Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-40

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

Informations archivées

Cette page Web a été archivée dans le Web.

11-40 (Le 7 octobre 2011)

Toutes URL signalées dans cette liste étaient accessibles par l'Internet le 7 octobre 2011.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
    Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).
    «Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 020, le lundi 26 septembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 1417-1482, [3]p.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-411/20F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
    House of Commons debates, official report (Hansard).
    "Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 146, No. 020, Monday, September 26, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 1417-1482, [3]p.
    $17.00 per copy.
    Catalogue Number X3-411/20E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
    Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).
    «Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 021, le mardi 27 septembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 1483-1559, [3]p.
    18,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-411/21F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
    House of Commons debates, official report (Hansard).
    "Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 146, No. 021, Tuesday, September 27, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 1483-1559, [3]p.
    $18.00 per copy.
    Catalogue Number X3-411/21E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
    Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).
    «Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 022, le mercredi 28 septembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 1561-1607, [3]p.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-411/22F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
    House of Commons debates, official report (Hansard).
    "Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 146, No. 022, Wednesday, September 28, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 1561-1607, [3]p.
    $15.00 per copy.
    Catalogue Number X3-411/22E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
    Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).
    «Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 023, le jeudi 29 septembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 1609-1684, [3]p.
    18,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-411/23F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
    House of Commons debates, official report (Hansard).
    "Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 146, No. 023, Thursday, September 29, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 1609-1684, [4]p.
    $18.00 per copy.
    Catalogue Number X3-411/23E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, première session, n° 21 (le mardi 27 septembre 2011). 21, vp.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-411/21
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, première session, n° 22 (le mercredi 28 septembre 2011). 23, ixp.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-411/22
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, première session, n° 23 (le jeudi 29 septembre 2011). 25, ixp.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-411/23
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, première session, n° 24 (le vendredi 30 septembre 2011). 25, ixp.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-411/24
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-11.--Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, pour Numéro de catalogue XB411-11/1 Ministre de l'industrie et Ministre d'état (agriculture) Ottawa, Première lecture le 29 septembre 2011. 62, 11ap. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur la modernisation du droit d'auteur.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-11/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-12.--Loi modifiant la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, pour Numéro de catalogue XB411-12/1 Ministre de l'industrie et Ministre d'état (agriculture). Ottawa, Première lecture le 29 septembre 2011. 17, 4ap. 28cm. Couverture souple.
    Titre abrégé: Loi protégeant les renseignements personnels des Canadiens.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-12/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-288.--Loi concernant le drapeau national du Canada, pour Numéro de catalogue XB411-288/1 M. Carmichael. Ottawa, Première lecture le 27 septembre 2011. 2p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur le drapeau national du Canada.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-288/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-289.--Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (nanotechnologie), pour Numéro de catalogue XB411-289/1 M. Julian. Ottawa, Première lecture le 28 septembre 2011. 14p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-289/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-290.--Loi modifiant le Code criminel (paris sportifs), pour Numéro de catalogue XB411-290/1 M. Comartin. Ottawa, Première lecture le 28 septembre 2011. [1]p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-290/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-291.--Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (délai de carence et prestations spéciales maximales), pour Numéro de catalogue XB411-291/1 M. Coderre. Ottawa, Première lecture le 28 septembre 2011. [1]p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-291/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-292.--Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (dédommagement des victimes et indemnités accordées aux délinquants), pour Numéro de catalogue XB411-292/1 M. Lauzon. Ottawa, Première lecture le 28 septembre 2011. 2p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-292/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-293.--Loi modifiant la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (plaignants quérulents), pour Numéro de catalogue XB411-293/1 Mme James. Ottawa, Première lecture le 28 septembre 2011. 3p. 28cm. Polycopié.
    An Act to amend the Corrections and Conditional Release Act (vexatious complain-ants).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-293/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Administration de pilotage des Laurentides Canada

Affaires étrangères et Commerce international

  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2007/16.--Culture: pour Numéro de catalogue FR4-2007/16 Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de Roumanie sur les relations cinématographiques, Bucarest, le 23 janvier 1992, Application provisoire le 23 janvier 1992, en vigueur le 11 septembre 2007. Ottawa, c2011. Texte français, 23p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53663-7
    Numéro de catalogue FR4-2007/16
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2010/10.--Espace extra-atmosphérique: pour Numéro de catalogue FR4-2010/10 Accord cadre de coopération entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif à l'exploration et à l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques, Washington, le 9 septembre 2009, en vigueur le 11 mai 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 17p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53674-3
    Numéro de catalogue FR4-2010/10
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2010/11.--Mobilité des jeunes: pour Numéro de catalogue FR4-2010/11 Accord entre le Canada et la République de Slovénie concernant la mobilité des jeunes, Ljubljana, le 22 octobre 2009, en vigueur le 1er juillet 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 8p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53675-0
    Numéro de catalogue FR4-2010/11
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2010/12.--Mobilité des jeunes: pour Numéro de catalogue FR4-2010/12 Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République d'Estonie relatif aux échanges jeunesse, Tallinn, le 14 décembre 2009, en vigueur le 1er août 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 6p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53678-1
    Numéro de catalogue FR4-2010/12
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2010/3.--Navigation: pour Numéro de catalogue FR4-2010/3 Convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute, Londres, le 23 mars 2001, en vigueur pour le Canada le 2 janvier 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 17p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53664-4
    Numéro de catalogue FR4-2010/3
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2010/4.--Navigation: pour Numéro de catalogue FR4-2010/4 Protocole de 2003 à la Convention internationale de 1992 portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures, Londres, le 16 mai 2003, en vigueur pour le Canada le 2 janvier 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 19p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53668-2
    Numéro de catalogue FR4-2010/4
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2010/5.--Commerce: pour Numéro de catalogue FR4-2010/5 Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique en matière de marchés publics, Mississauga, le 11 février 2010 et Washington, le 12 février 2010, en vigueur le 16 février 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 48p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53669-9
    Numéro de catalogue FR4-2010/5
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
    Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

    Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.
    2010/9.--Science: pour Numéro de catalogue FR4-2010/9 Accord cadre entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République fédérative du Brésil sur la coopération en science, technologie et innovation, Sao Paulo, le 17 novembre 2008, en vigueur le 19 avril 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 12p. 25cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53673-6
    Numéro de catalogue FR4-2010/9
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence de la consommation en matière financière du Canada

Agence de promotion économique du Canada atlantique

  • Secteur de l'éducation et de la formation du Canada atlantique. pour Numéro de catalogue AC5-15/2011F Moncton (Nouveau-Brunswick), [2011]. [2]p. Carte en couleur, photographies. 28cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande: Agence de promotion économique du Canada atlantique, Centre Croix Bleue, 3e étage, 644, rue Main, C.P. 6051, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9J8. Téléphone: 1-800-561-7862 ou Téléimprimeur 1-877-456-6500; Télécopieur: 506-851-7403; Courriel: comments.ho@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa-apeca.gc.ca/Français/Pages/CommuniquerAvecLAPECA.aspx.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97444-6
    Numéro de catalogue AC5-15/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Atlantic Canada's education and training sector. for Catalogue Number AC5-15/2011E Moncton, New Brunswick, [2011]. [2]p. Coloured map, photographs. 28cm. Pamphlet.

    Order Information: Atlantic Canada Opportunities Agency, Blue Cross Centre, 3rd Floor, 644 Main Street, P.O. Box 6051, Moncton, New Brunswick E1C 9J8. Telephone: 1-800-561-7862 or Teletype 1-877-456-6500; Fax: 506-851-7403; E-mail: comments.ho@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa.ca/English/Pages/ContactUs.aspx.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18743-3
    Catalogue Number AC5-15/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Clean energy and related industries of Atlantic Canada. for Catalogue Number AC5-17/2011E Moncton, New Brunswick, [2011]. 8p. Graphs, photographs. 31cm. Softcover. (ACOA: 2011-09)

    Order Information: Atlantic Canada Opportunities Agency, Blue Cross Centre, 3rd Floor, 644 Main Street, P.O. Box 6051, Moncton, New Brunswick E1C 9J8. Telephone: 1-800-561-7862 or Teletype 1-877-456-6500; Fax: 506-851-7403; E-mail: comments.ho@acoa-apeca.gc.ca; URL: http://www.acoa.ca/English/Pages/ContactUs.aspx.

    Free.
    ISBN 978-1-100-19219-2
    Catalogue Number AC5-17/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Bureau de la vérification et de l'évaluation

Secrétariat rural

Banque du Canada

Centre de recherches pour le développement international

Commissariat aux langues officielles

Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire

  • Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, rapport annuel. pour Numéro de catalogue DP1 Annuel. Ottawa. 22cm. Couverture souple. Bilingue.
    Chaque livraison comporte un titre disctint.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, 270, rue Albert, 10e étage, Ottawa K1P 5G8. Téléphone: 1-800-632-0566 ou 613-947-5625; Télécopieur: 1-877-947-5713 ou 613-947-5713 ; Courriel: commission@mpcc-cppm.gc.ca ; URL: http://www.mpcc-cppm.gc.ca/900/960-fra.aspx.

