlement numéro T51-15/103-2009F-R.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    3,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue T51-15/103-2009-3F-R
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • CARs 100 - General provisions. for Catalogue Number T15-100E-1 Irregular. Ottawa.
    Part of the Canadian aviation regulations (CARs): Part I, General provisions. Includes subparts 101-105.
    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    Change No. 15 (effective 2011/01/21).--103 - Administration and compliance. for Catalogue Number T51-15/103-2009-3E-R CARs Amendment 2011-1. p. 11-12, 45-46. Tables. 28cm. Loose-leaf. (TP12600E)
    Canadian aviation regulations (CARs).
    Requires CARs regulation no. T51-15/103-2009E-R.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    $3.95 per copy.
    Catalogue Number T51-15/103-2009-3E-R
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • RAC 600 - Définitions. pour Numéro de catalogue T15-600F-1 Ottawa.
    Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs.
    Partie du Règlement de l’aviation (RAC): Partie VI, Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs. Comprend les sous-parties 600, 601, 602, 605, 606, 622.131 et 625.
    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Modification n° 15 (en vigueur : 2011/01/21).--602 - Règles d'utilisation et de vol. pour Numéro de catalogue T51-15/602-2011F-R Modification du RAC 2011-1. Ottawa. v, 55p. 28cm. Feuilles mobiles. (TP12604F)
    Règlement de l'aviation canadien (RAC).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    11,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue T51-15/602-2011F-R
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • CARs 600 - Interpretation. for Catalogue Number T15-600E-1 Ottawa.
    General operating and flight rules standards.
    Part of the Canadian aviation regulations (CARs): Part VI, General operating and flight rules. Includes subparts 600, 601, 602, 605, 606, 622.131, and 625.
    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    Change No. 15 (effective 2011/01/21).--602 - Operating and flight rules. for Catalogue Number T51-15/602-2011E-R CARs Amendment 2011-1. Ottawa. iv, 48p. 28cm. Loose-leaf. (TP12604E)
    Canadian aviation regulations (CARs).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    $11.95 per copy.
    Catalogue Number T51-15/602-2011E-R
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • RAC 600 - Définitions. pour Numéro de catalogue T15-600F-1 Ottawa.
    Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs.
    Partie du Règlement de l’aviation (RAC): Partie VI, Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs. Comprend les sous-parties 600, 601, 602, 605, 606, 622.131 et 625.
    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Erratum à 1998-3.--Norme 625 - L'équipement et à la maintenance des aéronefs. pour Numéro de catalogue T51-15/625-2008-0-1F-S Modification du RAC 2011-1. Ottawa. p. 19-20. 28cm. Feuilles mobiles. (TP12604F)
    Règlement de l'aviation canadien (RAC).
    Doit avoir la norme RAC numéro T15-51/625-2008F-S.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Gratuit. (Disponible avec l'abonnement au RAC).
    Numéro de catalogue T51-15/625-2008-0-1F-S
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • RAC 704 - Exploitation d'un service aérien de navette - Avions. pour Numéro de catalogue T15-704AF-1 Ottawa.
    Partie du Règlement de l’aviation (RAC): Partie VII, Services aériens commerciaux. Comprend les sous-parties 704 & 724-a.
    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Modification n° 15 (en vigueur : 2011/06/30).--Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette - Avions. pour Numéro de catalogue T51-15/724A-2011F-S Modification du RAC 2011-1. Ottawa. iii, 115p. 28cm. Feuilles mobiles. (TP12605F)
    Règlement de l'aviation canadien (RAC).
    Norme 724 - Avions.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    16,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue T51-15/724A-2011F-S
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • CARs 704 - Commuter operations - Aeroplanes. for Catalogue Number T15-704AE-1 Ottawa.
    Part of the Canadian aviation regulations (CARs): Part VII, Commercial air services. Includes subparts 704 & 724-a.
    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    Change No. 15 (effective 2011/06/30).--Standard 724 - Commuter operations - Aeroplanes. for Catalogue Number T51-15/724A-2011E-S CARs Amendment 2011-1. iii, 101p. 28cm. Loose-leaf.
    Canadian aviation regulations (CARs).
    Standard 724 - Aeroplanes.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    $16.95 per copy.
    Catalogue Number T51-15/724A-2011E-S
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • RAC 705 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien. pour Numéro de catalogue T15-705F-1 Ottawa.
    Partie du Règlement de l’aviation (RAC): Partie VII, Services aériens commerciaux. Comprend les sous-parties 705 et 725.
