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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-42

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11-42 (Le 21 octobre 2011)

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Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Chambre des communes

  • Journaux. pour Numéro de catalogue X2 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0707-9311

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N°s 20 à 24, du lundi 26 septembre 2011 au vendredi 30 septembre 2011, 41e Législature, première session. p. [267]-298.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X2-411/24
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
    Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).
    «Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 029, le vendredi 7 octobre 2011, 1re session, 41e législature. p. 1993-2034, 48, [3]p.
    2,45 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-411/29F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
    House of Commons debates, official report (Hansard).
    "Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 146, No. 029, Friday, October 7, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 1993-2034, 48, [3]p.
    $2.45 per copy.
    Catalogue Number X3-411/29E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, première session, n° 30 (le lundi 17 octobre 2011). 32, vp.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-411/30
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires autochtones et du développement du Nord canadien

Affaires étrangères et Commerce international

  • Les recherches en politique commerciale. pour Numéro de catalogue FR2-5F Annuel. Dan Ciuriak, rédacteur. Ottawa. 23cm. Couverture souple. ISSN 1702-5532
    Les éditions de 2008 et de 2009 n'ont pas été publiées.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service de renseignements, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-fr.asp.

    2011. 444p. Graphiques, références, tableaux.
    Titre de ce numéro: Les chaînes de valeur mondiales - impacts et implications.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue FR2-5/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Trade policy research. for Catalogue Number FR2-5E Annual. Dan Ciuriak, editor. Ottawa. 23cm. Softcover. ISSN 1702-5524
    2008 and 2009 editions have not been published.

    Order Information for Non-depositories: Foreign Affairs and International Trade, Enquiries Service, 125 Sussex Drive, Ottawa K1A 0G2 . Telephone: 1-800-267-8376 or 613-944-4000 Teletype 613-944-9136; Fax: 613-996-9709; E-mail: enqserv@dfait-maeci.gc.ca; URL: http://www.dfait-maeci.gc.ca/common/contact_us-en.asp.

    2011. 384p. Graphs, references, tables.
    Title of this issue: Global Value Chains - Impacts and Implications.
    Free.
    Catalogue Number FR2-5/2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Affaires indiennes et du Nord

Direction générale des politiques stratégique et recherche

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Banque du Canada

Bureau du directeur parlementaire du budget

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Bureau du surintendant des institutions financières

Bureau de l'actuaire en chef

Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Centre de recherches pour le développement international

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Conseil national mixte de la Fonction publique du Canada

  • Conventions du Conseil national mixte. pour Numéro de catalogue F65-21 Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles.

    Renseignements pour la commande: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Liste de modifications -- CNM 11-5, le 13 octobre 2011. 62 feuilles (en pagination multiple). Tableaux.
    13,50 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue F65-21/2002-11-5
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Construction de défense Canada

  • Construction de défense Canada, rapport annuel. pour Numéro de catalogue CC151 Annuel. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Construction de défense (1951) Limitée (Canada), Siège Social, 350, rue Albert, 19e étage, Ottawa K1A 0K3. Téléphone: 613-998-9548; Télécopieur: 613-998-1061 ou 1-800-514-3555 ; Courriel: info@dcc-cdc.gc.ca; URL: http://www.dcc-cdc.gc.ca/francais/contact.html.

    2010-2011. Texte français, 78p. Photographies, tableaux.
    "CDC : une valeur ajoutée" - en couv.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CC151-2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Cour fédérale

  • Recueil des décisions des Cours fédérales. pour Numéro de catalogue JU1-2-1 Irrégulier. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-3713
    Titre antérieur (1971-2003): Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada, ISSN 0384-2568.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    91, 2011, Vol. 3, 1er fascicule. [7]p., I, p. 1-153, D1-D4, F1-F5.
    15,25 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-2/2011-3-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Recueil des décisions des Cours fédérales. pour Numéro de catalogue JU1-2-1 Irrégulier. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1714-3713
    Titre antérieur (1971-2003): Recueil des arrêts de la Cour fédérale du Canada, ISSN 0384-2568.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    92, 2011, Vol. 3, 2e fascicule. [8]p., I, p. 155-308, D5-D7, F7-F10.
    15,25 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-2/2011-3-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Cour suprême du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. pour Numéro de catalogue JU1-1-1 Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4230

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    550, 1er cahier, 2011 Vol. 2. [3], p. 1-259.
    24,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-1/2011-2-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Défense nationale

Recherche et développement pour la défense Canada

  • Avis aux dépositaires: La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.
    R&D pour la défense Canada, rapport annuel. pour Numéro de catalogue D1-19 Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1702-3599
    Recherche et développement pour la défense Canada, rapport annuel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Recherche et développement pour la défense Canada, Direction de l'évaluation (Recherche et développement), Édifice de la Constitution, 8e étage, 305, rue Rideau, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: 613-996-2367 ou 613-995-2091 Téléimprimeur 1-800-467-9877; Télécopieur: 613-996-5177; Courriel: info@drdc-rddc.gc.ca; URL: http://www.drdc-rddc.gc.ca/contactus_f.asp.