    2010. c2011. Texte français, 33p. Organigramme, photographies, tableaux.
    Titre de ce numéro: Une nouvelle décennie de surveillance.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52955-4
    Numéro de catalogue DP1-2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Conseil national du bien-être social

  • Le sens des sous pour résoudre la pauvreté. pour Numéro de catalogue HS54-2/2011F Ottawa, c2011. vii, 118p. Figures, graphiques, références, tableau. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: « Le sens des sous pour résoudre la pauvreté : résumé » -- Dépliant.
    En-tête de titre: Rapports du Conseil national du bien-être social.
    « Automne 2011, Volume n° 130 ».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Conseil national du bien-être social, 112, rue Kent, 9e étage, Place de Ville, Tour B, Ottawa K1A 0J9. Téléphone: 613-957-2961; Télécopieur: 613-957-0680; Courriel: info@ncw-cnb.gc.ca; URL: http://www.ncw.gc.ca/c.4nt.1ct.5s@-fra.jsp?lang=fra.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97685-3
    Numéro de catalogue HS54-2/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • The dollars and sense of solving poverty. for Catalogue Number HS54-2/2011E Ottawa, c2011. vi, 105p. Figs., graphs, references, table. 28cm. Softcover. Accompanying material: "The Dollars and Sense of Solving Poverty: In Brief" -- Pamphlet.
    At head of title: National Council of Welfare reports.
    "Volume #130, Autumn 2011".

    Order Information for Non-depositories: National Council of Welfare, National Council of Welfare, 9th Floor, 112 Kent Street, Place de Ville, Tower B, Ottawa K1A 0J9. Telephone: 613-957-2961; Fax: 613-957-0680; E-mail: info@ncw-cnb.gc.ca; URL: http://www.ncw.gc.ca/c.4nt.1ct.5s@-fra.jsp?lang=en.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18989-5
    Catalogue Number HS54-2/2011E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Conseil national de recherches

Institut de recherche en construction

Conseil privé

Aucun équivalent français

Défense nationale

  • Combat stress in the 20th century: for Catalogue Number D2-251/2-2009E the Commonwealth perspective, [by] Terry Copp and Mark Osborne Humphries ; issue by: Canadian Defence Academy. Ottawa, c2010. xiii, 595p. Bibliography, glossary, graphs, index, photographs, tables. 23cm. Softcover.
    "Produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office."--Verso of title page.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Telephone: 613-541-5010, extension. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-12726-2
    Catalogue Number D2-251/2-2009E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Believers in the battlespace: for Catalogue Number D2-263/2-2010E religion, ideology and war, edited by Peter H. Denton ; issued by Canadian Defence Academy. Ottawa, c2011. xxiii, 231p. Index, references. 23cm. Softcover.
    "Produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office."--Verso of title page.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Telephone: 613-541-5010, extension. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-16168-6
    Catalogue Number D2-263/2-2010E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Soldiers blue: for Catalogue Number D2-273/2011E how bomber command and area bombing helped win the Second World War, by David L. Bashow ; issued by: Canadian Defence Academy. Ottawa, c2011. v, 101p. Index, photographs, references. 21cm. Softcover.
    "Produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office."--Verso of title page.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Telephone: 613-541-5010, extension. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18028-1
    Catalogue Number D2-273/2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Soldiers blue: for Catalogue Number D2-273/2011E-PDF how bomber command and area bombing helped win the Second World War, by David L. Bashow ; issued by: Canadian Defence Academy. Ottawa, c2011. 114p. Index, photographs, tables. Electronic.
    The catalogue number (D2-273/2011E) and ISBN (978-1-100-18028-1) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
    URL: Electronic Publication for: Soldiers blue: D2-273/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/dn-nd/D2-273-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1615 KB).
    Free. (Internet).
    Catalogue Number D2-273/2011E-PDF
  • CANSOFCOM Professional Development Centre monograph series. for Catalogue Number D4-10E Irregular. Produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario.
    Variant title: CANSOFCOM Battle Laboratory monograph series.
    "CANSOFCOM Battle Laboratory publications are produced in cooperation with CDA Press."--Verso of title page, Monograph 1.

    "CANSOFCOM Professional Development Centre publications are produced in cooperation with CDA Press."--Verso of title page, Monograph 2.
    Monograph 1.--More than meets the eye: for Catalogue Number D2-275/2011E the invisible hand of SOF in Afghanistan, [by] Bernd Horn ; issued by: Canadian Defence Academy. Kingston, Ontario, c2011. 39p. References. 21cm. Softcover.
    "I am delighted to introduce the first monograph produced by the Canadian Forces Special Operations Command (CANSOFCOM) Battle Laboratory, ..."--Foreword, Commander, CANSOFCOM.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Telephone: 613-541-5010, extension. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18390-9
    Catalogue Number D2-275/2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • CANSOFCOM Professional Development Centre monograph series. for Catalogue Number D4-10E Irregular. Produced for the Canadian Defence Academy Press by 17 Wing Winnipeg Publishing Office. Kingston, Ontario.
    Variant title: CANSOFCOM Battle Laboratory monograph series.
    "CANSOFCOM Battle Laboratory publications are produced in cooperation with CDA Press."--Verso of title page, Monograph 1.

    "CANSOFCOM Professional Development Centre publications are produced in cooperation with CDA Press."--Verso of title page, Monograph 2.
    Monograph 2.--Squandering the capability: for Catalogue Number D4-10/2-2011E Soviet special operations forces in Afghanistan, [by] Major Tony Balasevicius ; issued by: Canadian Defence Academy. Kingston, Ontario, c2011. 38p. References. 21cm. Softcover.
    "It is my pleasure to introduce the second monograph produced by the Canadian Special Operations Forces Command (CANSOFCOM) Professional Development Centre (PDC)."--Foreword, Monograph Series Editor, CANSOFCOM Professional Development Centre.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Telephone: 613-541-5010, extension. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18623-8
    Catalogue Number D4-10/2-2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Environnement Canada

Région de l'Ontario

Service canadien de la faune

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 40, le samedi 1er octobre 2011. p. 3059-3122. Tableaux.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-40
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 40, le samedi 1er octobre 2011. 66p. Tableaux.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/145-40-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-1-145-40.pdf Adobe Acrobat. (1125 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-40-PDF

Industrie Canada

Centre de recherches sur les communications

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Justice Canada

  • Tableau des lois d'intérêt public et des ministres responsables. pour Numéro de catalogue J12-1-1 Trois fois par année. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1704-6998

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 18, n° 2011-2, à jour au 31 août 2011. Texte français, 471p.
    59,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue J12-1/2011-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Demandes de révision auprès du ministre - erreurs judiciaires, rapport annuel. pour Numéro de catalogue J1-3 Annuel. Ministre de la Justice. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1708-5977

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Justice Canada, 284, rue Wellington, Ottawa K1A 0H8. Téléphone: 613-957-4222 ou Téléimprimeur 613-992-4556; Télécopieur: 613-954-0811; Courriel: webadmin@justice.gc.ca; URL: http://www.justice.gc.ca/fra/contact.html.

    2011. Texte français, 10p. Tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue J1-3/2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Musée canadien de la nature

Office national de l'énergie

  • Office national de l'énergie - rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information. pour Numéro de catalogue NE1-6/1 Annuel. Calgary. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
    Fait suite en partie à: Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, 1988-2008, ISSN 1498-0649 (titre antérieur : «Rapport annuel conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels», ISSN 1498-0630, [1984-1988]).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562 Téléimprimeur 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    1er avril 2010 - 31 mars 2011. Texte français, 12p. Figure.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE1-6/1-2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Office national de l'énergie - rapport annuel présenté conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels. pour Numéro de catalogue NE1-6/2 Annuel. Calgary. 28cm. Couverture souple. Bilingue.
    Fait suite en partie à: Rapport annuel présenté conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, 1988-2008, ISSN 1498-0649 (titre antérieur : «Rapport annuel conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels», ISSN 1498-0630, [1984-1988]).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562 Téléimprimeur 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    1er avril 2010 - 31 mars 2011. Texte français, 8p. Organigramme.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue NE1-6/2-2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Patrimoine canadien

