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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-31

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11-31 (Le 5 août 2011)

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Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Administration canadienne de la sûreté du transport aérien

Administration de pilotage de l'Atlantique

Affaires des anciens combattants

Affaires étrangères et Commerce international

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Métrite infectieuse des équidés: pour Numéro de catalogue A104-90/2011F ce à quoi vous attendre si vos animaux sont potentiellement infectés. Ottawa, c2011. [6]p. Photographies. 18cm. Couverture souple. (ACIA P0739F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence canadienne d'inspection des aliments, 59, promenade Camelot, Ottawa K1A 0Y9. Téléphone: 1-800-442-2342 ou Téléimprimeur 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-228-6601; URL: http://www.inspection.gc.ca/francais/directory/offburf.shtml.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96340-2
    Numéro de catalogue A104-90/2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Contagious equine metritis: for Catalogue Number A104-90/2011E what to expect if your animals may be infected. Ottawa, c2011. [6]p. Photographs. 18cm. Softcover. (CFIA P0739E-10)

    Order Information for Non-depositories: Canadian Food Inspection Agency, 59 Camelot Drive, Ottawa K1A 0Y9. Telephone: 1-800-442-2342 or Teletype 1-800-465-7735; Fax: 613-228-6601; URL: http://www.inspection.gc.ca/english/directory/offbure.shtml.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17580-5
    Catalogue Number A104-90/2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Banque du Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Résultats des nouveaux immigrants - revenus d'emploi 2005, pour Numéro de catalogue Ci4-49/1-2010F [par] Stan Kustec et Li Xue. Ottawa, Janvier 2009. [2], 31p. Graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; Courriel: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95448-6
    Numéro de catalogue Ci4-49/1-2010F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recent immigrant outcomes - 2005 employment earnings, for Catalogue Number Ci4-49/1-2010E [by] Stan Kustec and Li Xue. Ottawa, January 2009. [2], 28p. Graphs, tables. 28cm. Softcover.
    The catalogue number (Ci4-49/1-2010E-PDF) and ISBN (978-1-100-16664-3) for the PDF edition have been incorrectly copied in this print edition.

    Order Information: Citizenship and Immigration Canada, Distribution Services, Ottawa K1A 1L1. Fax: 613-954-2221; E-mail: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/english/resources/publications/index.asp#ordering.

    Free.
    ISBN 978-1-100-16663-6
    Catalogue Number Ci4-49/1-2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commission canadienne des droits de la personne

Conseil canadien des relations industrielles

Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses

Défense nationale

Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications

Recherche et développement pour la défense Canada

Énergie atomique du Canada limitée

Environnement Canada

Finances Canada

Gendarmerie royale du Canada

  • Les enfants menacés par la drogue. pour Numéro de catalogue PS64-73/2010F Ottawa, [2010]. iii, 48p. Figures, photographies, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
    Titre en tête de chaque page: Programme des enfants menacés par la drogue : Les activités liées à la drogue, l'équivalent de mauvais traitement des enfants.

    Renseignements pour la commande: Gendarmerie royale du Canada, Direction générale, 1200 Vanier Parkway, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: 613-993-7267 ou Téléimprimeur 613-993-2232; Télécopieur: 613-993-0260; URL: http://www.rcmp-grc.gc.ca/cont/index-fra.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-93492-1
    Numéro de catalogue PS64-73/2010F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Drug endangered children. for Catalogue Number PS64-73/2010E Ottawa, [2010]. iii, 48p. Figs., photographs, references, tables. 28cm. Softcover.
    Running title: Drug Endangered Children: Equating Drug Activity to Child Abuse.

    Order Information: Royal Canadian Mounted Police, Headquarters, 1200 Vanier Parkway, Ottawa K1A 0R2. Telephone: 613-993-7267 or Teletype 613-993-2232; Fax: 613-993-0260; URL: http://www.rcmp-grc.gc.ca/cont/index-eng.htm.

    Free.
    ISBN 978-1-100-14640-9
    Catalogue Number PS64-73/2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 31, le samedi 30 juillet 2011. p. 2493-2538. Tableaux.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-31
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 31, le samedi 30 juillet 2011. 51p. Tableaux.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-31-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, index trimestriel, du 1er avril au 30 juin 2011. 14p.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/2011-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, index trimestriel, du 1er avril au 30 juin 2011. 16p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/2011-2-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 16, le mercredi 3 août 2011. p. 1498-1547, ivp. Index, tableaux.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/145-16
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 16, le mercredi 3 août 2011. 56p. Index, tableaux.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/145-16-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Secteur de l'industrie

Musée canadien de la nature

Patrimoine canadien

  • Évaluation du Programme des études canadiennes, pour Numéro de catalogue CH4-124/2011 [par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services d'évaluation. Ottawa, Juillet 2010. Texte français, 83p. Figure, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
    Le n° de catalogue (CH4-124/2011F-PDF) et ISBN (978-1-100-96458-4) pour l'édition PDF ont été incorrectement copiés dans cette édition imprimée.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH4-124/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Vérification de la conformité des bénéficiaires des accords de contribution du Comité d’organisation des Jeux olympiques et paralympiques d’hiver de 2010 à Vancouver, pour Numéro de catalogue CH4-147/1-2010 Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. Ottawa, Octobre 2010. Texte français, 48p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
    Le n° de catalogue (CH4-147/1-2010F-PDF) et ISBN (978-1-100-96296-2) pour l'édition PDF ont été incorrectement copiés dans cette édition imprimée.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH4-147/1-2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Évaluation du Programme des arts, de la culture et de la diversité, pour Numéro de catalogue CH4-154/2010 Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services d'évaluation. Ottawa, Juin 2010. Texte français, 71p. Figures, graphiques, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
    Le n° de catalogue (CH4-154/2010F-PDF) et ISBN (978-1-100-95769-2) pour l'édition PDF ont été incorrectement copiés dans cette édition imprimée.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH4-154/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Vérification du programme Katimavik, pour Numéro de catalogue CH4-155/2010 Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. Ottawa, Octobre 2010. Texte français, 19p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
    Le n° de catalogue (CH4-155/2010F-PDF) et ISBN (978-1-100-96294-8) pour l'édition PDF ont été incorrectement copiés dans cette édition imprimée.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH4-155/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Office de l'efficacité énergétique

Service canadien des forêts

  • Note d'impact. pour Numéro de catalogue Fo103-3 Irrégulier. Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton. Bilingue.
    N° 51.--Impacts des changements climatiques sur la photosynthèse et le piégeage du carbone, pour Numéro de catalogue Fo103-3/51-2011 publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton, [2011]. Texte français, [2]p. Photographies. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie de l'Atlantique, C.P. 4000, Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5P7. Téléphone: 506-452-3500; Télécopieur: 506-452-3525; URL: http://www.nrcan.gc.ca/cfs-scf/national/co_f.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53015-4
    Numéro de catalogue Fo103-3/51-2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Note d'impact. pour Numéro de catalogue Fo103-3 Irrégulier. Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton. Bilingue.
    N° 52.--Identification de la phéromone sexuelle de contact de l'agrile du frêne, pour Numéro de catalogue Fo103-3/52-2011 publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton, [2011]. Texte français, [2]p. Photographies. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie de l'Atlantique, C.P. 4000, Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5P7. Téléphone: 506-452-3500; Télécopieur: 506-452-3525; URL: http://www.nrcan.gc.ca/cfs-scf/national/co_f.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53017-8
    Numéro de catalogue Fo103-3/52-2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Note d'impact. pour Numéro de catalogue Fo103-3 Irrégulier. Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton. Bilingue.
    N° 53.--La conservation des frênes du Canada, pour Numéro de catalogue Fo103-3/53-2011 Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton, [2011]. Texte français, [2]p. Cartes. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie de l'Atlantique, C.P. 4000, Fredericton (Nouveau-Brunswick) E3B 5P7. Téléphone: 506-452-3500; Télécopieur: 506-452-3525; URL: http://www.nrcan.gc.ca/cfs-scf/national/co_f.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53052-9
    Numéro de catalogue Fo103-3/53-2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Bureau du dirigeant principal des ressources humaines

Sécurité publique Canada

  • Stratégie d'interopérabilité des communications pour le Canada. pour Numéro de catalogue PS4-109/2011 Ottawa, Janvier 2011. Texte français, 14p. Figure. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité, C.P. 2430, succursale « D », Ottawa K1P 5W5. Téléphone: 613-990-8441; Télécopieur: 613-990-5230; Courriel: ellardm@sirc-csars.gc.ca; URL: http://www.sirc-csars.gc.ca/cttctz-fra.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52680-5
    Numéro de catalogue PS4-109/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Société canadienne d'hypothèques et de logement

  • 11-003.--Barres d'appui intelligentes: pour Numéro de catalogue NH18-23/111-003F une initiative pour favoriser l'utilisation de la barre d'appui dans une collectivité qui héberge des personnes âgées. Ottawa, Mai 2011. 3, [1]p. 28cm. Dépliant. (67276)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-23/111-003F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • 11-004.--Un lieu d’accueil: pour Numéro de catalogue NH18-23/111-004F le soutien social comme avantage de la vie en logement-foyer pour les personnes ayant une maladie mentale. Ottawa, Mai 2011. 3p. 28cm. Dépliant. (67273)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue NH18-23/111-004F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de l'ombudsman de l'approvisionnement

Direction générale des ressources humaines

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des conseils, de l'information et des services partagés , Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 30, le 29 juillet 2011. 40p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-30
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Tribunal canadien du commerce extérieur

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Annuels

Bulletins

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