    2009-2010. Texte français, 68p. Figure, graphiques, photographies, tableaux.
    "RDDC - votre partenaire de choix en matière de défense et de sécurité" - en cov.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue D1-19/2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

École de la fonction publique du Canada

  • Acquisitions, gestion du matériel et biens immobiliers: pour Numéro de catalogue SC103-47/2011 spécialistes fonctionnels - parcours d'apprentissage. Ottawa, [2011]. Texte français, 12p. Tableaux. 17cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: École de la fonction publique du Canada, Groupe de la recherche et relations universitaires, 373, promenade Sussex, bureau B-412, Ottawa K1N 6Z2. Téléphone: 1-866-703-9598 ou 819-953-5400 (RCN); Télécopieur: 1-866-944-0454 ou 819-953-7953 (RCN); Courriel: publications@csps-efpc.gc.ca; URL: http://www.csps-efpc.gc.ca/cus/index-fra.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53116-8
    Numéro de catalogue SC103-47/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Services de coaching individuel: pour Numéro de catalogue SC103-48/2011 devenez le meilleur leader que vous puissiez être. Ottawa, [2011]. Texte français, [3]p. 26cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: École de la fonction publique du Canada, Groupe de la recherche et relations universitaires, 373, promenade Sussex, bureau B-412, Ottawa K1N 6Z2. Téléphone: 1-866-703-9598 ou 819-953-5400 (RCN); Télécopieur: 1-866-944-0454 ou 819-953-7953 (RCN); Courriel: publications@csps-efpc.gc.ca; URL: http://www.csps-efpc.gc.ca/cus/index-fra.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53266-0
    Numéro de catalogue SC103-48/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Environnement Canada

Exportation et développement Canada

Finances Canada

Gendarmerie royale du Canada

  • La gazette. pour Numéro de catalogue JS62-126 Quatre fois par année. Publiée par la Direction des relations publiques et des services de communication. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1196-6513
    Distribuée gratuitement mais en nombre restreint aux services de police et aux organismes d'exécution de la loi. [...] On ne peut pas s'y abonner à titre personnel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Gendarmerie royale du Canada, La rédactrice en chef -- la Gazette de la GRC, Immeuble L.H. Nicholson, pièce A200, 1200, promenade Vanier, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: 613-998-6307; Télécopieur: 613-993-3098; Courriel: gazette@grc-rcmp.gc.ca.

    Vol. 73, n° 2, 2011. Texte français, 38p. Photographies.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue JS62-126/73-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Horizons de politiques Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 42, le samedi 15 octobre 2011. p. 3227-3298.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/145-42
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 42, le samedi 15 octobre 2011. 74p.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/145-42-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-1-145-42.pdf Adobe Acrobat. (3144 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/145-42-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 145, n° 21, le mercredi 12 octobre 2011. p. 1680-2141, xi, 293p.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/145-21
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Supplément Gazette du Canada, Partie II, le 12 octobre 2011. 386p. Tableaux.
    Supplément à la Gazette du Canada Partie II, vol. 145, n° 21.
    "Loi sur les Indiens, Décret constituant la bande appellée Première Nation Qalipu Mi'kmaq DORS/2011-180, et Décret modifiant le Décret constituant la bande appelée Première Nation Qalipu Mi'kmaq DORS/2011-181".
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/145-21-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Supplément Gazette du Canada, Partie II, le 12 octobre 2011. 387p. Tableaux.
    Supplément à la Gazette du Canada Partie II, vol. 145, n° 21.
    "Loi sur les Indiens, Décret constituant la bande appelée Première Nation Qalipu Mi'kmaq DORS/2011-180, et Décret modifiant le Décret constituant la bande appelée Première Nation Qalipu Mi'kmaq DORS/2011-181".
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. SP2-2/145-21-1-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-2-145-21-1.pdf Adobe Acrobat. (2035 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/145-21-1-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 145, n° 21, le mercredi 12 octobre 2011. 767p.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. SP2-2/145-21-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-2-145-21.pdf Adobe Acrobat. (5957 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/145-21-PDF

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

  • Profil des soins de courte durée aux patients hospitalisés des régions peu peuplées de l'Ouest canadien. pour Numéro de catalogue H118-67/2011F Ottawa, c2011. viii, 33p. Carte, figures, graphiques. 28cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Institut canadien d'information sur la santé, Bureau des commandes, 495, chemin Richmond, bureau 600, Ottawa K2A 4H6. Téléphone: 613-241-7860, poste 6188; Télécopieur: 613-241-8120; Courriel: commandes@icis.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_f#publications.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-55465-968-5
    Numéro de catalogue H118-67/2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Profiling acute inpatient care for sparsely populated areas in Western Canada. for Catalogue Number H118-67/2011E Ottawa, c2011. vii, 31p. Figs., graphs, map. 28cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: Canadian Institute for Health Information, Order Desk, 495 Richmond Road, Suite 600, Ottawa K2A 4H6. Telephone: 613-241-7860, extension. 6188; Fax: 613-241-8120; E-mail: orderdesk@cihi.ca; URL: http://secure.cihi.ca/cihiweb/dispPage.jsp?cw_page=contact_e#publications.