Institut canadien de conservation

Pêches et Océans Canada

  • L'ABC des poissons-appâts: pour Numéro de catalogue Fs134-7/2011F un guide pour l'identification et la protection des poissons-appâts de l'Ontario, de Becky Cudmore et Nicholas E. Mandrak; produit [conjointement] par Ministère des Richesses naturelles de l'Ontario, Bait Association of Ontario et la Fédération de la Chasse et Pêche de l'Ontario. Ottawa, c2011. 39p. Ill. en couleur. 19cm. Couverture souple. (DFO/2011-1718)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, poste 13E228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: 613-993-0999 ou Téléimprimeur 1-800-465-7735; Télécopieur: 613-990-1866; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/contact-fra.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96820-9
    Numéro de catalogue Fs134-7/2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • The baitfish primer: for Catalogue Number Fs134-7/2011E a guide to identifying and protecting Ontario's baitfishes, by Becky Cudmore and Nicholas E. Mandrak; [jointly] produced by Ontario Ministry of Natural Resources, Bait Association of Ontario and the Ontario Federation of Anglers and Hunters. Ottawa, c2011. 39p. Coloured illus., tables. 19cm. Softcover. (DFO/2011-1718)

    Order Information for Non-depositories: Fisheries and Oceans Canada, Communications Branch, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228,, Ottawa K1A 0E6. Telephone: 613-993-0999 or Teletype 613-941-6517; Fax: 613-990-1866; URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/Contact_e.htm.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18083-0
    Catalogue Number Fs134-7/2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • L’ABC des rives. Édition du Québec: pour Numéro de catalogue Fs23-507/4-2011F guide sur l'aménagement des rives destiné aux propriétaires riverains, Publié par: Division de la gestion de l'habitat du poisson. Mont-Joli (Québec), c2011. 27p. Glossaire, ill. en couleur. 20cm. Couverture souple. (MPO/2010-1695)
    «Pour obtenir de plus amples renseignements ou des exemplaires supplémentaires de ce guide, veuillez communiquer avec la division de la gestion de l'habitat du poisson de Pêches et Océans Canada, région du Québec, par courrier électronique à l'adresse suivante: habitat-qc@dfo-mpo.gc.ca ou par téléphone au 418-775-0726 ou 1-877-722-4828.»--Verso de la couverture.

    Le n° de catalogue (Fs23-506/4-2011F) et l'ISBN (978-1-100-96097-5) imprimés dans cette publication sont incorrects.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96095-1
    Numéro de catalogue Fs23-507/4-2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • The shore primer. Quebec edition: for Catalogue Number Fs23-507/4-2011E a waterfront property owner's guide to healthy shores, Published by: Fish Habitat Management Division. Mont-Joli, Quebec, c2011. 27p. Coloured illus., glossary. 20cm. Softcover. (DFO/2010-1693)
    "For more information or additional copies of this guide, please contact the Fish Habitat Management Division of Fisheries and Oceans Canada, Quebec Region, by email at habitat-qc@dfo-mpo.gc.ca or by phone at 418-775-0726 or 1-877-722-4828."--Verso of cover.
    Free.
    ISBN 978-1-100-17327-6
    Catalogue Number Fs23-507/4-2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2931.--Literature review, synthesis and proposed guidelines related to the biological evaluation of "fish friendly" very low head turbine technology in Canada, for Catalogue Number Fs97-6/2931E [by] Steven J. Cooke ... [et al.]. Ottawa, 2011. vi, 33p. References. 28cm. Spiral binding.
    "Great Lakes Laboratory for Fisheries and Aquatic Sciences, Fisheries and Oceans Canada, 1219 Queen Street East, Sault Ste. Marie, ON, P6A 2E5".

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-6/2931E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2935.--General fish-out protocol for lakes and impoundments in the Northwest Territories and Nunavut, for Catalogue Number Fs97-6/2935E by J.D. Tyson ... [et al.]. Yellowknife, 2011. v, 34p. Figs., references, tables. 28cm. Spiral binding.
    "Central and Arctic Region, Fisheries and Oceans Canada, Yellowknife, NR X1A 1E2."--Cover.