    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Modification n° 21 (en vigueur : 2011/06/30).--Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions. pour Numéro de catalogue T51-15/725-2005-6F-S Modification du RAC 2011-1. p.153-154B. 28cm. Feuilles mobiles. (TP12605F)
    Règlement de l'aviation canadien (RAC).
    Doit avoir la norme RAC numéro T51-15/725-2005F-S.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    3,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue T51-15/725-2005-6F-S
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • CARs 705 - Airline operations. for Catalogue Number T15-705E-1 Ottawa.
    Part of the Canadian aviation regulations (CARs): Part VII, Commercial air services. Includes subparts 705 & 725.
    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    Change No. 21 (effective 2011/06/30).--Standard 725 - Airline operations - Aeroplanes. for Catalogue Number T51-15/725-2005-6E-S CARs Amendment 2011-1. p. 139-140B. 28cm. Loose-leaf. (TP12605E)
    Canadian aviation regulations (CARs).
    Requires CARs standard no. T51-15/725-2005E-S.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    $3.95 per copy.
    Catalogue Number T51-15/725-2005-6E-S
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • RAC 821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur Canadien. pour Numéro de catalogue T15-821F-1 Ottawa.
    Partie du Règlement de l’aviation (RAC), Partie VIII, Services de la navigation aérienne. Comprend la norme 821 seulement.
    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Modification n° 4 (en vigueur : 2011/06/30).--Norme 821 - Espacement du contrôle de la circulation aérienne de l'intérieur canadien. pour Numéro de catalogue T51-15/821-2002-2F-S Modification du RAC 2011-1. p.1-2, 37-40. 28cm. Feuilles mobiles. (TP12605F)
    Règlement de l'aviation canadien (RAC).
    Doit avoir la norme RAC numéro T51-15-821-2002F-S.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    3,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue T51-15/821-2002-2F-S
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • CARs 821 - Canadian domestic air traffic control separation standards. for Catalogue Number T15-821E-1 Ottawa.
    Part of the Canadian aviation regulations (CARs), Part VIII, Air navigation services. Includes standard 821 only.
    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    Change no. 4 (effective 2011/06/30).--Standard 821 - Canadian domestic air traffic control separation. for Catalogue Number T51-15/821-2002-2E-S CARs Amendment 2011-1. p. 1-2, 37-40. 28cm. Loose-leaf. (TP12605E)
    At head of title: Canadian aviation regulations (CARs).
    Requires CARs standard no. T51-15-821-2002E-S.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    $3.95 per copy.
    Catalogue Number T51-15/821-2002-2E-S
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Sommaire des modifications. pour Numéro de catalogue T51-17F Irrégulier. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    2011-1 (2011/06/30). [2]p. Tableau.
    Règlement de l'aviation canadien (RAC).
    URL: http:///site/fra/commandes/reglementAviationCanadien.html
    Gratuit. (Disponible avec l'abonnement au RAC).
    Numéro de catalogue T51-17/2011-1F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Amendment summary. for Catalogue Number T51-17E Irregular. Ottawa. 28cm. Loose-leaf.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Consulting, Information and Shared Services Branch , Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    2011-1 (2011/06/30). [2]p. Table.
    Canadian aviation regulations (CARs).
    URL: http:///site/eng/orders/canadianAviationRegulations.html
    Free. (Available with subscription to CARs).
    Catalogue Number T51-17/2011-1E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 21, le 27 mai 2011. 49p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-21
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

  • Statistiques canadiennes sur le cancer. pour Numéro de catalogue CS2-37F Annuel. Produit par Société canadienne du cancer, Statistique Canada, Registres du cancer des provinces et des territoires, Agence de la santé publique du Canada. Toronto. 23cm. Couverture souple. ISSN 0835-2984

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Statistique Canada, 100, promenade Tunney's Pasture, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-263-1136 ou Téléimprimeur 1-800-363-7629; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou 613-951-0581; Courriel: infostats@statcan.gc.ca ; URL: http://www.statcan.gc.ca/reference/refcentre-centreref/index-fra.htm.

    2011. 144p. Figures en couleur, glossaire, graphiques, photographies, références, tableaux.
    «Section spéciale sur le cancer colorectal.».
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CS2-37/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

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