    Free.
    ISBN 978-1-55465-967-8
    Catalogue Number H118-67/2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Musée canadien des droits de la personne

Office de commercialisation du poisson d'eau douce

Parcs Canada

Bureau de vérification interne et de l'évaluation

  • Parcs Canada, plan pluriannuel de vérification interne. pour Numéro de catalogue R61-21/3 Gatineau (Québec). Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Parcs Canada, Bureau national, 25-7-N, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 1-888-773-8888 (Renseignements généraux) ou ATS : 866-787-6221; Courriel: information@pc.gc.ca; URL: http://www.pc.gc.ca/fra/agen/courriel-email.aspx.

    2011-2012 à 2013-2014. Texte français, ii, 36p. Tableaux.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53825-9
    Numéro de catalogue R61-21/3-2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Patrimoine canadien

Institut canadien de conservation

Pêches et Océans Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Service canadien des forêts

  • L'éclaircie du Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides. pour Numéro de catalogue Fo113-1F Publié par le Centre de foresterie des Laurentides. Sainte-Foy (Québec). ISSN 1705-5806
    N° 65, 2011.--Le compartimentage: pour Numéro de catalogue Fo113-1/65-2011F un moyen de défense des arbres, publié par le Centre de foresterie des Laurentides. Québec. [2]p. Photographies. 27cm. Dépliant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du P.E.P.S., C.P. 10380, succ. Sainte-Foy, Québec (Québec) G1V 4C7. Téléphone: 418-648-3335; Télécopieur: 418-648-5849; Courriel: webcfl@rncan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/regions/cfl.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97439-2
    Numéro de catalogue Fo113-1/65-2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Branching out from the Canadian Forest Service, Laurentian Forestry Centre. for Catalogue Number Fo113-1E Issued by the Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec. ISSN 1705-5784
    No 65, 2011.--Compartmentalization: for Catalogue Number Fo113-1/65-2011E a defense process in trees, issued by the Laurentian Forestry Centre. Québec. [2]p. Photographs. 27cm. Pamphlet.

    Order Information for Non-depositories: Natural Resources Canada, Canadian Forest Service, Laurentian Forestry Centre, 1055, rue du P.E.P.S., P.O. Box 10380, Stn. Sainte-Foy, Québec, Quebec G1V 4C7. Telephone: 418-648-3335; Fax: 418-648-5849; E-mail: webcfl@rncan.gc.ca; URL: http://cfs.nrcan.gc.ca/regions/lfc.

    Free.
    ISBN 978-1-100-18738-9
    Catalogue Number Fo113-1/65-2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • L'éclaircie du Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides. pour Numéro de catalogue Fo113-1F Publié par le Centre de foresterie des Laurentides. Sainte-Foy (Québec). ISSN 1705-5806
    N° 66, 2011.--Biolley: pour Numéro de catalogue Fo113-1/66-2011F un outil pour donner de la valeur au jardinage, publié par le Centre de foresterie des Laurentides. Québec. [2]p. Photographies. 27cm.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides, 1055, rue du P.E.P.S., C.P. 10380, succ. Sainte-Foy, Québec (Québec) G1V 4C7. Téléphone: 418-648-3335; Télécopieur: 418-648-5849; Courriel: webcfl@rncan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/regions/cfl.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97601-3
    Numéro de catalogue Fo113-1/66-2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • L'état des forêts au Canada - rapport annuel. pour Numéro de catalogue Fo1-6F Annuel. Ottawa. ISSN 1183-3548

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Demandes de publications, Téléphone: 613-947-0756; Télécopieur: 613-947-1208; Courriel: cfs-scf@nrcan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/index/contact/?lang=fr.

    2011. 47p. Figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux. Matériel d'accompagnement: Un erratum et un formulaire intitulé Rétroaction du lecteur.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue Fo1-6/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Service Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Société d'assurance-dépôts du Canada

  • Société d'assurance-dépôts du Canada - rapport annuel. pour Numéro de catalogue CC391-1 Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 0382-1498
    SADC rapport annuel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société d'assurance-dépôts du Canada, 50, rue O'Connor, 17e étage, C.P. 2340, succursale D, Ottawa K1P 5W5. Téléphone: 1-800-461-7232; Télécopieur: 613-996-6095; Courriel: info@sadc.ca; URL: http://www.sadc.ca/f/contactez-nous.html.

    2011. Texte français, 82p. Glossaire, graphiques, photographies, tableaux.
    Titre en tête de chaque page: Rapport annuel 2011 de la SADC.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CC391-1/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Transports Canada

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain
    2011 n° 41, le 14 octobre 2011. 32p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2011-41
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

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