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-6/2935E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Garde côtière canadienne

Procréation assistée Canada

  • Procréation assistée Canada - rapport annuel. pour Numéro de catalogue H175 Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1919-9422

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    2009-2010. Texte français, 20p.
    Titre en tête de chaque page: Préparer l'avenir - rapport annuel 2009-2010 de PAC.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52315-6
    Numéro de catalogue H1-9/27-2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Santé Canada

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Transports Canada

  • Protégeons nos enfants: pour Numéro de catalogue T46-27/2011F en voiture - phases 1-2-3-4. Ottawa, [2011]. [2]p. Tableau. 22cm. Dépliant. (TP 13511F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile, Tour C, Place de Ville, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 1-800-333-0371 ou Teletype 1-888-675-6863 ; Courriel: securiteroutiere@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securiteroutiere/ressources-contact-index-1009.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96957-2
    Numéro de catalogue T46-27/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Keep kids safe: for Catalogue Number T46-27/2011E car time stages 1-2-3-4. Ottawa, [2011]. [2]p. Table. 22cm. Pamphlet. (TP 13511E)

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Road Safety and Motor Vehicle Regulation Directorate, Tower C, Place de Ville, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Telephone: 1-800-333-0371 or Teletype 1-888-675-6863 ; E-mail: roadsafetywebmail@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/eng/roadsafety/resources-contact-index-1009.htm.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18227-8
    Catalogue Number T46-27/2011E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Protégeons nos enfants. Phase 1, pour Numéro de catalogue T46-29/1-2011F Sièges orientés vers l'arrière. Ottawa, c2011. [4]p. Photographies. 28cm. Dépliant. (TP 1433F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile, Tour C, Place de Ville, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 1-800-333-0371 ou Teletype 1-888-675-6863 ; Courriel: securiteroutiere@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securiteroutiere/ressources-contact-index-1009.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96872-8
    Numéro de catalogue T46-29/1-2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Keep kids safe. Stage 1, for Catalogue Number T46-29/1-2011E Rear-facing seats. Ottawa, c2011. [4]p. Photographs. 28cm. Pamphlet. (TP 14337E)

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Road Safety and Motor Vehicle Regulation Directorate, Tower C, Place de Ville, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Telephone: 1-800-333-0371 or Teletype 1-888-675-6863 ; E-mail: roadsafetywebmail@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/eng/roadsafety/resources-contact-index-1009.htm.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18137-0
    Catalogue Number T46-29/1-2011E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Protégeons nos enfants. Phase 2, pour Numéro de catalogue T46-29/2-2011F Sièges orientés vers l'avant. Ottawa, c2011. [4]p. Photographies. 28cm. Dépliant. (TP 14338F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile, Tour C, Place de Ville, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 1-800-333-0371 ou Teletype 1-888-675-6863 ; Courriel: securiteroutiere@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securiteroutiere/ressources-contact-index-1009.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96874-2
    Numéro de catalogue T46-29/2-2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Keep kids safe. Stage 2, for Catalogue Number T46-29/2-2011E Forward-facing seats. Ottawa, c2011. [4]p. Photographs. 28cm. Pamphlet. (TP 14338E)

    Order Information for Non-depositories: Transport Canada, Road Safety and Motor Vehicle Regulation Directorate, Tower C, Place de Ville, 330 Sparks Street, Ottawa K1A 0N5. Telephone: 1-800-333-0371 or Teletype 1-888-675-6863 ; E-mail: roadsafetywebmail@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/eng/roadsafety/resources-contact-index-1009.htm.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18140-0
    Catalogue Number T46-29/2-2011E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Sécurité routière au Canada, pour Numéro de catalogue T46-54/1-2011F produit par Road Safety Canada Consulting avec l'appui de l'Agence de la santé publique du Canada. Ottawa, c2011. 40p. Figures en couleur, graphiques, photographies, références. 28cm. Couverture souple. (TP 15145F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911 Téléimprimeur 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97326-5
    Numéro de catalogue T46-54/1-2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Direction générale du transport des marchandises dangereuses

Sécurité maritime

  • Sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et des installations pour petits bâtiments. pour Numéro de catalogue T29-72/1-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 4p. Photographies. 22cm. Couverture souple. Bilingue. (TP 15015 (11/2010))

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911 Téléimprimeur 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51214-3
    Numéro de catalogue T29-72/1-2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance. pour Numéro de catalogue T29-72/4-2010 Ottawa, c2010. Texte français, 6p. Photographies. 22cm. Couverture souple. Bilingue. (TP 15016 (11/2010))

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911 Téléimprimeur 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51217-4
    Numéro de catalogue T29-72/4-2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Programme national de surveillance aérienne. pour Numéro de catalogue T29-80/2010 Ottawa, [2011]. Texte français, 1 feuille pliée ([5]p.). Photographies. 22cm. Dépliant. (TP 15064 (03/2011))

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911 Téléimprimeur 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue T29-80/2010
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 39, le 30 septembre 2011. 30p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-39
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :