Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-23

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

Informations archivées

Cette page Web a été archivée dans le Web.

11-23 (Le 10 juin 2011)

Toutes URL signalées dans cette liste étaient accessibles par l'Internet le 10 juin 2011.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d’un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d’aide, notre page d’aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Chambre des communes

Projets de loi

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-1.--Loi concernant la prestation de serments d'office, pour Numéro de catalogue XB411-1/1 Premier ministre. Ottawa, Première lecture, le 3 juin 2011. 1 feuille pliée (texte français, [1]p.). 28cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-1/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Affaires indiennes et du Nord

Région des Territoires du Nord-Ouest

  • Que se passe-t-il dans la région oú des négociations sont en cours? pour Numéro de catalogue R111-6F assainissement des sites contaminé, retour sur ... Annuel. Ottawa. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Région des Territoires du Nord-Ouest, Direction des polluants et de l'assainissement, C.P 1500, Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) X1A 2R3. Téléphone: 867-669-2416; Télécopieur: 867-669-2721; Courriel: ntcard@inac-ainc.gc.ca; URL: http://nwt-tno.inac-ainc.gc.ca/cd_f.htm.

    2010. 8p. Cartes, photographies. (QS-Y324-002-FF-A1)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue R111-6/2010F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • What's happening in areas subject to on-going negotiations? for Catalogue Number R111-6E contaminated site remediation, ... in review. Annual. Ottawa. 28cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, NT (Northwest Territories) Region, Contaminants and Remediation Directorate, P.O. Box 1500, Yellowknife, Northwest Territories X1A 2R3. Telephone: 867-669-2416; Fax: 867-669-2721; E-mail: ntcard@inac-ainc.gc.ca; URL: http://nwt-tno.inac-ainc.gc.ca/cd_e.htm.

    2010. 8p. Maps, photographs. (QS-Y324-002-EE-A1)
    Free.
    Catalogue Number R111-6/2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Région des Territoires du Nord-Ouest

  • T.N.-O. franc parler, territoire et autonomie gouvernementale. pour Numéro de catalogue R12-11F Irrégulier. Produit par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien aux T.N.-O. Yellowknife. 43cm. Journal. ISSN 1708-0029 (QS-Y137-010-FF-A1)
    L'ISSN (1708-0002) pour l'édition on anglais a été imprimé dans l'édition en français.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    Hiver 2011. [4]p. Carte en couleur, photographies. (QS-Y137-063-FF-A1)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue R12-11/2011-1F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • NWT plain talk on land and self-government. for Catalogue Number R12-11E Irregular. Produced by the Department of Indian and Northern Affairs and Northern Development in the NWT. Yellowknife. 43cm. Newspaper. ISSN 1708-0002 (QS-Y137-010-EE-A1)

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.

    Winter 2011. [4]p. Coloured map, photographs. (QS-Y137-063-EE-A1)
    Free.
    Catalogue Number R12-11/2011-1E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • T.N.-O. franc parler, territoire et autonomie gouvernementale. pour Numéro de catalogue R12-11F Irrégulier. Produit par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien aux T.N.-O. Yellowknife. 43cm. Journal. ISSN 1708-0029 (QS-Y137-010-FF-A1)
    L'ISSN (1708-0002) pour l'édition on anglais a été imprimé dans l'édition en français.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    Printemps 2011. [8]p. Cartes en couleur, photographies. (QS-Y137-064-FF-A1)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue R12-11/2011-2F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • NWT plain talk on land and self-government. for Catalogue Number R12-11E Irregular. Produced by the Department of Indian and Northern Affairs and Northern Development in the NWT. Yellowknife. 43cm. Newspaper. ISSN 1708-0002 (QS-Y137-010-EE-A1)

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.

    Spring 2011. [8]p. Coloured maps, photographs. (QS-Y137-064-EE-A1)
    Free.
    Catalogue Number R12-11/2011-2E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • T.N.-O. franc parler, territoire et autonomie gouvernementale. pour Numéro de catalogue R12-11F-PDF Irrégulier. Yellowknife. ISSN 1708-0037 (QS-Y137-002-FF-A1) Électronique.
    L'ISSN (1708-0010) pour l'édition en anglais a été imprimé dans l'édition en français.
    Printemps 2011. 8p. Cartes en couleur, photographies. (QS-Y137-064-FF-A1)
    URL: Publication électronique pour : T.N.-O. franc parler, territoire et autonomie gouvernementale. R12-11/2011-2F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R12-11-2011-2-fra.pdf Adobe Acrobat. (1416 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue R12-11/2011-2F-PDF
  • NWT plain talk on land and self-government. for Catalogue Number R12-11E-PDF Irregular. Yellowknife. ISSN 1708-0010 (QS-Y137-002-EE-A1) Electronic.
    Spring 2011. 8p. Coloured maps, photographs. (QS-Y137-064-EE-A1)
    URL: Electronic Publication for: NWT plain talk on land and self-government. R12-11/2011-2E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R12-11-2011-2-eng.pdf Adobe Acrobat. (1347 KB).
    Free. (Internet).
    Catalogue Number R12-11/2011-2E-PDF
  • Que se passe-t-il dans la région désignée des Inuvialuit? pour Numéro de catalogue R12-25F Irrégulier. [Publié par la] Direction des polluants et de l'assainissement. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1916-2723
    Titre de renvoi: Que se passe-t-il à RDI?

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    2010. 8p. Carte en couleur, photographies. (QS-Y294-003-FF-A1)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue R12-25/2010F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • What's happening in the ISR? for Catalogue Number R12-25E Irregular. [Issued by the] Contaminants and Remediation Directorate. Yellowknife. 28cm. Pamphlet. ISSN 1916-2707
    Variant title: What's happening in the Inuvialuit Settlement Region?

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.

    2010. 8p. Coloured map, photographs. (QS-Y294-003-EE-A1)
    Free.
    Catalogue Number R12-25/2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Que se passe-t-il dans la région des Tlicho? pour Numéro de catalogue R12-26F Irrégulier. [Publié par la] Direction des polluants et de l'assainissement. Yellowknife. 28cm. Dépliant. ISSN 1918-8064
    Que se passe-t-il dans la région du Wek'èezhìi?
    En tête du titre: Assainissement des lieux contaminés.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    2010. 8p. Carte en couleur, photographies. (QS-Y318-002-FF-A1)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue R12-26/2010F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • What's happening in the Tlicho? for Catalogue Number R12-26E Irregular. [Issued by the] Contaminants and Remediation Directorate. Yellowknife. 28cm. Pamphlet. ISSN 1918-8048
    What's happening in the Wek'èezhìi Area?
    At head of title: Contaminated site remediation.

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.

    2010. 8p. Coloured map, photographs. (QS-Y318-002-EE-A1)
    Free.
    Catalogue Number R12-26/2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Que se passe-t-il à Sahtú? pour Numéro de catalogue R1-27F Irrégulier. [Publié par la] Direction des polluants et de l'assainissement. Yellowknife. 28cm. Dépliant. ISSN 1916-2766 (QS-Y293-000-FF-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires indiennes et du Nord, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

    2010. 8p. Carte en couleur, photographies. (QS-Y293-003-FF-A1)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue R1-27/2010F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • What's happening in the Sahtú? for Catalogue Number R1-27E Irregular. [Issued by the] Contaminants and Remediation Directorate. Yellowknife. 28cm. Pamphlet. ISSN 1916-274X

    Order Information for Non-depositories: Indian and Northern Affairs, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.

    2010. 8p. Coloured map, photographs. (QS-Y293-003-EE-A1)
    Free.
    Catalogue Number R1-27/2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence canadienne d'inspection des aliments

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Bureau du commissaire à l'éthique

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Citoyenneté et Immigration Canada, rapport annuel sur l'application de la Loi sur le multiculturalisme canadien. pour Numéro de catalogue Ci95-1 Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1200-2569
    Publié par Patrimoine canadien avant 2008-2009.

    Fait suite à: Rapport annuel (Canada. Multiculturalisme et citoyenneté Canada) / Multiculturlisme et citoyenneté Canada, [1989-1992], ISSN 0848-418X.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; Courriel: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.

    2009-2010. Texte français, 56p. Figures en couleur, graphiques, ill. en couleur, photographies.
    Titre en tête de chaque page: Promouvoir l'intégration : 2009-2010 rapport annuel sur l'application de la Loi sur le multiculturalisme canadien.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52819-9
    Numéro de catalogue Ci95-1/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commissariat à l'information du Canada

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés

  • CEPMB, la nouvelle. pour Numéro de catalogue H80-1 Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1920-3705
    Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, la nouvelle.
    Les numéros antérieurs et quelque numéros récents se trouvent avec RG79-3.

    L'ISSN (1484-4346) annulé a été imprimé dans certains numéros antérieurs.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, C.P. L40, Centre Standard Life, 333, avenue Laurier ouest, Bureau 1400, Ottawa K1P 1C1. Téléphone: 1-877-861-2350 ou 613-952-7360 Teletype 613-957-4373; Télécopieur: 613-952-7626; Courriel: pmprb@pmprb-cepmb.gc.ca; URL: http://www.pmprb-cepmb.gc.ca/francais/view.asp?x=372.

    Vol. 15, n° 1. Janvier 2011. Texte français, 10p. Photographies, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H80-1/15-1
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Corporation de développement des investissements du Canada

Défense nationale

Environnement Canada

Finances Canada

  • Budget. pour Numéro de catalogue F1-23/3F Annuel. Ottawa. Couverture souple.
    Autre titre cité pour la publication: Le plan budgétaire.
    Le 6 juin 2011. 408p. Graphiques, tableaux.
    Le budget 2011.
    Le n° de catalogue (F1-23/3-2011F) imprimé dans cette publication est incorrect.
    25,00 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-97425-5
    Numéro de catalogue F1-23/3-2011-1F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Gendarmerie royale du Canada

  • La gazette. pour Numéro de catalogue JS62-126 Quatre fois par année. Publiée par la Direction des relations publiques et des services de communication. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1196-6513
    Distribuée gratuitement mais en nombre restreint aux services de police et aux organismes d'exécution de la loi. [...] On ne peut pas s'y abonner à titre personnel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Gendarmerie royale du Canada, La rédactrice en chef -- la Gazette de la GRC, Immeuble L.H. Nicholson, pièce A200, 1200, promenade Vanier, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: 613-998-6307; Télécopieur: 613-993-3098; Courriel: gazette@grc-rcmp.gc.ca.

    Vol. 73, n° 1, 2011. Texte français, 36p. Photographies.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue JS62-126/73-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 23, le samedi 4 juin 2011. p. 1743-1772, 30p. Index, tableaux.
    Y compris des suppléments: Commission du droits d'auteur.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-23
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 22, le samedi 4 juin 2011. 62p. Index, tableaux.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/145-23-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-1-145-23.pdf Adobe Acrobat. (1.01 Mo).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-23-PDF

Industrie Canada

  • Carte technologique des systèmes du soldat. pour Numéro de catalogue Iu44-73/1-2011 Ottawa, [2011]. Texte français, 3p. Photographies. 31cm. Dépliant. Bilingue. (IC# 60893)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53275-2
    Numéro de catalogue Iu44-73/1-2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Instituts de recherche en santé du Canada

Office national de l'énergie

  • Exportations et importations de gaz naturel. pour Numéro de catalogue NE12-7 Mensuel. Calgary. 28cm. Polycopié. Bilingue.
    Disponible également en format MS-Excel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562 Téléimprimeur 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    Mars 2011. 34p. Graphiques, tableaux.
    L'Agence ne sera plus imprimer sur papier, dès juin 2011.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE12-7/2011-3
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Région du Québec

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Centre de la technologie de l'énergie de CANMET

Commission géologique du Canada

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

  • Décision d'homologation. pour Numéro de catalogue H113-25F Irrégulier. Ottawa.
    RD2011-06.--1,4-diméthylnaphtalène. pour Numéro de catalogue H113-25/2011-6F Ottawa, Le 24 février 2011. 7p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue H113-25/2011-6F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Registration decision. for Catalogue Number H113-25E Irregular. Ottawa.
    RD2011-06.--1,4-Dimethylnaphthalene. for Catalogue Number H113-25/2011-6E Ottawa, 24 February 2011. 5p. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.
    Catalogue Number H113-25/2011-6E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Décision de réévaluation. pour Numéro de catalogue H113-28F Irrégulier. Ottawa.
    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.
    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).
    RVD2010-10.--Fluorure de sodium. pour Numéro de catalogue H113-28/2010-10F Ottawa, Le 18 octobre 2010. 5p. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100532)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95713-5
    Numéro de catalogue H113-28/2010-10F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Décision de réévaluation. pour Numéro de catalogue H113-28F Irrégulier. Ottawa.
    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.
    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).
    RVD2010-12.--Imazéthapyr. pour Numéro de catalogue H113-28/2010-12F Ottawa, Le 18 octobre 2010. 45p. Références. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100536)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95722-7
    Numéro de catalogue H113-28/2010-12F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Décision de réévaluation. pour Numéro de catalogue H113-28F Irrégulier. Ottawa.
    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.
    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).
    RVD2010-05, révisée.--Pesticides contenant du cuivre. pour Numéro de catalogue H113-28/2010-5-1F Révisée. Ottawa, Le 24 juin 2010. 30p. Références. 28cm. Polycopié. (SC Pub : 100208)
    Le numéro de catalogue (H113-28/2010-5F) et l'ISBN (978-1-100-94585-9) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue H113-28/2010-5-1F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Décision de réévaluation. pour Numéro de catalogue H113-28F Irrégulier. Ottawa.
    Titre de renvoi: Décision conçernant la réévaluation.
    Fait suite à Décision de réévaluation (H113-12F).
    RVD2011-01.--Tralkoxydime. pour Numéro de catalogue H113-28/2011-1F Ottawa, Le 31 janvier 2011. 19p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue H113-28/2011-1F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Note de réévaluation. pour Numéro de catalogue H113-5F Irrégulier. Ottawa.
    Document sur la réévaluation (REV99-01), Note sur la réévaluation (REV2000-01 -- REV2004-01), Note de réévaluation (REV2004-02.--).
    REV2010-17.--Mesures d'atténuation des risques concernant huit rodenticides. pour Numéro de catalogue H113-5/2010-17F Ottawa, Le 29 octobre 2010. 35p. Références. 28cm. Polycopié. (SC Pub: 100544)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95790-6
    Numéro de catalogue H113-5/2010-17F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Re-evaluation note. for Catalogue Number H113-5E Irregular. Ottawa.
    Other title: Re-evaluation document.
    REV2010-17.--Risk mitigation measures for eight rodenticides. for Catalogue Number H113-5/2010-17E Ottawa, 29 October 2010. 35p. References. 28cm. Processed. (HC Pub: 100543)

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17016-9
    Catalogue Number H113-5/2010-17E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Projet de décision d'homologation. pour Numéro de catalogue H113-9F Irrégulier. Ottawa.
    Titre de renvoi: Projet de décision réglementaire.
    PRD2011-01.--Sulfentrazone. pour Numéro de catalogue H113-9/2011-1F Ottawa, Le 14 janvier 2011. 31p. Références, tableaux. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Section des publications, 2720, promenade Riverside, I.A. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-800-267-6315 ou 613-736-3799; Télécopieur: 613-736-3758; Courriel: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-fra.php.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue H113-9/2011-1F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Proposed registration decision. for Catalogue Number H113-9E Irregular. Ottawa.
    Variant title: Proposed regulatory decision documents.
    PRD2011-01.--Sulfentrazone. for Catalogue Number H113-9/2011-1E Ottawa, 14 January 2011. 27p. References, tables. 28cm. Processed.

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Pest Management Regulatory Agency, Publications, 2720 Riverside Drive, A.L. 6605C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-800-267-6315 or 613-736-3799; Fax: 613-736-3758; E-mail: pmra_publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/cps-spc/pest/index-eng.php.

    Free.
    Catalogue Number H113-9/2011-1E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Direction générale des produits de santé et des aliments

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Rapport sur l'utilisation des mandats spéciaux du Gouverneur général pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2012. pour Numéro de catalogue BT31-8/2011 Ottawa, c2011. Texte français, 88p. Tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    23,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-66749-2
    Numéro de catalogue BT31-8/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Centre d'analyse de marché

Société du musée canadien des civilisations

  • Trésors du Musée canadien des civilisations et du Musée candien de la guerre, pour Numéro de catalogue NM24-25/2011F [par] Frank Corcoran et Victor Rabinovitch. Gatineau (Québec), c2011. 168p. Photographies. 28cm. Couverture souple.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Société du musée canadien des civilisations, 100, rue Laurier, Gatineau (Québec) K1A 0M8. Téléphone: 1-800-555-5621 ou 819-776-8387; Télécopieur: 819-776-8535; Courriel: publications@civilisations.ca; URL: http://www.civilization.ca/mcc/explorer/publications/comment-placer-une-commande/pour-commander.

    49,95 $ l'exemplaire.
    ISBN 978-0-660-97345-6
    Numéro de catalogue NM24-25/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Treasures from the Canadian Museum of Civilization and the Canadian War Museum, for Catalogue Number NM24-25/2011E [by] Frank Corcoran and Victor Rabinovitch. Gatineau, Quebec, c2011. 168p. Photographs. 28cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Canadian Museum of Civilization Corporation, 100 Laurier Street, Gatineau, Quebec K1A 0M8. Telephone: 1-800-555-5621 or 819-776-8387; Fax: 819-776-8535; E-mail: publications@civilization.ca; URL: http://www.civilization.ca/cmc/explore/publications/how-to-order.

    $49.95 per copy.
    ISBN 978-0-660-19915-3
    Catalogue Number NM24-25/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 22, le 3 juin 2011. 55p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-22
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :