ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 11-48

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11-48 (Le 2 décembre 2011)

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Table des matières

Publications du Parlement
Publications ministérielles
Publications de Statistique Canada
- Statistique Canada

Publications du Parlement

Sénat

Le Sénat - rapport d'activité. pour Numéro de catalogue Y7-2F-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.
2010. 90p. Graphique, organigramme, photographies, tableaux.
Le n° de catalogue (Y7-2/2010) et l'ISSN (1915-5565) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition pdf en français.

URL: Publication électronique pour : Le Sénat - rapport d'activité. Y7-2/2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/Y7-2-2010-fra.pdf Adobe Acrobat. (4831 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Y7-2/2010F-PDF
The Senate - report on activities. for Catalogue Number Y7-2E-PDF Annual. Ottawa. Electronic.
2010. 90p. Graph, organization chart, photographs, tables.
The catalogue no. (Y7-2/2010) and ISSN (1915-5565) of the bilingual print edition have been incorrectly copied in the pdf edition in English.

URL: Electronic Publication for: The Senate - report on activities. Y7-2/2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/Y7-2-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (4772 KB).

Free. (Internet).

Catalogue Number Y7-2/2010E-PDF

Comités

Délibérations du Comité sénatorial permanent des banque et du commerce. pour Numéro de catalogue YC11-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-0353 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 2 (le jeudi 6 octobre 2011 (à huit clos), le mercredi 19 octobre 2011, le jeudi 20 octobre 2011). 62p.
Troisième et quatrième réunions concernant : La situation actuelle du régime financier canadien et international et Les travaux futurs du comité.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des banque et du commerce. YC11-411/2-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc11/YC11-411-2.pdf Adobe Acrobat. (706 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC11-411/2-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des banque et du commerce. pour Numéro de catalogue YC11-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-0353 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 3 (le mercredi 26 octobre 2011, le jeudi 27 octobre 2011). 62p.
Cinquième et sixième réunions concernant : La situation actuelle du régime financier canadien et international.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des banque et du commerce. YC11-411/3-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc11/YC11-411-3.pdf Adobe Acrobat. (703 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC11-411/3-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des banque et du commerce. pour Numéro de catalogue YC11-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-0353 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 4 (le mercredi 2 novembre 2011, le jeudi 3 novembre 2011). 73p.
Septième et huitième réunions concernant : La situation actuelle du régime financier canadien et international.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des banque et du commerce. YC11-411/4-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc11/YC11-411-4.pdf Adobe Acrobat. (763 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC11-411/4-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. pour Numéro de catalogue YC13-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5772 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session , 2011, fascicule n° 5 (Le mardi 4 octobre 2011 (à huis clos), le mardi 18 octobre 2011, le mercredi 19 octobre 2011). 76p.
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs). Cinquième réunion concernant : L'étude du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012. Première réunion concernant : L'étude sur les raisons pouvant expliquer les inégalités entre les prix de certains articles vendus au Canada et aux États-Unis, étant donné la valeur du dollar canadien et les répercussions du magasinage transfrontalier sur l'économie canadienne.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. YC13-411/5-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc13/YC13-411-5.pdf Adobe Acrobat. (775 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC13-411/5-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. pour Numéro de catalogue YC13-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5772 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 6 (Le mardi 25 octobre 2011, le mercredi 26 octobre 2011). 78p.
Deuxième et troisième réunions concernant : L'étude sur les raisons pouvant expliquer les inégalités entre les prix de certains articles vendus au Canada et aux États-Unis, étant donné la valeur du dollar canadien et les répercussions du magasinage transfrontalier sur l'économie canadienne.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. YC13-411/6-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc13/YC13-411-6.pdf Adobe Acrobat. (795 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC13-411/6-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. pour Numéro de catalogue YC13-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5772 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 7 (Le mardi 1er novembre 2011, le mercredi 2 novembre 2011). 76p.
Quatrième et cinquième réunions concernant :
L'étude sur les raisons pouvant expliquer les inégalités entre les prix de certains articles vendus au Canada et aux États-Unis, étant donné la valeur du dollar canadien et les répercussions du magasinage transfrontalier sur l'économie canadienne.

Y compris : le quatrième rapport du comité
(Budget pour étude spéciale 2011-2012 — magasinage transfrontalier).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des finances nationales. YC13-411/7-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc13/YC13-411-7.pdf Adobe Acrobat. (749 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC13-411/7-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. pour Numéro de catalogue YC17-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1498-5578 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 5 (le mercredi 26 octobre 2011, le jeudi 27 octobre 2011). 78p.
Cinquième et sixième réunions concernant : L'étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour consolider les soins de santé de 2004.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie. YC17-411/5-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc17/YC17-411-5.pdf Adobe Acrobat. (801 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC17-411/5-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des transports et des communications. pour Numéro de catalogue YC19-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-3985 Électronique.
41e législature, 1re session, fascicule n° 2 (le mercredi 19 octobre 2011, le mardi 25 octobre 2011, le mercredi 26 octobre 2011). 78p.
Quatrième, cinquième et sixième réunions concernant : Les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien.

Y compris : le deuxième rapport du comité
(Budget pour étude spéciale 2011-2012 — Secteur canadien du transport aérien).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des transports et des communications. YC19-411/2-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc19/YC19-411-2.pdf Adobe Acrobat. (778 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC19-411/2-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. pour Numéro de catalogue YC23-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
41e législature, 1re session, fascicule n° 3 (le mercredi 19 octobre 2011, le jeudi 20 octobre 2011). 82p.
Cinquième et sixième réunions concernant : L'étude sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie au Brésil.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. YC23-411/3-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc23/YC23-411-3.pdf Adobe Acrobat. (805 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC23-411/3-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. pour Numéro de catalogue YC23-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
41e législature, 1re session, fascicule n° 4 (le mercredi 26 octobre 2011). 46p.
Septième réunion concernant : L'étude sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie au Brésil.
Y compris : le deuxième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2011-2012 - Le faits nouveaux en matière de politique et d'économie au Brésil et les répercussions sur les politiques et intérêts du Canada dans la région et d'autres sujets connexes).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. YC23-411/4-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc23/YC23-411-4.pdf Adobe Acrobat. (591 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC23-411/4-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. pour Numéro de catalogue YC23-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.
41e législature, 1re session, fascicule n° 5 (le mercredi 2 novembre 2011). 22p.
Huitième réunion concernant : L'étude sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie au Brésil.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international. YC23-411/5-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc23/YC23-411-5.pdf Adobe Acrobat. (464 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC23-411/5-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. pour Numéro de catalogue YC24-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-037X Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 4 (le mercredi 2 novembre 2011, le jeudi 3 novembre 2011). 56p.
Première (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi S-3, Loi n° 3 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil du Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law et Troisième réunion concernant : L'étude sur les dispositions et l'application de la Loi modifiant le Code criminel (communication de dossiers dans les cas d'infraction d'ordre sexuel), L.C. 1997, ch. 30 et Sixième (dernière) réunion concernant : La proposition relative aux frais d'utilisation de la Commission des libérations conditionnelles du Canada.

Y compris : le quatrième rapport du comité(Projet de loi S-3, Loi n° 3 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil du Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law). Le cinquième rapport du comité (Proposition relative aux frais d'utilisation de la Commission des libérations conditionnelles du Canada).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles. YC24-411/4-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc24/YC24-411-4.pdf Adobe Acrobat. (715 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC24-411/4-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans. pour Numéro de catalogue YC25-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1707-8253 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, fascicule n° 2 (le mardi 18 octobre 2011 (à huit clos), le mardi 25 octobre 2011, le mardi 1er novembre 2011). 58p.
Troisième réunion concernant : L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. Première et deuxième réunions concernant : L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada.
Y compris : le quatrième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2011-2012 - Le cadre stratégique du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des pêches et des océans. YC25-411/2-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc25/YC25-411-2.pdf Adobe Acrobat. (671 Ko).

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Numéro de catalogue YC25-411/2-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. pour Numéro de catalogue YC26-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-9614 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 5 (le mardi 25 octobre 2011, le jeudi 27 octobre 2011). 66p.
Septième et huitième réunions concernant : L'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles. YC26-411/5-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc26/YC26-411-5.pdf Adobe Acrobat. (731 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC26-411/5-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. pour Numéro de catalogue YC27-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-9576 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule no 1.

41e législature, 1er session, 2011, fascicule n° 2 (le jeudi 6 octobre 2011, le mardi 18 octobre 2011, le jeudi 20 octobre 2011). 102p.
Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant : Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. YC27-411/2-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc27/YC27-411-2.pdf Adobe Acrobat. (917 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC27-411/2-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. pour Numéro de catalogue YC27-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-9576 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule no 1.

41e législature, 1er session, 2011, fascicule n° 3 (le mardi 25 octobre 2011, le jeudi 27 octobre 2011). 72p.
Quatrième et cinquième réunions concernant : Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. YC27-411/3-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc27/YC27-411-3.pdf Adobe Acrobat. (762 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC27-411/3-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. pour Numéro de catalogue YC27-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-9576 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule no 1.

41e législature, 1er session, 2011, fascicule n° 4 (le mardi 1er novembre 2011, le jeudi 3 novembre 2011). 66p.
Sixième et septième réunions concernant : Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole.
Y compris : le troisième rapport du comité (Budget pour étude spéciale 2011-12 - Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts. YC27-411/4-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc27/YC27-411-4.pdf Adobe Acrobat. (677 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC27-411/4-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. pour Numéro de catalogue YC28-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-040X Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 4 (le mardi 25 octobre 2011, le mercredi 26 octobre 2011 (à huit clos)). 30p.
Sixième et septième réunions concernant : Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. YC28-411/4-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc28/YC28-411-4.pdf Adobe Acrobat. (510 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC28-411/4-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. pour Numéro de catalogue YC28-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-040X Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, 2011, fascicule n° 5 (le mardi 1er novembre 2011, le mercredi 2 novembre 2011). 70p.
Huitième et neuvième réunions concernant : Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones. YC28-411/5-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc28/YC28-411-5.pdf Adobe Acrobat. (748 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC28-411/5-PDF
Rapport du Comité sénatorial permanent des Droits de la personne. pour Numéro de catalogue YC32-0F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
41e législature, 1re session, [3e rapport].--Exploitation sexuelle des enfants au Canada: pour Numéro de catalogue YC32-0/411-3F-PDF une action nationale s'impose, L'honorable Mobina S.B. Jaffer, présidente ; l'honorable Patrick Brazeau, vice-président. Novembre 2011. 103p. Références.
URL: Publication électronique pour : --Exploitation sexuelle des enfants au Canada: YC32-0/411-3F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc32-0/YC32-0-411-3-fra.pdf Adobe Acrobat. (982 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC32-0/411-3F-PDF
Report of the Standing Senate Committee on Human Rights. for Catalogue Number YC32-0E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
41st Parliament, 1st Session, [3rd report].--The sexual exploitation of children in Canada: for Catalogue Number YC32-0/411-3E-PDF the need for national action, The Honourable Mobina S.B. Jaffer, chair ; the Honourable Patrick Brazeau, deputy chair. November 2011. 101p. References.
URL: Electronic Publication for: --The sexual exploitation of children in Canada: YC32-0/411-3E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc32-0/YC32-0-411-3-eng.pdf Adobe Acrobat. (936 KB).

Free. (Internet).

Catalogue Number YC32-0/411-3E-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. pour Numéro de catalogue YC32-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1700-1323 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, fascicule n° 2 (le lundi 24 octobre 2011). 34p.
Deuxième réunion concernant : L'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et à l'examen, entre autres choses,
des mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne (Programme fédéraux de soutien aux activités sportives et récréatives pour enfants et adolescents handicapés).

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. YC32-411/2-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc32/YC32-411-2.pdf Adobe Acrobat. (533 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC32-411/2-PDF
Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. pour Numéro de catalogue YC32-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1700-1323 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au fascicule n° 1.

41e législature, 1re session, fascicule n° 3 (le lundi 31 octobre 2011). 38p.
Première réunion concernant : Les questions de discrimination dans les pratiques d'embauche et de promotion de la Fonction publique fédérale, la mesure dans laquelle les objectifs pour
atteindre l'équité en matière d'emploi pour les groupes minoritaires sont réalisés et l'examen de l'évolution du marché du travail pour les groupes des minorités visibles dans le secteur privé.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Comité sénatorial permanent des droits de la personne. YC32-411/3-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc32/YC32-411-3.pdf Adobe Acrobat. (546 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC32-411/3-PDF
Délibérations du Sous-comité des affaires des anciens combattants. pour Numéro de catalogue YC33-1-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1713-3351 Électronique.
La numérotation reprend à chaque session au n° 1.

41e législature, 1re session, fascicule n° 2 (le mercredi 19 octobre 2011, le mercredi 26 octobre 2011, le 2 mercredi novembre 2011). 72p.
Première, deuxième et troisième réunions concernant : Les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles.

URL: Publication électronique pour : Délibérations du Sous-comité des affaires des anciens combattants. YC33-1/411-2-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sen/yc33-1/YC33-1-411-2.pdf Adobe Acrobat. (736 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YC33-1/411-2-PDF

Chambre des communes

Journaux. pour Numéro de catalogue X2 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0707-9311

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

N°s 40 à 44, du lundi 31 octobre 2011 au vendredi 4 novembre 2011, 41e Législature, première session. p. [399]-444.

15,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X2-411/44

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).

«Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

Vol. 146, n° 49, le vendredi 18 novembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 3255-3295, 48, [3]p.

19,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X3-411/49F

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
House of Commons debates, official report (Hansard).

"Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

Vol. 146, No. 49, Friday, November 18, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 3255-3295, 48, [3]p.

$19.00 per copy.

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Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).

«Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

Vol. 146, n° 50, le lundi 21 novembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 3297-3369, [3]p.

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Numéro de catalogue X3-411/50F

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Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
House of Commons debates, official report (Hansard).

"Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

Vol. 146, No. 50, Monday, November 21, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 3297-3369, [3]p.

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Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).

«Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

Vol. 146, n° 51, le mardi 22 novembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 3371-3451, [3]p.

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Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
House of Commons debates, official report (Hansard).

"Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

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Vol. 146, No. 51, Tuesday, November 22, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 3371-3451, [3]p.

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Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).

«Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

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Vol. 146, n° 52, le mercredi 23 novembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 3453-3511, [3]p.

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Numéro de catalogue X3-411/52F

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
House of Commons debates, official report (Hansard).

"Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

Vol. 146, No. 52, Wednesday, November 23, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 3453-3511, [3]p.

$16.00 per copy.

Catalogue Number X3-411/52E

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).

«Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

Vol. 146, n° 53, le jeudi 24 novembre 2011, 1re session, 41e législature. p. 3513-3584, [3]p.

18,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X3-411/53F

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
House of Commons debates, official report (Hansard).

"Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

Vol. 146, No. 53, Thursday, November 24, 2011, 1st Session, 41st Parliament. p. 3513-3584, [3]p.

$18.00 per copy.

Catalogue Number X3-411/53E

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Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

41e législature, première session, n° 50 (le lundi 21 novembre 2011). 34, viiip.

14,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X4-411/50

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

41e législature, première session, n° 51 (le mardi 22 novembre 2011). 35, xp.

14,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X4-411/51

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

41e législature, première session, n° 52 (le mercredi 23 novembre 2011). 37, viiip.

14,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X4-411/52

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

41e législature, première session, n° 53 (le jeudi 24 novembre 2011). 35, viip.

14,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X4-411/53

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

41e législature, première session, n° 54 (le vendredi 25 novembre 2011). 37, viiip.

14,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue X4-411/54

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Vocabulaire de procédure parlementaire, pour Numéro de catalogue X9-18/2011F-PDF Produite par les Services de la procédure de la Chambre des communes. Septième édition.. Ottawa, Juin 2011. 44p. Glossaire, index. Électronique.
Le n° de catalogue (X9-18/2011) et l'ISBN (978-1-100-53285-1) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.

URL: Publication électronique pour : Vocabulaire de procédure parlementaire, X9-18/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/parl/X9-18-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (4012 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97394-4

Numéro de catalogue X9-18/2011F-PDF
Glossary of Parliamentary procedure, for Catalogue Number X9-18/2011E-PDF Produced by Procedural Services of the House of Commons. Seventh Edition.. Ottawa, June 2011. 42p. Glossary, index. Electronic.
The catalogue number (X9-18/2011) and ISBN (978-1-100-53285-1) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.

URL: Electronic Publication for: Glossary of Parliamentary procedure, X9-18/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/parl/X9-18-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (3817 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18690-0

Catalogue Number X9-18/2011E-PDF

Projets de loi

Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-27.--Loi visant à accroître l'obligation redditionnelle et la transparence des Premières Nations en matière financière, pour Numéro de catalogue XB411-27/1 Ministre des affaires autochtones et du développement du Nord canadien Ottawa, Première lecture le 23 novembre 2011. [1], 5p. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi sur la transparence financière des Premières Nations.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

10,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-27/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-351.--Loi instituant la Journée nationale de l'autisme, pour Numéro de catalogue XB411-351/1 M. Davies. Ottawa, Première lecture le 21 novembre 2011. [1]p. 28cm. Couverture souple.
Titre abrégé: Loi sur la Journée nationale de l'autisme.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-351/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-352.--Loi modifiant la Loi sur la statistique (Bureau national des statistiques sur les interventions en cas d'incendie et d'urgence), pour Numéro de catalogue XB411-352/1 M. Davies. Ottawa, Première lecture le 21 novembre 2011. 2p. 28cm. Polycopié.
Titre abrégé: Loi sur le Bureau national des statistiques sur les interventions en cas d'incendie et d'urgence.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-352/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-353.--Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise et la Loi de l'impôt sur le revenu (produits super-écoenergétiques), pour Numéro de catalogue XB411-353/1 M. Davies. Ottawa, Première lecture le 21 novembre 2011. 5p. 28cm. Polycopié.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-353/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-354.--Loi prévoyant la création et l'attribution de la médaille de la défense du Canada (1946-1989), pour Numéro de catalogue XB411-354/1 Mme Hughes. Ottawa, Première lecture le 23 novembre 2011. 4p. 28cm. Polycopié.
Titre abrégé: Loi sur la médaille de la défense du Canada (1946-1989).

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5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-354/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-355.--Loi modifiant la Loi électorale du Canada (heures de vote), pour Numéro de catalogue XB411-355/1 M. Davies. Ottawa, Première lecture le 23 novembre 2011. [1]p. 28cm. Polycopié.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-355/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-356.--Loi concernant une stratégie nationale sur la démence, pour Numéro de catalogue XB411-356/1 M. Gravelle. Ottawa, Première lecture le 24 novembre 2011. 5p. 28cm. Polycopié.
Titre abrégé: Loi sur une stratégie nationale sur la démence.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-356/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-357.--Loi modifiant le Régime de pensions du Canada (arriérés de prestations), pour Numéro de catalogue XB411-357/1 Mme Charlton. Ottawa, Première lecture le 24 novembre 2011. 3p. 28cm. Polycopié.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-357/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
C-358.--Loi concernant l'acquisition de Stelco Inc. par la United States Steel Corporation, pour Numéro de catalogue XB411-358/1 Mme Charlton. Ottawa, Première lecture le 24 novembre 2011. [1]p. 28cm. Polycopié.
Titre abrégé: Loi sur l'acquisition de Stelco Inc.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

5,00 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue XB411-358/1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Bibliothèque du Parlement

Étude générale. pour Numéro de catalogue YM32-2F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
2011-86-F.--VIH/SIDA – passé, présent et futur, pour Numéro de catalogue YM32-2/2011-86F-PDF [par] Sonya Norris. Ottawa, Le 8 novembre 2011. 11p. Bibliographie.
URL: Publication électronique pour : --VIH/SIDA – passé, présent et futur, YM32-2/2011-86F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/bp/2011-86-fra.pdf Adobe Acrobat. (137 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YM32-2/2011-86F-PDF
Background paper. for Catalogue Number YM32-2E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
2011-86-E.--HIV/AIDS – past, present and future, for Catalogue Number YM32-2/2011-86E-PDF [by] Sonya Norris. Ottawa, 8 November 2011. 9p. Bibliography.
URL: Electronic Publication for: --HIV/AIDS – past, present and future, YM32-2/2011-86E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/bp/2011-86-eng.pdf Adobe Acrobat. (134 KB).

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Catalogue Number YM32-2/2011-86E-PDF
Étude générale. pour Numéro de catalogue YM32-2F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
2011-87-F.--Les évaluations environnementales fédérales: pour Numéro de catalogue YM32-2/2011-87F-PDF aperçu de la législation et enjeux récents, [par] Penny Becklumb, Tim Williams. Ottawa, Le 12 september 2011. 17p.
URL: Publication électronique pour : --Les évaluations environnementales fédérales: YM32-2/2011-87F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/bp/2011-87-fra.pdf Adobe Acrobat. (185 Ko).

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Numéro de catalogue YM32-2/2011-87F-PDF
Background paper. for Catalogue Number YM32-2E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
2011-87-E.--Federal environmental assessment: for Catalogue Number YM32-2/2011-87E-PDF overview of the law and recent issues, [by] Penny Becklumb, Tim Williams. Ottawa, 12 September 2011. 17p.
URL: Electronic Publication for: --Federal environmental assessment: YM32-2/2011-87E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/bp/2011-87-eng.pdf Adobe Acrobat. (180 KB).

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Catalogue Number YM32-2/2011-87E-PDF
Résumé législatif. pour Numéro de catalogue YM32-3F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
41-1-C20-F.--Projet de loi C-20: pour Numéro de catalogue YM32-3/411-C20F-PDF Loi modifiant la Loi constitutionnelle de 1867, la Loi sur la révision des limites des circonscriptions électorales et la Loi électorale du Canada, [par] Andre Barnes & Michel Bédard. Ottawa, Le 7 novembre 2011. 17p. Tableau.
URL: Publication électronique pour : --Projet de loi C-20: YM32-3/411-C20F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/ls/41-1-c20-fra.pdf Adobe Acrobat. (186 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YM32-3/411-C20F-PDF
Legislative summary. for Catalogue Number YM32-3E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
41-1-C20-E.--Bill C-20: for Catalogue Number YM32-3/411-C20E-PDF An Act to amend the Constitution Act, 1867, the Electoral Boundaries Readjustment Act and the Canada Elections Act, [by] Andre Barnes & Michel Bédard. Ottawa, 7 November 2011. 15p. Table.
URL: Electronic Publication for: --Bill C-20: YM32-3/411-C20E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/ls/41-1-c20-eng.pdf Adobe Acrobat. (397 KB).

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Catalogue Number YM32-3/411-C20E-PDF
Document hors série. pour Numéro de catalogue YM32-8F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
2010-85-F.--Colloque de la Bibliothèque du Parlement "Afghanistan : quel chemin devons-nous prendre maintenant?": pour Numéro de catalogue YM32-8/2010-85F-PDF résumé des points saillants et suite des événements, [par] Gerald J. Schmitz. Ottawa, Le 16 décembre 2010. 39p.
URL: Publication électronique pour : --Colloque de la Bibliothèque du Parlement "Afghanistan : quel chemin devons-nous prendre maintenant?": YM32-8/2010-85F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/YM32-8-2010-85-fra.pdf Adobe Acrobat. (315 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue YM32-8/2010-85F-PDF
Occasional paper. for Catalogue Number YM32-8E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
2010-85-E.--Library of Parliament Seminar "Afghanistan: where do we go from here?": for Catalogue Number YM32-8/2010-85E-PDF summary highlights and follow-up developments, [by] Gerald J. Schmitz. Ottawa, 16 December 2010. 34p.
URL: Electronic Publication for: --Library of Parliament Seminar "Afghanistan: where do we go from here?": YM32-8/2010-85E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/bdp-lop/YM32-8-2010-85-eng.pdf Adobe Acrobat. (286 KB).

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Catalogue Number YM32-8/2010-85E-PDF

Publications ministérielles

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada

Bilan de l'Année, Région des T.N.-O. pour Numéro de catalogue R111-2F Annuel. Ottawa.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires autochtones et du développement du Nord canadien, Centre de contacts de renseignements du public d'AINC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-fra.asp#pubenq.

2010-2011. [20]p. Photographies. (QS-Y332-002-FF-A1)

Gratuit.

Numéro de catalogue R111-2/2011F

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
A year in review, NT Region. for Catalogue Number R111-2E Annual. Ottawa.

Order Information for Non-depositories: Aboriginal Affairs and Northern Development, INAC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@ainc-inac.gc.ca; URL: http://www.ainc-inac.gc.ca/1info/cnt-eng.asp#pubenq.

2010-2011. [20]p. Photographs. (QS-Y332-002-EE-A1)

Free.

Catalogue Number R111-2/2011E

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Tendances historique - population indienne inscrite. pour Numéro de catalogue R1-40F-PDF Annuel. Gatineau (Québec). ISSN 1927-3797 Électronique.
[2010]. 22p. Figures en couleur, tableaux. (QS-7103-002-FF-A1)
URL: Publication électronique pour : Tendances historique - population indienne inscrite. R1-40/2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R1-40-2010-fra.pdf Adobe Acrobat. (6109 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue R1-40/2010F-PDF
Historical trends - registered Indian population. for Catalogue Number R1-40E-PDF Annual. Gatineau, Quebec. ISSN 1927-3789 Electronic.
[2010]. 22p. Coloured figs., tables. (QS-7103-002-EE-A1)
URL: Electronic Publication for: Historical trends - registered Indian population. R1-40/2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R1-40-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (6065 KB).

Free. (Internet).

Catalogue Number R1-40/2010E-PDF

Affaires étrangères et Commerce international

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/13.--Coopération: pour Numéro de catalogue FR4-2010/13 Traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est, fait à Denpasar le 24 février 1976, amendé par le Protocole amendant le Traité d’amitié et de coopération en Asie du Sud-Est, fait à Manille le 15 décembre 1987, et amendé par le Second protocole amendant le Traité d’amitié et de coopération en Asie du Sud-Est, fait à Manille le 25 juillet 1998, en vigueur pour le Canada le 23 juillet 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 11p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53679-8

Numéro de catalogue FR4-2010/13

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/14.--Navigation: pour Numéro de catalogue FR4-2010/14 Protocole de 1997 modifiant la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif, Londres, le 26 septembre 1997, en vigueur pour le Canada le 26 juin 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 42p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53680-4

Numéro de catalogue FR4-2010/14

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/15.--Navigation: pour Numéro de catalogue FR4-2010/15 Convention internationale de 2001 sur le contrôle des systèmes antisalissure nuisibles sur les navires, Londres, le 5 octobre 2001, en vigueur pour le Canada le 8 juillet 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 34p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53681-1

Numéro de catalogue FR4-2010/15

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/17.--Navigation: pour Numéro de catalogue FR4-2010/17 Protocole de 1988 relatif à la Convention internationale de 1966 sur les lignes de charge, Londres, le 11 novembre 1988, en vigueur pour le Canada le 8 juillet 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 49p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-54022-1

Numéro de catalogue FR4-2010/17

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/19.--Douanes: pour Numéro de catalogue FR4-2010/19 Accord d’assistance mutuelle administrative en matière douanière entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume des Pays-Bas, Ottawa, le 14 août 2007, En vigueur le 1er septembre 2010; Échange de notes constituant un amendement à l'Accord d'assistance mutuelle administrative en matière douanière entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume des Pays-Bas, fait à Ottawa le 14 août 2007, Ottawa, le 30 mars et le 28 avril 2009, en vigueur le 1er décembre 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 24p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-54024-5

Numéro de catalogue FR4-2010/19

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/20.--Douanes: pour Numéro de catalogue FR4-2010/20 Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République d'Afrique du Sud concernant l'assistance mutuelle entre leurs administrations des douanes, Johannesburg, le 30 octobre 2009, en vigueur le 9 novembre 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 15p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-54025-2

Numéro de catalogue FR4-2010/20

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/6.--Sécurité sociale: pour Numéro de catalogue FR4-2010/6 Convention de sécurité sociale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Royaume du Maroc, Rabat, le 1er juillet 1998, en vigueur le 1er mars 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 19p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53670-5

Numéro de catalogue FR4-2010/6

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/7.--Pêches: pour Numéro de catalogue FR4-2010/7 Échange de notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d’Amérique concluant les amendements au Traité entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d’Amérique concernant les thoniers (thon blanc) du Pacifique et leurs privilèges, Washington, le 12 juin 2009, en vigueur le 8 mars 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 16p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53671-2

Numéro de catalogue FR4-2010/7

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Recueil des traités. pour Numéro de catalogue FR4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 0317-2376
Certains des livres publiés en 2009 et ceux qui sont publiés après seraient disponibles à titre gratuit auprès du ministère-auteur. Veuillez consulter les renseignements reliés aux livres particuliers dans le catalogue.

Publiée par Affaires extérieures et commerce extérieur Canada, 1989-1993.

2010/8.--Droits de la personne: pour Numéro de catalogue FR4-2010/8 Convention relative aux droits des personnes handicapées, New York, le 13 décembre 2006, en vigueur pour le Canada le 10 avril 2010. Ottawa, c2011. Texte français, 35p. 25cm. Couverture souple.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires étrangères et Commerce international, Service des renseignements (BCI), 125, promenade Sussex, Ottawa K1A 0G2. Téléphone: 1-800-267-8376 (au Canada) ou 613-944-4000 Téléimprimeur 613-944-9136; Télécopieur: 613-996-9709; Courriel: enqserv@international.gc.ca; URL: http://www.international.gc.ca/about-a_propos/contact_us-contactez_nous.aspx?lang=fra&view=d.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53672-9

Numéro de catalogue FR4-2010/8

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Affaires indiennes et du Nord

Programme des sites contaminés du Nord - AINC, rapport de progrès. pour Numéro de catalogue R71-68F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
2005-2010. 18p. Graphique, photographies, tableau. (QS-8655-000-BB-A1)
Titre en tête de chaque page: Programme des sites contaminés du Nord, progrès à ce jour, 2005-2010.

«Nous mettons en lumière dans ce rapport les réalisations importantes du PSCN, les tendances pertinentes depuis la mise en place du PASCF en 2005 ... On peut trouver des détails supplémentaires sur le rendement du PSCN dans nos rapports annuels.»--Page 3 de 18.

Le n° de catalogue (R71-68/2010) et l'ISBN (978-1-100-52637-9) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.

URL: Publication électronique pour : Programme des sites contaminés du Nord - AINC, rapport de progrès. R71-68/2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R71-68-2010-fra.pdf Adobe Acrobat. (1952 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-96236-8

Numéro de catalogue R71-68/2010F-PDF
INAC Northern Contaminated Sites Program - progress report. for Catalogue Number R71-68E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
2005-2010. 18p. Graph, photographs, table. (QS-8655-000-BB-A1)
Running title: Northern Contaminated Sites Program, progress to date, 2005-2010.

"This report highlights major NCSP accomplishments and relevant trends since FCSAP's inception in 2005, ... Further detail on NCSP performance can be found in our annual reports."--Page 3 of 18.

The catalogue number (R71-68/2010) and ISBN (978-1-100-52637-9) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.

URL: Electronic Publication for: INAC Northern Contaminated Sites Program - progress report. R71-68/2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R71-68-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (1925 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-17466-2

Catalogue Number R71-68/2010E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Agence de la santé publique du Canada, rapport annuel sur la Loi sur l'accès a l'information. pour Numéro de catalogue HP2-16 Annuel. Ottawa. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Bureau de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels, 130, chemin Colonnade, I.A. 6503F, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-948-8187; Télécopieur: 613-957-9093.

2010-2011. Texte français, 18p. Tableaux.

Gratuit.

Numéro de catalogue HP2-16/2011

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Agence de la santé publique du Canada, rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels. pour Numéro de catalogue HP2-17 Annuel. Ottawa. Bilingue.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Bureau de l'accès à l'information et de la protection des renseignements personnels, 130, chemin Colonnade, I.A. 6503F, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-948-8187; Télécopieur: 613-957-9093.

2010-2011. Texte français, 16p. Tableaux.

Gratuit.

Numéro de catalogue HP2-17/2011

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Système de surveillance des incidents transfusionnels, rapport. pour Numéro de catalogue HP37-1 Annuel. Ottawa.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

2006. Texte français, x, 32p. Graphiques, tableaux.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-50414-8

Numéro de catalogue HP37-1/2006

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Votre guide de grippe saisonnière. pour Numéro de catalogue HP40-63/2011F Ottawa, c2011. 12p. Photographies, tableaux. 14cm.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-98197-0

Numéro de catalogue HP40-63/2011F

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Your seasonal flu guide. for Catalogue Number HP40-63/2011E Ottawa, c2011. 12p. Photographs, tables. 14cm. Softcover.

Order Information for Non-depositories: Health Canada, Publications, Address Locator 0900C2, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 1-866-225-0709 (toll free) or 613-957-2991; Fax: 613-941-5366; E-mail: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-eng.php.

Free.

ISBN 978-1-100-19545-2

Catalogue Number HP40-63/2011E

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Votre guide de grippe saisonnière. pour Numéro de catalogue HP40-63/2011F-PDF Ottawa, c2011. 16p. Photographies, tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Votre guide de grippe saisonnière. HP40-63/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP40-63-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (869 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-98198-7

Numéro de catalogue HP40-63/2011F-PDF
Your seasonal flu guide. for Catalogue Number HP40-63/2011E-PDF Ottawa, c2011. 16p. Photographs, tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Your seasonal flu guide. HP40-63/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/aspc-phac/HP40-63-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (851 KB).

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ISBN 978-1-100-19546-9

Catalogue Number HP40-63/2011E-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Rapport sur les indicateurs de marché. pour Numéro de catalogue A74-1F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1920-6623 Électronique.
--Tendances de consommation - sauces, vinaigrettes et condiments en France. pour Numéro de catalogue A74-1/26-2011F-PDF Ottawa, Novembre 2011. 17p. Tableaux. (No AAC. 11640F)
URL: Publication électronique pour : --Tendances de consommation - sauces, vinaigrettes et condiments en France. A74-1/26-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A74-1-26-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (540 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A74-1/26-2011F-PDF
Market indicator report. for Catalogue Number A74-1E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1920-6615 Electronic.
--Consumer trends - sauces, dressings and condiments in France. for Catalogue Number A74-1/26-2011E-PDF Ottawa, November 2011. 17p. Tables. (AAFC No. 11640E)
URL: Electronic Publication for: --Consumer trends - sauces, dressings and condiments in France. A74-1/26-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A74-1-26-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (423 KB).

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Catalogue Number A74-1/26-2011E-PDF
Rapport sur les indicateurs de marché. pour Numéro de catalogue A74-1F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1920-6623 Électronique.
--Jus de fruit et collations aux fruit en Europe occidentale. pour Numéro de catalogue A74-1/27-2011F-PDF Ottawa, Novembre 2011. 8p. Figure, graphique, tableaux. (No AAC. 11654F)
URL: Publication électronique pour : --Jus de fruit et collations aux fruit en Europe occidentale. A74-1/27-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A74-1-27-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (485 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A74-1/27-2011F-PDF
Market indicator report. for Catalogue Number A74-1E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1920-6615 Electronic.
--Fruit juices and fruit snacks in Western Europe. for Catalogue Number A74-1/27-2011E-PDF Ottawa, November 2011. 8p. Fig., graph, tables. (AAFC No. 11654E)
URL: Electronic Publication for: --Fruit juices and fruit snacks in Western Europe. A74-1/27-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A74-1-27-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (402 KB).

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Catalogue Number A74-1/27-2011E-PDF

Direction générale de recherche

Innovation express: pour Numéro de catalogue A47-9F-PDF nouveautés en sciences d'Agriculture et Agroalimentaire Canada. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1920-0498 Électronique.
«Innovation Express est le bulletin de liaison trimestriel de la Direction générale de la recherche d'Agriculture et Agroalimentaire Canada pour promouvoir les partenariats de recherche ainsi que les transferts technologiques aux organismes qui s'intéressent à la R&D dans l'agroalimentaire.»--Page 10, vol. 2, n° 1.

Vol. 3, n° 1. 16p. Photographies.
URL: Publication électronique pour : Innovation express: A47-9/3-1F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A47-9-3-1-fra.pdf Adobe Acrobat. (2804 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue A47-9/3-1F-PDF
Innovation express: for Catalogue Number A47-9E-PDF science news from Agriculture and Agri-Food Canada. Irregular. Ottawa. ISSN 1920-048X Electronic.
"Innovation Express magazine is the Research Branch of Agriculture and Agri-Food Canada's quarterly newsletter to promote research partnerships and technology transfer to organizations interested in agri-food research and development."--Page 10, Vol. 2, issue 1.

Vol. 3, No. 1. 16p. Photographs.
URL: Electronic Publication for: Innovation express: A47-9/3-1E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/agr/A47-9-3-1-eng.pdf Adobe Acrobat. (2832 KB).

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Catalogue Number A47-9/3-1E-PDF

Direction générale des services à l'industrie et aux marchés

La marque Canada pour les produits alimentaires et agricoles. pour Numéro de catalogue A72-100/2011 Ottawa, c2011. Texte français, 1 feuille pliée ([5]p.). 22cm. Dépliant. Bilingue. (No d'AAC 10831F)

Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53268-4

Numéro de catalogue A72-100/2011

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Recettes entièrement canadiennes. pour Numéro de catalogue A72-104/2011 Ottawa, c2011. Texte français, 8p. Ill. en couleur. 18cm. Couverture souple. Bilingue. (N° AAC 11648B)
Automne/Hiver.

Renseignements pour la commande: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: aafc_distribution@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53992-8

Numéro de catalogue A72-104/2011

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail

WHMIS after GHS: for Catalogue Number CC273-2/09-2E preparing for change. Edition 1.. Hamilton, Ontario, April 2010. 35p. Illus., tables. 28cm. Spiral binding. (P09-2E)
The catalogue number and the ISBN were inverted in this publication.

Order Information: Canadian Centre for Occupational Health and Safety, Inquiries & Client Services, 135 Hunter Street East, Hamilton, Ontario L8N 1M5. Telephone: 1-800-668-4284 (Canada and USA only) or 905-570-8094; Fax: 1-905-572-4500 ; E-mail: clientservices@ccohs.ca; URL: http://www.ccohs.ca/ccohs/contacting.html.

$15.00 per copy.

ISBN 978-0-660-19940-5

Catalogue Number CC273-2/09-2E

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Implementing an occupational health and safety (OH&S) program. for Catalogue Number CC273-2/10-3E Hamilton, Ontario, June 2010. v, 134p. Bibliography, glossary, tables. 28cm. Spiral binding. (P10-3E)
Incorrect catalogue number (CC273-1/10-3E) printed in this publication.

Order Information: Canadian Centre for Occupational Health and Safety, Inquiries & Client Services, 135 Hunter Street East, Hamilton, Ontario L8N 1M5. Telephone: 1-800-668-4284 (Canada and USA only) or 905-570-8094; Fax: 1-905-572-4500 ; E-mail: clientservices@ccohs.ca; URL: http://www.ccohs.ca/ccohs/contacting.html.

$65.00 per copy.

ISBN 978-0-660-19994-8

Catalogue Number CC273-2/10-3E

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Citoyenneté et Immigration Canada

Rapport annuel au Parlement sur l'immigration. pour Numéro de catalogue Ci1 Annuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1706-3310
«... présente le plan d'immigration annuel prévu pour l'année à venir. Il compare par ailleurs le nombre de nouveaux résidents permanents prévu pour l'année à venir au nombre de nouveaux résidents réellement admis.».

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; Courriel: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.

2011. Texte français, 41p. Graphiques, références, tableaux. (C&I-1351-11-2011)

Gratuit.

Numéro de catalogue Ci1-2011

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commission de la capitale nationale

Commission de la capitale nationale - rapport annuel. pour Numéro de catalogue W91F-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.
2010-2011. 75p. Figures, organigramme, photographies, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Commission de la capitale nationale - rapport annuel. W91-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccn-ncc/W91-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (3477 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue W91-2011F-PDF
National Capital Commission - annual report. for Catalogue Number W91E-PDF Annual. Ottawa. Electronic.
2010-2011. 73p. Figs., organization chart, photographs, tables.
URL: Electronic Publication for: National Capital Commission - annual report. W91-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccn-ncc/W91-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (3352 KB).

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Catalogue Number W91-2011E-PDF
Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. pour Numéro de catalogue W91-2F-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.
2011-2012 à 2015-2016. 54p. Cartes, figures, organigramme, photographies, tableaux.
Titre en tête de chaque page: Commission de la capitale nationale, résumé du plan d'entreprise de 2011-2012 à 2015-2016.

URL: Publication électronique pour : Commission de la capitale nationale - résumé du plan d'entreprise. W91-2/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccn-ncc/W91-2-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (6233 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue W91-2/2011F-PDF
National Capital Commission - summary of the corporate plan. for Catalogue Number W91-2E-PDF Annual. Ottawa. Electronic.
2011-2012 to 2015-2016. 54p. Figs., maps, organization chart, photographs, tables.
Running title: National Capital Commission, summary of the corporate plan 2011-2012 to 2015-2016.

URL: Electronic Publication for: National Capital Commission - summary of the corporate plan. W91-2/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ccn-ncc/W91-2-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (6173 KB).

Free. (Internet).

Catalogue Number W91-2/2011E-PDF

Commission de la Fonction publique

Sondage sur la dotation - gestionnaires: pour Numéro de catalogue SC3-153/2-2011F-PDF janvier 2009, sommaire des constatations. Ottawa, c2011. 32p. Figures en couleur, glossaire, graphiques. Électronique.
Le n° de catalogue (SC3-153/2-2011) et l'ISBN (978-1-100-53654-5) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.

URL: Publication électronique pour : Sondage sur la dotation - gestionnaires: SC3-153/2-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cfp-psc/SC3-153-2-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (2260 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97818-5

Numéro de catalogue SC3-153/2-2011F-PDF
Survey of staffing - managers: for Catalogue Number SC3-153/2-2011E-PDF January 2009, summary of findings. Ottawa, c2011. 30p. Coloured figs., glossary, graphs. Electronic.
The catalogue number (SC3-153/2-2011) and ISBN (978-1-100-53654-5) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF version.

URL: Electronic Publication for: Survey of staffing - managers: SC3-153/2-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/cfp-psc/SC3-153-2-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (2193 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-19142-3

Catalogue Number SC3-153/2-2011E-PDF

Conseil de recherches en sciences humaines

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada - rapport annuel. pour Numéro de catalogue CR1F-PDF Annuel. Ottawa. ISSN 1910-4553 Électronique.
Titre en tête de chaque page: CRSH rapport annuel.

2010-11. 48p. Photographies, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Conseil de recherches en sciences humaines du Canada - rapport annuel. CR1-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/crsh-sshrc/CR1-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (3509 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CR1-2011F-PDF
Social Sciences and Humanities Research Council of Canada - annual report. for Catalogue Number CR1E-PDF Annual. Ottawa. ISSN 1910-4545 Electronic.
Running title: SSHRC annual report.

2010-11. 48p. Photographs, tables.
Running title: SSHRC annual report 2010-11.

URL: Electronic Publication for: Social Sciences and Humanities Research Council of Canada - annual report. CR1-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/crsh-sshrc/CR1-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (3493 KB).

Free. (Internet).

Catalogue Number CR1-2011E-PDF

Défense nationale

Doctrine aérospatiale des Forces canadiennes - Projection, pour Numéro de catalogue D2-288/2011 publié avec l'autorisation du Commandant de l'Aviation royale canadienne. 1re edition. Ottawa, Novembre 2011. Texte français, vii, 83p. Bibliographie, figures en couleur, glossaire, photographies, références, tableaux. 25cm. Couverture souple. Bilingue. (B-FA-404-000/FP-001)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pour des copies de la Revue de la Force aérienne du Canada, out être inclus dans une liste de distribution, contactez Anne Pennington (gestionnaire de la production), Défense nationale, Courriel: Anne.Pennington@forces.gc.ca.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53970-6

Numéro de catalogue D2-288/2011

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Doctrine aérospatiale des Forces canadiennes - Projection, pour Numéro de catalogue D2-288/2011F-PDF publié avec l'autorisation du Commandant de l'Aviation royale canadienne. 1re edition. Ottawa, Novembre 2011. 93p. Bibliographie, figures en couleur, glossaire, références, tableaux. (B-GA-404-000/FP-001) Électronique.
URL: Publication électronique pour : Doctrine aérospatiale des Forces canadiennes - Projection, D2-288/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/dn-nd/D2-288-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (2487 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-98118-5

Numéro de catalogue D2-288/2011F-PDF
Canadian Forces aerospace Move doctrine, for Catalogue Number D2-288/2011E-PDF issued on the authority of the Commander of the Royal Canadian Air Force. 1st edition. Ottawa, November 2011. 87p. Bibliography, coloured figs., glossary, references, tables. (B-GA-404-000/FP-001) Electronic.
URL: Electronic Publication for: Canadian Forces aerospace Move doctrine, D2-288/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/dn-nd/D2-288-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (2439 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-19460-8

Catalogue Number D2-288/2011E-PDF
La Décoration des Forces canadiennes, pour Numéro de catalogue D61-27/2010F-PDF Christopher McCreery ; avant-propos par Son Altesse Royale le duc d'Édimbourg. Ottawa, [2011]. 172p. Bibliographie, glossaire, index, photographies. (DGM-10-04-00007) Électronique.
URL: Publication électronique pour : La Décoration des Forces canadiennes, D61-27/2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/dn-nd/D61-27-2010-fra.pdf Adobe Acrobat. (3229 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue D61-27/2010F-PDF
The Canadian Forces' Decoration, for Catalogue Number D61-27/2010E-PDF Christopher McCreery ; forward by His Royal Highness The Duke of Edinburgh. Ottawa, [2011]. 172p. Bibliography, glossary, index, photographs. (DGM-10-04-00007) Electronic.
URL: Electronic Publication for: The Canadian Forces' Decoration, D61-27/2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/dn-nd/D61-27-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (2891 KB).

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Catalogue Number D61-27/2010E-PDF
Distinctions honorifiques canadiennes: pour Numéro de catalogue D61-28/2011 conférées aux membres des Forces canadiennes. Ottawa, 4 janvier 2011. Texte français, [52]p. Photographies, références. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (A-DH-300-000/JD-001)

Renseignements pour la commande: Défense nationale, Quartier général , Renseignements généraux, Édifice Mgén George R. Pearkes, 101, promenade Colonel By, Ottawa K1A 0K2. Téléphone: 613-995-2534 ou Téléimprimeur 1-800-467-9877; Télécopieur: 613-992-4739; Courriel: webmaster@forces.gc.ca; URL: http://www.forces.gc.ca/site/contact-fra.asp.

Gratuit.

Numéro de catalogue D61-28/2011

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

École de la fonction publique du Canada

Acquisitions, gestion du matériel et biens immobiliers: pour Numéro de catalogue SC103-47/2011F-PDF spécialistes fonctionnels - parcours d'apprentissage. Ottawa, [2011]. 14p. Figures en couleur. Électronique.
Le n° de catalogue (SC103-47/2011) et l'ISBN (978-1-100-53116-8)) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans la version PDF.

URL: Publication électronique pour : Acquisitions, gestion du matériel et biens immobiliers: SC103-47/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/efpc-csps/SC103-47-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (2128 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97012-7

Numéro de catalogue SC103-47/2011F-PDF
Procurement, materiel management and real property: for Catalogue Number SC103-47/2011E-PDF functional specialists - learning roadmap. Ottawa, [2011]. 14p. Coloured figs. Electronic.
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Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18282-7

Catalogue Number SC103-47/2011E-PDF

Environnement Canada

Utilisation de l'eau par les municipalités, statistiques de ... pour Numéro de catalogue En11-2F Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1716-2165
En-tête de titre: Rapport de ... sur l'utilisation municipale de l'eau.

2009. c2011. 19p. Bibliographie, glossaire, graphiques, tableaux.
En-tête de titre: Rapport de 2011 sur l'utilisation de l'eau par les municipalités.

Gratuit.

Numéro de catalogue En11-2/2009F

Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Municipal water use ... statistics. for Catalogue Number En11-2E Irregular. Ottawa. 28cm. Softcover. ISSN 1716-2157
At head of title: Municipal water use report.

2009. c2011. 17p. Bibliography, glossary, graphs, tables.
At head of title: 2011 municipal water use report.

Free.

Catalogue Number En11-2/2009E

Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Utilisation de l'eau par les municipalités, statistiques de ... pour Numéro de catalogue En11-2F-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.
En-tête de titre: Rapport de ... sur l'utilisation municipale de l'eau.

2009. c2011. 26p. Bibliographie, glossaire, graphiques, tableaux.
En-tête de titre: Rapport de 2011 sur l'utilisation de l'eau par les municipalités.

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Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue En11-2/2009F-PDF
Municipal water use ... statistics. for Catalogue Number En11-2E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
At head of title: Municipal water use report.

2009. c2011. 24p. Bibliography, glossary, graphs, tables.
At head of title: 2011 municipal water use report.

The catalogue number (En11-2/2009E) for the print edition has been incorrectly copied in this electronic publication.

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Free. (Internet).

Catalogue Number En11-2/2009E-PDF

Service canadien de la faune

Hirondelle de rivage (Riparia riparia): pour Numéro de catalogue CW66-297/1-2011F-PDF vos obligations juridiques. Ottawa, c2011. 2p. Photographies. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Hirondelle de rivage (Riparia riparia): CW66-297/1-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW66-297-1-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (593 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-98037-9

Numéro de catalogue CW66-297/1-2011F-PDF
Bank Swallow (Riparia riparia): for Catalogue Number CW66-297/1-2011E-PDF know your legal obligations. Ottawa, c2011. 2p. Photographs. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Bank Swallow (Riparia riparia): CW66-297/1-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW66-297-1-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (596 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-19376-2

Catalogue Number CW66-297/1-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--L'effraie des clochers, Tyto alba. pour Numéro de catalogue CW69-14/102-2011F-PDF Ottawa, c2011. 52p. Bibliographie, cartes en couleur, figures en couleur.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur L'effraie des clochers, Tylo alba, population de l'est, population de l'ouest au Canada.

«Population de l'est - en voie de disparition; population de l'ouest - menacée, 2010.».

URL: Publication électronique pour : --L'effraie des clochers, Tyto alba. CW69-14/102-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-102-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (544 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97257-2

Numéro de catalogue CW69-14/102-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Barn Owl, Tyto alba. for Catalogue Number CW69-14/102-2011E-PDF Ottawa, c2011. 48p. Bibliography, coloured figs., coloured maps.
COSEWIC assessment and status report on the Barn Owl, Tyto alba, eastern population, western population in Canada.

"Eastern population - endangered; Western population - threatened, 2010.".

URL: Electronic Publication for: --Barn Owl, Tyto alba. CW69-14/102-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-102-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (511 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18550-7

Catalogue Number CW69-14/102-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Chardon de Pitcher, Cirsium pitcheri. pour Numéro de catalogue CW69-14/106-2011F-PDF Ottawa, 2010. 45p. Bibliographie, photographies, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Chardon de Pitcher, Cirsium pitcheri.

«Préocupante 2010.».

URL: Publication électronique pour : --Chardon de Pitcher, Cirsium pitcheri. CW69-14/106-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-106-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (491 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-94861-4

Numéro de catalogue CW69-14/106-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Pitcher's Thistle, Cirsium pitcheri. for Catalogue Number CW69-14/106-2011E-PDF Ottawa, c2011. 42p. Bibliography, figs., photographs, tables.
COSEWIC assessment and status report on the Pitcher's Thistle, Cirsium pitcheri in Canada.

"Special concern 2010.".

URL: Electronic Publication for: --Pitcher's Thistle, Cirsium pitcheri. CW69-14/106-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-106-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (485 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-16056-6

Catalogue Number CW69-14/106-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Corégone de l'Atlantique, Coregonus huntsmani. pour Numéro de catalogue CW69-14/152-2011F-PDF Ottawa, c2011. 45p. Cartes, ill., références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Corégone de l'Atlantique, Coregonus huntsmani au Canada.

"En voie de disparition 2010".

URL: Publication électronique pour : --Corégone de l'Atlantique, Coregonus huntsmani. CW69-14/152-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-152-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (584 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97318-0

Numéro de catalogue CW69-14/152-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Atlantic Whitefish, Coregonus huntsmani. for Catalogue Number CW69-14/152-2011E-PDF Ottawa, c2011. 41p. Illus., maps, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Atlantic Whitefish, Coregonus huntsmani in Canada.

"Endangered 2010".

URL: Electronic Publication for: --Atlantic Whitefish, Coregonus huntsmani. CW69-14/152-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-152-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (617 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18612-2

Catalogue Number CW69-14/152-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Salamandre de Jefferson, Ambystoma jeffersonianum. pour Numéro de catalogue CW69-14/155-2011F-PDF Ottawa, c2011. 52p. Carte, figures, photographies, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Salamandre de Jefferson, Ambystoma jeffersonianum au Canada.

"En voie de disparition 2010".

URL: Publication électronique pour : --Salamandre de Jefferson, Ambystoma jeffersonianum. CW69-14/155-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-155-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (2735 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97262-6

Numéro de catalogue CW69-14/155-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Jefferson Salamander, Ambystoma jeffersonianum. for Catalogue Number CW69-14/155-2011E-PDF Ottawa, c2011. 49p. Figs., maps, photographs, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Jefferson Salamander, Ambystoma jeffersonianum in Canada.

"Endangered 2010".

URL: Electronic Publication for: --Jefferson Salamander, Ambystoma jeffersonianum. CW69-14/155-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-155-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1935 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18555-2

Catalogue Number CW69-14/155-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Triphore penché, Triphora trianthophora. pour Numéro de catalogue CW69-14/159-2011F-PDF Ottawa, c2011. 37p. Cartes, photographies, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Triphore penché, Triphora trianthophora au Canada.

"En voie de disparition 2010".

URL: Publication électronique pour : --Triphore penché, Triphora trianthophora. CW69-14/159-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-159-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (720 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97281-7

Numéro de catalogue CW69-14/159-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Nodding Pogonia, Triphora trianthophoros. for Catalogue Number CW69-14/159-2011E-PDF Ottawa, c2011. 32p. Maps, photographs, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Nodding Pogonia, Triphora trianthophoros in Canada.

"Endangered 2010".

URL: Electronic Publication for: --Nodding Pogonia, Triphora trianthophoros. CW69-14/159-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-159-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (610 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18575-0

Catalogue Number CW69-14/159-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Saumon atlantique, salmo salar: pour Numéro de catalogue CW69-14/167-2011F-PDF Population du Nunavik, Population du Labrador, Population du nord-est de Terre-Neuve, Population du sud de Terre-Neuve, Population du sud-ouest de Terre-Neuve, Population du nord-ouest de Terre-Neuve, Population de l'est de la Côte-Nord du Québec, Population de l'ouest de la Côte-Nord du Québec, Population de l'île d'Anticosti, Population de l'intérieur du Sait-Laurent, Population du lac Ontario, Population de la Gaspésie-sud du golfe Saint-Laurent, Population de l'est du Cap-Breton, Population des hautes terres du sud de la Nouvelle-Écosse, Population de l'intérieur de la baie de Fundy, Population de l'extérieur de la baie de Fundy. Ottawa, c2011. 211p. Cartes, figures, graphiques, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Saumon atlantique, salmo salar au Canada.

URL: Publication électronique pour : --Saumon atlantique, salmo salar: CW69-14/167-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-167-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (3396 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97255-8

Numéro de catalogue CW69-14/167-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Atlantic Salmon, Salmo salar: for Catalogue Number CW69-14/167-2011E-PDF Nunavik population, Labrador population, Northeast Newfoundland population, South Newfoundland population, Southwest Newfoundland population, Northwest Newfoundland population, Quebec Eastern North Shore population, Quebec Western North Shore population, Anticosti Island population, Inner St. Lawrence population, Lake Ontario population, Gaspé-Southern Gulf of St. Lawrence population, Eastern Cape Breton population, Nova Scotia Southern Upland population, Inner Bay of Fundy population, Outer Bay of Fundy population. Ottawa, c2011. 182p. Figs., graphs, maps, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Atlantic Salmon, Salmo salar in Canada.

URL: Electronic Publication for: --Atlantic Salmon, Salmo salar: CW69-14/167-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-167-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (2788 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18548-4

Catalogue Number CW69-14/167-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Bruant de Henslow, Ammodramus henslowii. pour Numéro de catalogue CW69-14/178-2011F-PDF Ottawa, c2011. 51p. Cartes, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Bruant de Henslow, Ammodramus henslowii au Canada.

"En voie de disparition 2011".

URL: Publication électronique pour : --Bruant de Henslow, Ammodramus henslowii. CW69-14/178-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-178-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (559 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97375-3

Numéro de catalogue CW69-14/178-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Henslow's Sparrow, Ammodramus henslowii. for Catalogue Number CW69-14/178-2011E-PDF Ottawa, c2011. 47p. Maps, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Henslow's Sparrow, Ammodramus henslowii in Canada.

"Endangered 2011".

URL: Electronic Publication for: --Henslow's Sparrow, Ammodramus henslowii. CW69-14/178-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-178-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (509 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18670-2

Catalogue Number CW69-14/178-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Moqueur des armoises, Oreoscoptes montanus. pour Numéro de catalogue CW69-14/197-2011F-PDF Ottawa, c2011. 41p. Cartes, photographies, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Moqueur des armoises, Oreoscoptes montanus au Canada.

"En voie de disparition 2010".

URL: Publication électronique pour : --Moqueur des armoises, Oreoscoptes montanus. CW69-14/197-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-197-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (1181 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97259-6

Numéro de catalogue CW69-14/197-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Sage thrasher, Oreoscoptes montanus. for Catalogue Number CW69-14/197-2011E-PDF Ottawa, c2011. 39p. Maps, photographs, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Sage Thrasher, Oreoscoptes montanus in Canada.

"Endangered 2010".

URL: Electronic Publication for: --Sage thrasher, Oreoscoptes montanus. CW69-14/197-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-197-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1184 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18552-1

Catalogue Number CW69-14/197-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Verge d'or voyante, Solidago speciosa. pour Numéro de catalogue CW69-14/201-2011F-PDF Ottawa, c2011. 40p. Cartes, photographies, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur la Verge d'or voyante, Solidago speciosa, Population des plaines des Grands Lacs, Population boréale au Canada.

"Population des plaines des Grands Lacs - en voie de disparition, Population boréale - menacée".

URL: Publication électronique pour : --Verge d'or voyante, Solidago speciosa. CW69-14/201-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-201-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (1290 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97283-1

Numéro de catalogue CW69-14/201-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Showy Goldenrod, Solidago speciosa. for Catalogue Number CW69-14/201-2011E-PDF Ottawa, c2011. 37p. Maps, photographs, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Showy Goldenrod, Solidago speciosa, Great Lakes Plains Population, Boreal Population in Canada.

"Great Lakes Plains population - endangered, Boreal population - threatened 2010".

URL: Electronic Publication for: --Showy Goldenrod, Solidago speciosa. CW69-14/201-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-201-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1243 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18577-4

Catalogue Number CW69-14/201-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Gérardie de Skinner, Agalinis skinneriana. pour Numéro de catalogue CW69-14/202-2011F-PDF Ottawa, c2011. 37p. Cartes, ill., photographies, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur la Gérardie de Skinner, Agalinis skinneriana au Canada.

"En voie de disparition, 2010".

URL: Publication électronique pour : --Gérardie de Skinner, Agalinis skinneriana. CW69-14/202-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-202-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (557 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97284-8

Numéro de catalogue CW69-14/202-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Skinner's Agalinis, Agalinis skinneriana. for Catalogue Number CW69-14/202-2011E-PDF Ottawa, c2011. 35p. Illus., maps, photographs, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Skinner’s Agalinis, Agalinis skinneriana in Canada.

"Endangered 2010".

URL: Electronic Publication for: --Skinner's Agalinis, Agalinis skinneriana. CW69-14/202-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-202-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (574 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18578-1

Catalogue Number CW69-14/202-2011E-PDF
Mise à jour, évaluation et rapport de situation de COSEPAC sur ... au Canada. pour Numéro de catalogue CW69-14F-PDF Publié par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada. Ottawa. Électronique.
Titre de renvoi: Évaluation et rapport de situation du COSEPAC sur ... au Canada.

«Les rapports de situation du COSEPAC sont des documents de travail servant à déterminer le statut des espèces sauvages que l'on croit en péril.».

--Damier de Taylor, Euphydryas editha taylori. pour Numéro de catalogue CW69-14/206-2011F-PDF Ottawa, c2011. 75p. Cartes, photographies, références, tableaux.
Évaluation et Rapport de situation du COSEPAC sur le Damier de Taylor, Euphydryas editha taylori au Canada.

"En voie de disparition 2011".

URL: Publication électronique pour : --Damier de Taylor, Euphydryas editha taylori. CW69-14/206-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-206-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (1291 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97390-6

Numéro de catalogue CW69-14/206-2011F-PDF
COSEWIC assessment and update status report on ... in Canada. for Catalogue Number CW69-14E-PDF Issued by the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada. Ottawa. Electronic.
Variant title: COSEWIC assessment and status report on ... in Canada.

"COSEWIC status reports are working documents used in assigning the status of wildlife species suspected of being at risk.".

--Taylor's Checkerspot, Euphydryas editha taylori. for Catalogue Number CW69-14/206-2011E-PDF Ottawa, c2011. 70p. Maps, photographs, references, tables.
COSEWIC Assessment and Status Report on the Taylor's Checkerspot, Euphydryas editha taylori in Canada.

"Endangered 2011".

URL: Electronic Publication for: --Taylor's Checkerspot, Euphydryas editha taylori. CW69-14/206-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ec/CW69-14-206-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1242 KB).

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ISBN 978-1-100-18685-6

Catalogue Number CW69-14/206-2011E-PDF

Gouverneure générale du Canada

Rapport annuel ..., Bureau du secrétaire du gouverneur général du Canada. pour Numéro de catalogue SO1F-PDF Annuel. Ottawa. ISSN 1927-5889 Électronique.
2009-2010. 63p. Tableaux.
URL: Publication électronique pour : Rapport annuel ..., Bureau du secrétaire du gouverneur général du Canada. SO1-2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gg/SO1-2010-fra.pdf Adobe Acrobat. (1095 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue SO1-2010F-PDF
Annual report ..., Office of the Secretary to the Governor General of Canada. for Catalogue Number SO1E-PDF Annual. Ottawa. ISSN 1927-5870 Electronic.
2009-2010. 57p.
URL: Electronic Publication for: Annual report ..., Office of the Secretary to the Governor General of Canada. SO1-2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gg/SO1-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (1060 KB).

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Catalogue Number SO1-2010E-PDF

Imprimeur de la Reine

Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
Avis et projets de règlement.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

Vol. 145, n° 48, le samedi 26 novembre 2011. p. 3569-3622, 70p.

2,95 $ l'exemplaire.

Numéro de catalogue SP2-1/145-48

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

Vol. 145, n° 48, le samedi 26 novembre 2011. 125p.
URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/145-48-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/gazette/SP2-1-145-48.pdf Adobe Acrobat. (4076 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue SP2-1/145-48-PDF

Industrie Canada

Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance. Lignes directrices et formulaire de mise en candidature. pour Numéro de catalogue Iu61-2F-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.
2011-2012. 13p. (IC 60941)
URL: Publication électronique pour : Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance. Lignes directrices et formulaire de mise en candidature. Iu61-2/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu61-2-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (2334 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Iu61-2/2011F-PDF
Prime Minister's Awards for Excellence in Early Childhood Education. Guidelines and nomination form. for Catalogue Number Iu61-2E-PDF Annual. Ottawa. Electronic.
2011-2012. 13p. (IC 60941)
URL: Electronic Publication for: Prime Minister's Awards for Excellence in Early Childhood Education. Guidelines and nomination form. Iu61-2/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu61-2-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (2327 KB).

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Catalogue Number Iu61-2/2011E-PDF
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement. Lignes directrices et formulaire de mise en candidature. pour Numéro de catalogue Iu61-3F-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.
2011-2012. 13p. (IC 60940)
URL: Publication électronique pour : Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement. Lignes directrices et formulaire de mise en candidature. Iu61-3/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu61-3-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (2509 Ko).

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Numéro de catalogue Iu61-3/2011F-PDF
Prime Minister's Awards for Teaching Excellence. Guidelines and nomination form. for Catalogue Number Iu61-3E-PDF Annual. Ottawa. Electronic.
2011-2012. 13p. (IC 60940)
URL: Electronic Publication for: Prime Minister's Awards for Teaching Excellence. Guidelines and nomination form. Iu61-3/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu61-3-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (2463 KB).

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Catalogue Number Iu61-3/2011E-PDF

Bureau de la concurrence

Rapport annuel du Commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars ... pour Numéro de catalogue Iu50F-PDF sur l'application et l'administration des lois suivantes: Loi sur la concurrence, Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, Loi sur le poinçonnage des métaux précieux, Loi sur l'étiquetage des textiles. Annuel. Gatineau (Québec). ISSN 1700-702X Électronique.
Le 31 mars 2009. 2011-08-17. 71p. Figures, graphiques, tableaux. (60894)
URL: Publication électronique pour : Rapport annuel du Commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars ... Iu50-2009F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu50-2009-fra.pdf Adobe Acrobat. (4076 Ko).

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Numéro de catalogue Iu50-2009F-PDF
Annual report of the Commissioner of Competition for the year ending March 31, ... for Catalogue Number Iu50E-PDF on the enforcement and administration of the Competition Act, Consumer Packaging and Labelling Act, Precious Metals Marking Act, Textile Labelling Act. Annual. Gatineau, Quebec. ISSN 1700-7003 Electronic.
March 31, 2009. 2011-08-17. 66p. Figs., graphs, tables. (60894)
URL: Electronic Publication for: Annual report of the Commissioner of Competition for the year ending March 31, ... Iu50-2009E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu50-2009-eng.pdf Adobe Acrobat. (4140 KB).

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Catalogue Number Iu50-2009E-PDF

Commission canadienne du tourisme

Tourisme en bref. pour Numéro de catalogue Iu85-3F-PDF Mensuel. Vancouver. Électronique.
Le sous-titre varie.

Vol. 7, n° 9, septembre 2011. 9p. Graphiques, photographies, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Tourisme en bref. Iu85-3/7-9F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu85-3-7-9-fra.pdf Adobe Acrobat. (4024 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue Iu85-3/7-9F-PDF
Tourism snapshot. for Catalogue Number Iu85-3E-PDF Monthly. Vancouver. Electronic.
Subtitle varies.

Vol. 7, No. 9, September 2011. 9p. Graphs, photographs, tables.
URL: Electronic Publication for: Tourism snapshot. Iu85-3/7-9E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ic/Iu85-3-7-9-eng.pdf Adobe Acrobat. (4030 KB).

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Catalogue Number Iu85-3/7-9E-PDF

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Journal des marques de commerce. pour Numéro de catalogue RG42-2-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1701-4751 Électronique.
Vol. 58, N° 2979, 30 novembre 2011. 208p.
URL: Publication électronique pour : Journal des marques de commerce. RG42-2/58-2979-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/opic-cipo/RG42-2-58-2979.pdf Adobe Acrobat. (5683 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue RG42-2/58-2979-PDF

Institut canadien d'information sur la santé

Les pharmaciens et les pharmaciennes au Canada, 2010: pour Numéro de catalogue H118-70/2011F-PDF faits saillants et profils nationaux, provinciaux et territoriaux. Ottawa, Octobre 2011. 84p. Figures, tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Les pharmaciens et les pharmaciennes au Canada, 2010: H118-70/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-70-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (4222 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-55465-981-4

Numéro de catalogue H118-70/2011F-PDF
Pharmacists in Canada, 2010: for Catalogue Number H118-70/2011E-PDF national and jurisdictional highlights and profiles. Ottawa, October 2011. 84p. Figs., tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Pharmacists in Canada, 2010: H118-70/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-70-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (4382 KB).

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ISBN 978-1-55465-980-7

Catalogue Number H118-70/2011E-PDF
Les pharmaciens et les pharmaciennes au Canada, 2010: pour Numéro de catalogue H118-71/2011F-PDF guide de la base de données. Ottawa, Octobre 2011. 42p. Figures, références, tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Les pharmaciens et les pharmaciennes au Canada, 2010: H118-71/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-71-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (1899 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-55465-983-8

Numéro de catalogue H118-71/2011F-PDF
Pharmacists in Canada, 2010: for Catalogue Number H118-71/2011E-PDF database guide. Ottawa, October 2011. 40p. Figs., references, tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Pharmacists in Canada, 2010: H118-71/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-71-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1688 KB).

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ISBN 978-1-55465-982-1

Catalogue Number H118-71/2011E-PDF
Les physiothérapeutes au Canada, 2010: pour Numéro de catalogue H118-72/2011F-PDF guide de la base de données. Ottawa, Octobre 2011. 41p. Figures, références, tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Les physiothérapeutes au Canada, 2010: H118-72/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-72-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (759 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-55465-972-2

Numéro de catalogue H118-72/2011F-PDF
Physiotherapists in Canada, 2010: for Catalogue Number H118-72/2011E-PDF database guide. Ottawa, October 2011. 39p. Figs., references, tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Physiotherapists in Canada, 2010: H118-72/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-72-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (722 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-55465-971-5

Catalogue Number H118-72/2011E-PDF
Les physiothérapeutes au Canada, 2010: pour Numéro de catalogue H118-73/2011F-PDF faits saillants et profils nationaux, provinciaux et territoriaux. Ottawa, Octobre 2011. 87p. Figures, tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Les physiothérapeutes au Canada, 2010: H118-73/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-73-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (7292 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-55465-974-6

Numéro de catalogue H118-73/2011F-PDF
Physiotherapists in Canada, 2010: for Catalogue Number H118-73/2011E-PDF national and jurisdictional highlights and profiles. Ottawa, October 2011. 88p. Figs., tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Physiotherapists in Canada, 2010: H118-73/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-73-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (7699 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-55465-973-9

Catalogue Number H118-73/2011E-PDF
Les ergothérapeutes au Canada, 2010: pour Numéro de catalogue H118-74/2011F-PDF faits saillants et profils nationaux, provinciaux et territoriaux. Ottawa, Octobre 2011. 80p. Figures, tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Les ergothérapeutes au Canada, 2010: H118-74/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-74-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (3886 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-55465-978-4

Numéro de catalogue H118-74/2011F-PDF
Occupational therapists in Canada, 2010: for Catalogue Number H118-74/2011E-PDF national and jurisdictional highlights and profiles. Ottawa, October 2011. 80p. Figs., tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Occupational therapists in Canada, 2010: H118-74/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-74-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (4752 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-55465-977-7

Catalogue Number H118-74/2011E-PDF
Les ergothérapeutes au Canada, 2010: pour Numéro de catalogue H118-75/2011F-PDF guide de la base de données. Ottawa, Octobre 2011. 44p. Figures, tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Les ergothérapeutes au Canada, 2010: H118-75/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-75-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (1787 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-55465-976-0

Numéro de catalogue H118-75/2011F-PDF
Occupational therapists in Canada, 2010: for Catalogue Number H118-75/2011E-PDF database guide. Ottawa, October 2011. 40p. Figs., tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Occupational therapists in Canada, 2010: H118-75/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/icis-cihi/H118-75-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1776 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-55465-975-3

Catalogue Number H118-75/2011E-PDF

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Avis aux dépositaires: Nouvelle liste d'envoi: La publication signalée ci-dessous est disponible sur la liste d'envoi. Si vous désirez ajouter votre nom à la liste de distribution, veuillez en faire la demande par TÉLÉCOPIEUR au 613-941-2410, par courrier électronique au publications@tpsgc.gc.ca ou par écrit au Programme de dépôt, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 350, rue Albert, 5e étage, Ottawa K1A 0S5, en mentionnant votre numéro de bibliothèque de dépôt. Si vous voulez recevoir le numéro mentionné ci-dessous, veuillez l'indiquer dans votre commande.
Les bibliothèques de dépôt universel recevront d'office cette publication.
Voici les faits. pour Numéro de catalogue MR12-6 Irrégulier. Ottawa. 43cm. Journal. Bilingue. ISSN 1927-291X

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Instituts de recherche en santé du Canada, 160, rue Elgin, 9e étage, Indice de l'adresse 4809A, Ottawa K1A 0W9. Téléphone: 613-941-2672 ou 1-888-603-4178; Télécopieur: 613-954-1800; Courriel: info@irsc-cihr.gc.ca; URL: http://www.cihr-irsc.gc.ca/f/9833.html.

Vol. 1, n° 1, automne 2011. Texte français, 16p. Photographies, références.

Gratuit.

Numéro de catalogue MR12-6/1-1

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Voici les faits. pour Numéro de catalogue MR12-6F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1927-2936 Électronique.
Vol. 1, n° 1, automne 2011. 10p. Photographies, références.
URL: Publication électronique pour : Voici les faits. MR12-6/1-1F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/irsc-cihr/MR12-6-1-1-fra.pdf Adobe Acrobat. (1324 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue MR12-6/1-1F-PDF
Show me the evidence. for Catalogue Number MR12-6E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1927-2928 Electronic.
Vol. 1, issue 1, Fall 2011. 10p. Photographs, references.
URL: Electronic Publication for: Show me the evidence. MR12-6/1-1E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/irsc-cihr/MR12-6-1-1-eng.pdf Adobe Acrobat. (1319 KB).

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Catalogue Number MR12-6/1-1E-PDF

Office national du film du Canada

Hommage à la ville de Québec: pour Numéro de catalogue NF4-3/2008-DVD célébrons 400 ans d'histoire, Production de l'Office national du film du Canada, Service de la photographie; Publié par Hurtig Publishers Ltd. Montréal, c2008. 3 disques dans un coffret. 19cm. Trousse. Bilingue. Matériel d'accompagnement: Une brochure bilingue (c2009). DVD.
«Patrimoine canadien et l'Office national du film du Canada présentent un stimulant voyage au coeur de notre histoire».--Coverture du coffre.

«Le coffret sera distribué gratuitement dans tout le réseau éducatif – 26 000 écoles et bibliothèques partout au pays – à compter de la fin janvier 2009.»--Site web de l'Office national du film du Canada.

Films et guide d'enseignement.

«On peut se procurer ce coffret ainsi que les films de l'ONF en composant le 1-800-267-7710 ou en se rendant sur la cyberboutique ONF à www.onf.ca/boutique».--Page 8, Brochure.

Gratuit.

Numéro de catalogue NF4-3/2008-DVD

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Patrimoine canadien

Vérification de l'infrastructure de la TI, pour Numéro de catalogue CH6-5/2011 [publié par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. Gatineau (Québec), Juin 2011. Texte français, 23p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
Le n° de catalogue (CH6-5/200F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97812-3) de la version PDF ont été incorrectement copiés dans cette publication.

Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

Gratuit.

Numéro de catalogue CH6-5/2011

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Vérification des pratiques d'approvisionnement, pour Numéro de catalogue CH6-6/2011 [publié par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. Gatineau (Québec), Juin 2011. Texte français, 23p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
Le n° de catalogue (CH6-6/200F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97813-0) de la version PDF ont été incorrectement copiés dans cette publication.

Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

Gratuit.

Numéro de catalogue CH6-6/2011

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Vérification des pratiques d'approvisionnement, pour Numéro de catalogue CH6-6/2011F-PDF [publié par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. Ottawa, Juin 2011. 27p. Tableaux. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Vérification des pratiques d'approvisionnement, CH6-6/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/pc-ch/CH6-6-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (222 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97813-0

Numéro de catalogue CH6-6/2011F-PDF
Audit of the procurement practices, for Catalogue Number CH6-6/2011E-PDF [issued by the] Office of the Chief Audit and Evaluation Executive, Audit and Assurance Services Directorate. Ottawa, June 2011. 25p. Tables. Electronic.
URL: Electronic Publication for: Audit of the procurement practices, CH6-6/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/pc-ch/CH6-6-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (121 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-19135-5

Catalogue Number CH6-6/2011E-PDF

Pêches et Océans Canada

Canadian data report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-13E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6465
Incorrect ISSN (0706-6457) and Catalogue No. (Fs98-6) printed in some issues.

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No. 1237.--Fish catch data from Herschel Island, Yukon Territory, and other offshore sites in the Canadian Beaufort Sea, July and August 2008, aboard the CCGS Nahidik, for Catalogue Number Fs97-13/1237E by M.K. Lowdon, A.R. Majewski, and J.D. Reist. Winnipeg, Manitoba, 2011. vi, 99p. Graphs, maps, references, tables. 28cm. Spiral binding.
AAE Tech Services Inc.
La Salle, Manitoba
Central and Arctic Region
Fisheries and Oceans Canada
501 University Crescent
Winnipeg, Manitoba R3T 2N6.

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Catalogue Number Fs97-13/1237E

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Canadian industry report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-14E Ottawa. (Résumés en français.) ISSN 0706-3694
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286.--The state of soft-shell clam (Mya arenaria) populations in three regions of Eastern New Brunswick, for Catalogue Number Fs97-14/286E by C. Hicks and M. Ouellette. Mont-Joli, Quebec, 2011. viii, 31p. Graphs, maps, references, tables. 28cm. Softcover.
"Science Branch, Aquatic Health Division, Gulf Region, Fisheries and Oceans Canada, Gulf Fisheries Centre, 343 University Avenue, Moncton, NB, E1C 9B6".
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Catalogue Number Fs97-14/286E

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Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
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No. 2909.--Guidance for the collection and sampling of slimy sculpin (Cottus cognatus) in northern Canadian lakes for environmental effects monitoring (EEM), for Catalogue Number Fs97-6/2909E by Tim Arciszewski ... [et al.]. Winnipeg, Manitoba, 2010. vi, 21p. Illus., references. 28cm. Spiral binding.
Central and Arctic Region
Fisheries and Oceans Canada
Winnipeg, MB R3T 2N6.

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Catalogue Number Fs97-6/2909E

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Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6 Irregular. Ottawa. Prefatory texts in English and French. Articles in their original languages. ISSN 0706-6457
Technical reports are produced regionally but are numbered nationally. Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents.

2961.--Résultats du relevé par pêche sentinelle au chalut de fond 2010 dans le sud du Golfe du Saint-Laurent et des comparaisons avec les précédents relevés de 2003 à 2009, pour Numéro de catalogue Fs97-6/2961 [par] L. Savoie. Moncton (Nouveau-Brunswick), 2011. xi, 50p. Figures, références, tableaux. 28cm. Couverture souple.
Pêches et Océans Canada
Région du Golfe
Direction des Sciences
P.O. Box 5030
Moncton, NB
E1C 9B6.

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Numéro de catalogue Fs97-6/2961

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Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Consultations par RHDCC de travailleurs âgés et d’employeurs: pour Numéro de catalogue HS18-27/2011F-PDF résumé des propos entendus, Préparé par Ascentum Inc., pour direction de la Politique du marché du travail, Ressources humaines et Développement des compétences Canada. Ottawa, 2011. 72p. Graphiques. (SP-1008-08-11F) Électronique.
URL: Publication électronique pour : Consultations par RHDCC de travailleurs âgés et d’employeurs: HS18-27/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/rhdcc-hrsdc/HS18-27-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (2880 Ko).

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Numéro de catalogue HS18-27/2011F-PDF
HRSDC Consultations with Older Workers and Employers: for Catalogue Number HS18-27/2011E-PDF summary of what we heard, Prepared by Ascentum Inc., for Labour Market Policy Directorate, Human Resources and Skills Development Canada. Ottawa, 2011. 60p. (SP-1008-08-11E) Electronic.
URL: Electronic Publication for: HRSDC Consultations with Older Workers and Employers: HS18-27/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/rhdcc-hrsdc/HS18-27-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (1190 KB).

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Catalogue Number HS18-27/2011E-PDF
Consultations sur la participation au marché du travail des aînés et des personnes approchant de l'âge de la retraite et sur les relations intergénérationnelles, pour Numéro de catalogue HS4-111/2011 Publié par le Conseil national des aînés. Ottawa, Octobre 2011. Texte français, 52p. Références, tableaux. 28cm. Cerlox. Bilingue. (ISSD-086-09-11F)

Renseignements pour la commande: Ressources humaines et Développement des compétences Canada, Services des publications, 140, promenade du Portage, Place du Portage, Phase IV, 10e étage, Gatineau (Québec) K1A 0J9. Télécopieur: 819-953-7260; URL: http://www12.rhdcc.gc.ca.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53661-3

Numéro de catalogue HS4-111/2011

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Consultations sur la participation au marché du travail des aînés et des personnes approchant de l'âge de la retraite et sur les relations intergénérationnelles, pour Numéro de catalogue HS4-111/2011F-PDF Publié par le Conseil national des aînés. Ottawa, Octobre 2011. 58p. Références, tableaux. (ISSD-086-09-11F) Électronique.
URL: Publication électronique pour : Consultations sur la participation au marché du travail des aînés et des personnes approchant de l'âge de la retraite et sur les relations intergénérationnelles, HS4-111/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/rhdcc-hrsdc/HS4-111-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (368 Ko).

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ISBN 978-1-100-98044-7

Numéro de catalogue HS4-111/2011F-PDF
Report on the labour force participation of seniors and near seniors, and intergenerational relations, for Catalogue Number HS4-111/2011E-PDF submitted by the National Seniors Council. Ottawa, October 2011. 50p. References, tables. (ISSD-086-09-11E) Electronic.
URL: Electronic Publication for: Report on the labour force participation of seniors and near seniors, and intergenerational relations, HS4-111/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/rhdcc-hrsdc/HS4-111-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (311 KB).

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ISBN 978-1-100-19381-6

Catalogue Number HS4-111/2011E-PDF

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada

Canadian geoscience map. for Catalogue Number M183-1E-PDF Ottawa. Electronic.
No. 19.--Surficial geology, Pangnirtung south, Baffin Island, Nunavut, for Catalogue Number M183-1/19-2011E-PDF [by] A.S. Dyke. 1:100,000. c2011. 1p. Maps, photographs.
preliminary version.

URL: Electronic Publication for: --Surficial geology, Pangnirtung south, Baffin Island, Nunavut, M183-1/19-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/rncan-nrcan/M183-1-19-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (351230 KB).

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ISBN 978-1-100-19074-7

Catalogue Number M183-1/19-2011E-PDF

Direction des services cartographiques

Le Système national de référence cartographique. pour Numéro de catalogue M114-10/2011-PDF Ottawa, c2011. 2p. Figures en couleur. Bilingue. Électronique.
URL: Publication électronique pour : Le Système national de référence cartographique. M114-10/2011-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/rncan-nrcan/M114-10-2011.pdf Adobe Acrobat. (2459 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-52635-5

Numéro de catalogue M114-10/2011-PDF

Secteur des minéraux et des métaux

Production des principaux minéraux du Canada. pour Numéro de catalogue M35-1-PDF Mensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1493-8189 Électronique.
L'ISSN (0709-292X) de l'édition imprimée a été incorrectement copié dans l'édition pdf.

Dernière version inclut les révisions aux données mensuelles pour l'année courante et l'année précédente.

11-9, septembre 2011. 7p. Tableaux.
URL: Publication électronique pour : Production des principaux minéraux du Canada. M35-1/2011-9-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/rncan-nrcan/M35-1-2011-9.pdf Adobe Acrobat. (128 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue M35-1/2011-9-PDF

Service canadien des forêts

La recherche au Centre de foresterie des Laurentides de Ressources naturelles Canada. pour Numéro de catalogue Fo114-13/2011 Québec, c2011. 15p. Photographies. 21cm. Couverture souple. Bilingue.

Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Demandes de publications, Téléphone: 613-947-0756; Télécopieur: 613-947-1208; Courriel: cfs-scf@nrcan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/index/contact/?lang=fr.

Gratuit.

ISBN 978-1-100-53813-6

Numéro de catalogue Fo114-13/2011

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Santé Canada

A Primer on scientific risk assessment at Health Canada, for Catalogue Number H22-4/3-2010E-PDF Prepared by Marc Saner. Ottawa, c2010. 20p. Figs., tables. (HC Pub.: 100140) Electronic.
The catalogue number (H22-4/3-2010) and ISBN (978-1-100-15377-3) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.

URL: Electronic Publication for: A Primer on scientific risk assessment at Health Canada, H22-4/3-2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H22-4-3-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (2075 KB).

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Catalogue Number H22-4/3-2010E-PDF

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Limites maximales de résidus proposées. pour Numéro de catalogue H113-24F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
PMRL2011-46.--Prothioconazole. pour Numéro de catalogue H113-24/2011-46F-PDF Ottawa, Le 17 novembre 2011. 4p. Tableau.
URL: Publication électronique pour : --Prothioconazole. H113-24/2011-46F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-24-2011-46-fra.pdf Adobe Acrobat. (42 Ko).

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Numéro de catalogue H113-24/2011-46F-PDF
Proposed maximum residue limit. for Catalogue Number H113-24E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
PMRL2011-46.--Prothioconazole. for Catalogue Number H113-24/2011-46E-PDF Ottawa, 17 November 2011. 4p. Table.
URL: Electronic Publication for: --Prothioconazole. H113-24/2011-46E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-24-2011-46-eng.pdf Adobe Acrobat. (83 KB).

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Catalogue Number H113-24/2011-46E-PDF
Décision d'homologation. pour Numéro de catalogue H113-25F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
RD2011-12.--Gluten de maïs liquide. pour Numéro de catalogue H113-25/2011-12F-PDF Ottawa, Le 29 novembre 2011. 12p.
URL: Publication électronique pour : --Gluten de maïs liquide. H113-25/2011-12F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-25-2011-12-fra.pdf Adobe Acrobat. (32 Ko).

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Numéro de catalogue H113-25/2011-12F-PDF
Registration decision. for Catalogue Number H113-25E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
RD2011-12.--Liquid corn gluten. for Catalogue Number H113-25/2011-12E-PDF Ottawa, 29 November 2011. 10p.
URL: Electronic Publication for: --Liquid corn gluten. H113-25/2011-12E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-25-2011-12-eng.pdf Adobe Acrobat. (50 KB).

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Catalogue Number H113-25/2011-12E-PDF
Décision d'homologation. pour Numéro de catalogue H113-25F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
RD2011-13.--Souche LPT-111 de Lactobacillus casei. pour Numéro de catalogue H113-25/2011-13F-PDF Ottawa, Le 29 novembre 2011. 9p.
URL: Publication électronique pour : --Souche LPT-111 de Lactobacillus casei. H113-25/2011-13F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-25-2011-13-fra.pdf Adobe Acrobat. (52 Ko).

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Numéro de catalogue H113-25/2011-13F-PDF
Registration decision. for Catalogue Number H113-25E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
RD2011-13.--Lactobacillus casei strain LPT-111. for Catalogue Number H113-25/2011-13E-PDF Ottawa, 29 November 2011. 8p.
URL: Electronic Publication for: --Lactobacillus casei strain LPT-111. H113-25/2011-13E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-25-2011-13-eng.pdf Adobe Acrobat. (51 KB).

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Catalogue Number H113-25/2011-13E-PDF
Rapport d'évaluation. pour Numéro de catalogue H113-26F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1911-8015 Électronique.
ERC2011-09.--Souche 94-44B de Phoma macrostoma. pour Numéro de catalogue H113-26/2011-9F-PDF Ottawa, Le 21 novembre 2011. 69p. Références, tableaux.
URL: Publication électronique pour : --Souche 94-44B de Phoma macrostoma. H113-26/2011-9F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-26-2011-9-fra.pdf Adobe Acrobat. (266 Ko).

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Numéro de catalogue H113-26/2011-9F-PDF
Evaluation report. for Catalogue Number H113-26E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1911-8082 Electronic.
ERC2011-09.--Phoma macrostoma strain 94-44B. for Catalogue Number H113-26/2011-9E-PDF Ottawa, 21 November 2011. 63p. References, tables.
URL: Electronic Publication for: --Phoma macrostoma strain 94-44B. H113-26/2011-9E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-26-2011-9-eng.pdf Adobe Acrobat. (246 KB).

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Catalogue Number H113-26/2011-9E-PDF
Limites maximales de résidus fixées. pour Numéro de catalogue H113-29F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2011-60.--S-métolachlor. pour Numéro de catalogue H113-29/2011-60F-PDF Ottawa, Le 28 novembre 2011. 3p. Tableau.
URL: Publication électronique pour : --S-métolachlor. H113-29/2011-60F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-60-fra.pdf Adobe Acrobat. (37 Ko).

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Numéro de catalogue H113-29/2011-60F-PDF
Established maximum residue limit. for Catalogue Number H113-29E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2011-60.--S-metolachlor. for Catalogue Number H113-29/2011-60E-PDF Ottawa, 28 November 2011. 3p. Table.
URL: Electronic Publication for: --S-metolachlor. H113-29/2011-60E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-60-eng.pdf Adobe Acrobat. (37 KB).

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Catalogue Number H113-29/2011-60E-PDF
Limites maximales de résidus fixées. pour Numéro de catalogue H113-29F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2011-61.--Bentazone. pour Numéro de catalogue H113-29/2011-61F-PDF Ottawa, Le 28 novembre 2011. 3p. Tableau.
URL: Publication électronique pour : --Bentazone. H113-29/2011-61F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-61-fra.pdf Adobe Acrobat. (37 Ko).

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Numéro de catalogue H113-29/2011-61F-PDF
Established maximum residue limit. for Catalogue Number H113-29E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2011-61.--Bentazon. for Catalogue Number H113-29/2011-61E-PDF Ottawa, 28 November 2011. 3p. Table.
URL: Electronic Publication for: --Bentazon. H113-29/2011-61E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-61-eng.pdf Adobe Acrobat. (36 KB).

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Catalogue Number H113-29/2011-61E-PDF
Limites maximales de résidus fixées. pour Numéro de catalogue H113-29F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
EMRL2011-67.--Trifloxystrobine. pour Numéro de catalogue H113-29/2011-67F-PDF Ottawa, Le 28 novembre 2011. 3p. Tableau.
URL: Publication électronique pour : --Trifloxystrobine. H113-29/2011-67F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-67-fra.pdf Adobe Acrobat. (81 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue H113-29/2011-67F-PDF
Established maximum residue limit. for Catalogue Number H113-29E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
EMRL2011-67.--Trifloxystrobin. for Catalogue Number H113-29/2011-67E-PDF Ottawa, 28 November 2011. 3p. Table.
URL: Electronic Publication for: --Trifloxystrobin. H113-29/2011-67E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/sc-hc/H113-29-2011-67-eng.pdf Adobe Acrobat. (82 KB).

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Catalogue Number H113-29/2011-67E-PDF

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Bulletin mensuel d'information sur le logement. pour Numéro de catalogue NH12-11-PDF Mensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.
ISSN de l'édition papier a été imprimé dans ces publications.

[Octobre 2011]. Date de diffusion : novembre 2011. 159p. Tableaux.
URL: Publication électronique pour : Bulletin mensuel d'information sur le logement. NH12-11/2011-10-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-11/NH12-11-2011-10.pdf Adobe Acrobat. (2631 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue NH12-11/2011-10-PDF
Actualités habitation - RMR de Montréal. pour Numéro de catalogue NH12-48F-PDF Mensuel. Montréal. Électronique.
[Octobre 2011]. Date de diffusion : novembre 2011. 29p. Carte, graphique, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Actualités habitation - RMR de Montréal. NH12-48/2011-10F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-48/NH12-48-2011-10-fra.pdf Adobe Acrobat. (1701 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue NH12-48/2011-10F-PDF
Housing now - Montréal CMA. for Catalogue Number NH12-48E-PDF Monthly. Montreal. Electronic.
[October 2011]. Date released: November 2011. 29p. Graph, map, tables.
URL: Electronic Publication for: Housing now - Montréal CMA. NH12-48/2011-10E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/nh12-48/NH12-48-2011-10-eng.pdf Adobe Acrobat. (1715 KB).

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Catalogue Number NH12-48/2011-10E-PDF

Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F Irrégulier. Ottawa.
11-007.--Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 13, pour Numéro de catalogue NH18-23/111-007F Conditions de logement dans les réserves. Ottawa, Octobre 2011. 21p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant. (67456)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

Gratuit.

Numéro de catalogue NH18-23/111-007F

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Research highlight. Socio-economic series. for Catalogue Number NH18-23E Irregular. Ottawa.
11-007.--2006 Census housing series. Issue 13, for Catalogue Number NH18-23/111-007E On-reserve housing conditions. Ottawa, October 2011. 21p. Figs., graphs, tables. 28cm. Pamphlet. (67455)

Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or 613-748-2000 Teletype 613-748-2447; Fax: 1-800-668-2642 or 613-748-2098; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/en/corp/cous/cous_001.cfm.

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Catalogue Number NH18-23/111-007E

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
11-007.--Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 13, pour Numéro de catalogue NH18-23/111-007F-PDF Conditions de logement dans les réserves. Ottawa, Octobre 2011. 22p. Figures, graphiques, tableaux. (67456)
URL: Publication électronique pour : --Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 13, NH18-23/111-007F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-007-fra.pdf Adobe Acrobat. (955 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue NH18-23/111-007F-PDF
Research highlight. Socio-economic series. for Catalogue Number NH18-23E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
11-007.--2006 Census housing series. Issue 13, for Catalogue Number NH18-23/111-007E-PDF On-reserve housing conditions. Ottawa, October 2011. 22p. Figs., graphs, tables. (67455)
URL: Electronic Publication for: --2006 Census housing series. Issue 13, NH18-23/111-007E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-007-eng.pdf Adobe Acrobat. (744 KB).

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Catalogue Number NH18-23/111-007E-PDF

Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F Irrégulier. Ottawa.
11-008.--Projections à long terme relatives aux ménages - mise à jour 2011. pour Numéro de catalogue NH18-23/111-008F Ottawa, Octobre 2011. 25p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant. (67513)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

Gratuit.

Numéro de catalogue NH18-23/111-008F

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

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11-008.--Long-term household projections - 2011 update. for Catalogue Number NH18-23/111-008E Ottawa, October 2011. 25p. Figs., graphs, tables. 28cm. Pamphlet. (67512)

Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or 613-748-2000 Teletype 613-748-2447; Fax: 1-800-668-2642 or 613-748-2098; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/en/corp/cous/cous_001.cfm.

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Catalogue Number NH18-23/111-008E

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
11-008.--Projections à long terme relatives aux ménages - mise à jour 2011. pour Numéro de catalogue NH18-23/111-008F-PDF Ottawa, Octobre 2011. 26p. Figures en couleur, graphiques, tableaux. (67513)
URL: Publication électronique pour : --Projections à long terme relatives aux ménages - mise à jour 2011. NH18-23/111-008F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-008-fra.pdf Adobe Acrobat. (875 Ko).

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Numéro de catalogue NH18-23/111-008F-PDF
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11-008.--Long-term household projections - 2011 update. for Catalogue Number NH18-23/111-008E-PDF Ottawa, October 2011. 26p. Figs., graphs, tables. (67512)
URL: Electronic Publication for: --Long-term household projections - 2011 update. NH18-23/111-008E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-008-eng.pdf Adobe Acrobat. (851 KB).

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Catalogue Number NH18-23/111-008E-PDF

Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F Irrégulier. Ottawa.
11-009.--Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 14, pour Numéro de catalogue NH18-23/111-009F Conditions de logement des ménages faisant partie des minorités visibles. Ottawa, Octobre 2011. 9p. Graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant. (67499)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

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Numéro de catalogue NH18-23/111-009F

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

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11-009.--2006 Census housing series. Issue 14, for Catalogue Number NH18-23/111-009E The housing conditions of visible minority households. Ottawa, October 2011. 7, [1]p. Figs., graphs, tables. 28cm. Pamphlet. (67498)

Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or 613-748-2000 Teletype 613-748-2447; Fax: 1-800-668-2642 or 613-748-2098; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/en/corp/cous/cous_001.cfm.

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Catalogue Number NH18-23/111-009E

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
11-009.--Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 14, pour Numéro de catalogue NH18-23/111-009F-PDF Conditions de logement des ménages faisant partie des minorités visibles. Ottawa, Octobre 2011. 10p. Figures en couleur, graphiques, tableaux. (67499)
URL: Publication électronique pour : --Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 14, NH18-23/111-009F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-009-fra.pdf Adobe Acrobat. (789 Ko).

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Numéro de catalogue NH18-23/111-009F-PDF
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11-009.--2006 Census housing series. Issue 14, for Catalogue Number NH18-23/111-009E-PDF The housing conditions of visible minority households. Ottawa, October 2011. 8p. Coloured figs., graphs, tables. (67498)
URL: Electronic Publication for: --2006 Census housing series. Issue 14, NH18-23/111-009E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-009-eng.pdf Adobe Acrobat. (775 KB).

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Catalogue Number NH18-23/111-009E-PDF

Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F Irrégulier. Ottawa.
11-010.--Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 15, pour Numéro de catalogue NH18-23/111-010F Les aînés vivant dans des logements collectifs institutionnels. Ottawa, Octobre 2011. 9p. Figures, graphiques, tableaux. 28cm. Dépliant. (67503)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

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Numéro de catalogue NH18-23/111-010F

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

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11-010.--2006 Census housing series. Issue 15, for Catalogue Number NH18-23/111-010E Seniors in collective dwellings. Ottawa, October 2011. 9p. Figs., tables. 28cm. Pamphlet. (67502)

Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or 613-748-2000 Teletype 613-748-2447; Fax: 1-800-668-2642 or 613-748-2098; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/en/corp/cous/cous_001.cfm.

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Catalogue Number NH18-23/111-010E

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
11-010.--Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 15, pour Numéro de catalogue NH18-23/111-010F-PDF Les aînés vivant dans des logements collectifs institutionnels. Ottawa, Octobre 2011. 10p. Figures en couleur, graphiques, tableaux. (67503)
URL: Publication électronique pour : --Série sur le logement selon les données du Recensement de 2006. Numéro 15, NH18-23/111-010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-010-fra.pdf Adobe Acrobat. (351 Ko).

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Numéro de catalogue NH18-23/111-010F-PDF
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11-010.--2006 Census housing series. Issue 15, for Catalogue Number NH18-23/111-010E-PDF Seniors in collective dwellings. Ottawa, October 2011. 10p. Coloured figs., graphs, tables. (67502)
URL: Electronic Publication for: --2006 Census housing series. Issue 15, NH18-23/111-010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-010-eng.pdf Adobe Acrobat. (251 KB).

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Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F Irrégulier. Ottawa.
11-011.--Des technologies intelligentes dans les habitations abordables pour personnes âgées. pour Numéro de catalogue NH18-23/111-011F Ottawa, Septembre 2011. 3p. Figure, tableaux. 28cm. Dépliant. (67507)

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Société canadienne d'hypothèques et de logement, 700, chemin Montréal, Ottawa K1A 0P7. Téléphone: 1-800-668-2642 ou 613-748-2000 Téléimprimeur 613-748-2447; Télécopieur: 1-800-245-9274 ou 613-748-2098; Courriel: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/fr/inso/cono/cono_001.cfm.

Gratuit.

Numéro de catalogue NH18-23/111-011F

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

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11-011.--Smart technologies in affordable seniors housing. for Catalogue Number NH18-23/111-011E Ottawa, September 2011. 3p. Fig., tables. 28cm. Pamphlet.

Order Information for Non-depositories: Canada Mortgage and Housing Corporation, 700 Montreal Road, Ottawa K1A 0P7. Telephone: 1-800-668-2642 or 613-748-2000 Teletype 613-748-2447; Fax: 1-800-668-2642 or 613-748-2098; E-mail: chic@cmhc-schl.gc.ca; URL: http://www.cmhc.ca/en/corp/cous/cous_001.cfm.

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Catalogue Number NH18-23/111-011E

Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Le point en recherche. Série socio-économique. pour Numéro de catalogue NH18-23F-PDF Irrégulier. Ottawa. Électronique.
11-011.--Des technologies intelligentes dans les habitations abordables pour personnes âgées. pour Numéro de catalogue NH18-23/111-011F-PDF Ottawa, Septembre 2011. 4p. Figure, tableaux. (67507)
URL: Publication électronique pour : --Des technologies intelligentes dans les habitations abordables pour personnes âgées. NH18-23/111-011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-011-fra.pdf Adobe Acrobat. (161 Ko).

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Numéro de catalogue NH18-23/111-011F-PDF
Research highlight. Socio-economic series. for Catalogue Number NH18-23E-PDF Irregular. Ottawa. Electronic.
11-011.--Smart technologies in affordable seniors housing. for Catalogue Number NH18-23/111-011E-PDF Ottawa, September 2011. 4p. Fig., tables. (67506)
URL: Electronic Publication for: --Smart technologies in affordable seniors housing. NH18-23/111-011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/schl-cmhc/NH18-23-111-011-eng.pdf Adobe Acrobat. (159 KB).

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Catalogue Number NH18-23/111-011E-PDF

Transports Canada

Lignes directrices conjointes de l'industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l'est du Canada, 2011, pour Numéro de catalogue T29-98/2011-PDF publiées conjointement par le ministère des Pêches et des Océans. Ottawa, c2011. 21p. Ill. Électronique.
Le n° de catalogue (T29-98/2011F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97955-7) copiés dans cette édition bilingue sont incorrects.

URL: Publication électronique pour : Lignes directrices conjointes de l'industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l'est du Canada, 2011, T29-98/2011-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T29-98-2011.pdf Adobe Acrobat. (437 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue T29-98/2011-PDF
Feedback: pour Numéro de catalogue T52-2/1F rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne. Trimestriel. Publié par Division du maintien de la navigabilité aérienne. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1917-8654 (TP 6980F)

Renseignements pour la commande: Transports Canada, Services des publications multimédias (AARA-MPS), Bureau de commandes, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N8. Téléphone: 1-888-830-4911 (Amérique du Nord seulement) ou 613-991-4071 (autres pays); Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: mps@tc.gc.ca ; URL: www.tc.gc.ca/Transact.

Numéro 2, 2011. 28p. Ill., tableaux. (TP 6980F (6/2011))

Gratuit.

Numéro de catalogue T52-2/1-2011-2F

Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.

Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
Feedback: pour Numéro de catalogue T52-2/1F-PDF rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne. Trimestriel. Publié par Division du maintien de la navigabilité aérienne. Ottawa. ISSN 1925-8437 (TP 6980F) Électronique.
«Les articles publiés dans feedback sont tirés de rapports de difficultés en service (RDS) soumis par des Techniciens d'entretien d'aéronef (TEA), des propriétaires, des exploitants et d'autres sources.»--Page 28 sur 28, Numéro 1/2002.

Numéro 2, 2011. 28p. Ill., tableaux. (TP 6980F (6/2011))
URL: Publication électronique pour : Feedback: T52-2/1-2011-2F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-2-1-2011-2-fra.pdf Adobe Acrobat. (4122 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue T52-2/1-2011-2F-PDF
Feedback: for Catalogue Number T52-2/1E-PDF Canadian aviation service difficulty reports. Quarterly. Published by the Continuing Airworthiness Division. Ottawa. ISSN 1925-8429 (TP 6980E) Electronic.
"The articles contained in feedback are derived from Service Difficulty Reports (SDRs) submitted by Aircraft Maintenance Engineers (AMEs), owners, operators and other sources."--Page 27 of 27, Issue 1/2002.

Issue 2, 2011. 24p. Illus., photographs, tables. (TP 6980E)
URL: Electronic Publication for: Feedback: T52-2/1-2011-2E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-2-1-2011-2-eng.pdf Adobe Acrobat. (4123 KB).

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Catalogue Number T52-2/1-2011-2E-PDF
Feedback: pour Numéro de catalogue T52-2/1F-PDF rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne. Trimestriel. Publié par Division du maintien de la navigabilité aérienne. Ottawa. ISSN 1925-8437 (TP 6980F) Électronique.
«Les articles publiés dans feedback sont tirés de rapports de difficultés en service (RDS) soumis par des Techniciens d'entretien d'aéronef (TEA), des propriétaires, des exploitants et d'autres sources.»--Page 28 sur 28, Numéro 1/2002.

Numéro 3, 2011. 36p. Figures, ill., photographies, tableaux. (TP 6980F)
URL: Publication électronique pour : Feedback: T52-2/1-2011-3F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-2-1-2011-3-fra.pdf Adobe Acrobat. (4948 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue T52-2/1-2011-3F-PDF
Feedback: for Catalogue Number T52-2/1E-PDF Canadian aviation service difficulty reports. Quarterly. Published by the Continuing Airworthiness Division. Ottawa. ISSN 1925-8429 (TP 6980E) Electronic.
"The articles contained in feedback are derived from Service Difficulty Reports (SDRs) submitted by Aircraft Maintenance Engineers (AMEs), owners, operators and other sources."--Page 27 of 27, Issue 1/2002.

Issue 3, 2011. 32p. Figs., illus., photographs, tables. (TP 6980E)
URL: Electronic Publication for: Feedback: T52-2/1-2011-3E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-2-1-2011-3-eng.pdf Adobe Acrobat. (5018 KB).

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Catalogue Number T52-2/1-2011-3E-PDF

Aviation civile

Manuel d'exploitation tout temps (Catégories II et III). pour Numéro de catalogue T52-4/73-2011F-PDF 4e éd.. Ottawa, Juin 2011. 39p. Figures, glossaire, tableaux. (TP 1490F) Électronique.
URL: Publication électronique pour : Manuel d'exploitation tout temps (Catégories II et III). T52-4/73-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-4-73-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (708 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97655-6

Numéro de catalogue T52-4/73-2011F-PDF
Manual of all weather operations (Categories II and III). for Catalogue Number T52-4/73-2011E-PDF 4th ed.. Ottawa, June 2011. 39p. Figs., glossary, tables. (TP 1490E) Electronic.
URL: Electronic Publication for: Manual of all weather operations (Categories II and III). T52-4/73-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-4-73-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (578 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18963-5

Catalogue Number T52-4/73-2011E-PDF
Comment puis-je immatriculer mon aéronef importé au Canada? pour Numéro de catalogue T52-4/74-2011F-PDF immatriculation initiale d’un aéronef importé. Ottawa, [2011]. 4p. Tableaux. (TP 13154F (07/2011)) Électronique.
URL: Publication électronique pour : Comment puis-je immatriculer mon aéronef importé au Canada? T52-4/74-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-4-74-2011-fra.pdf Adobe Acrobat. (74 Ko).

Gratuit. (Internet).

ISBN 978-1-100-97661-7

Numéro de catalogue T52-4/74-2011F-PDF
How do I register my imported aircraft in Canada? for Catalogue Number T52-4/74-2011E-PDF for first-time registration of imported aircraft. Ottawa, [2011]. 4p. Tables. (TP 13154E (07/2011)) Electronic.
URL: Electronic Publication for: How do I register my imported aircraft in Canada? T52-4/74-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T52-4-74-2011-eng.pdf Adobe Acrobat. (72 KB).

Free. (Internet).

ISBN 978-1-100-18965-9

Catalogue Number T52-4/74-2011E-PDF

Sécurité maritime

Contrôle des navires par l'État du port, rapport annuel. pour Numéro de catalogue T34-23F-PDF Annuel. Ottawa. ISSN 1912-8738 Électronique.
2010. c2011. 17p. Graphiques, photographies, tableaux. (TP 13595F (06/2011))
URL: Publication électronique pour : Contrôle des navires par l'État du port, rapport annuel. T34-23/2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T34-23-2010-fra.pdf Adobe Acrobat. (823 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue T34-23/2010F-PDF
Port State Control annual report. for Catalogue Number T34-23E-PDF Annual. Ottawa. ISSN 1912-872X Electronic.
2010. c2011. 17p. Graphs, photographs, tables. (TP 13595E (06/2011))
URL: Electronic Publication for: Port State Control annual report. T34-23/2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/tc/T34-23-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (788 KB).

Free. (Internet).

Catalogue Number T34-23/2010E-PDF

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

URL: http://publications.gc.ca/control/weeklyChecklistMain

2011 n° 47, le 25 novembre 2011. 48p.

1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.

Numéro de catalogue P107-1/2011-47

Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.

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Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Fichiers des limites, guide de référence. pour Numéro de catalogue CS92-160F-PDF Électronique.
2011.--Fichiers des limites, guide de référence: pour Numéro de catalogue CS92-160/2011F-PDF année de recensement 2011. Première édition.. 51p. Glossaire, tableaux.
URL: Publication électronique pour : --Fichiers des limites, guide de référence: CS92-160/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/92-160-g/92-160-g2011001-fra.pdf Adobe Acrobat. (682 Ko).

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ISBN 978-1-100-98124-6

Numéro de catalogue CS92-160/2011F-PDF
Boundary files, reference guide. for Catalogue Number CS92-160E-PDF Occasional. Electronic.
2011.--Boundary files, reference guide: for Catalogue Number CS92-160/2011E-PDF Census year 2011. First edition.. 44p. Glossary, tables.
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ISBN 978-1-100-19466-0

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Hors série

Culture, tourisme et Centre de la statistique de l'éducation - documents de recherche. pour Numéro de catalogue CS81-595F-PDF Irrégulier. Publiés conjointement par Développement des ressources humaines Canada et Conseil des ministres de l'Éducation (Canada). Ottawa. ISSN 1711-8328 Électronique.
Fait suite à: Éducation, compétences et apprentissage, documents de recherche (ISSN 1704-8893).

N° 95.--Indicateurs sommaires des écoles publiques pour le Canada, les provinces et les territoires, 2005-2006 à 2009-2010, pour Numéro de catalogue CS81-595/95-2011F-PDF par Riley Brockington. Ottawa, Novembre 2011. 59p. Graphiques, tableaux.
URL: Publication électronique pour : --Indicateurs sommaires des écoles publiques pour le Canada, les provinces et les territoires, 2005-2006 à 2009-2010, CS81-595/95-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/81-595-M/81-595-m2011095-fra.pdf Adobe Acrobat. (434 Ko).

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ISBN 978-1-100-98140-6

Numéro de catalogue CS81-595/95-2011F-PDF
Culture, tourism and the Centre for Education Statistics - research papers. for Catalogue Number CS81-595E-PDF Irregular. Published jointly by Human Resources Development Canada and Council of Ministers of Education, Canada. Ottawa. ISSN 1711-831X Electronic.
Continues: Education, skills and learning, research papers (ISSN 1704-8885).

No. 95.--Summary public school indicators for Canada, the Provinces and Territories, 2005/2006 to 2009/2010, for Catalogue Number CS81-595/95-2011E-PDF by Riley Brockington. Ottawa, November 2011. 58p. Graphs, tables.
URL: Electronic Publication for: --Summary public school indicators for Canada, the Provinces and Territories, 2005/2006 to 2009/2010, CS81-595/95-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/81-595-M/81-595-m2011095-eng.pdf Adobe Acrobat. (424 KB).

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ISBN 978-1-100-19482-0

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En santé aujourd'hui, en santé demain? pour Numéro de catalogue CS82-618F-PDF résultats de l'Enquête nationale sur la santé de la population. Irrégulier. Ottawa. ISSN 1713-8892 Électronique.
--Incidence du diabète sur 14 années: pour Numéro de catalogue CS82-618/8-2010F-PDF le rôle du statut socioéconomique, par Nancy A. Ross, Heather Gilmour et Kaberi Dasgupta. Août 2010. 11p. Figure, références, tableaux.
URL: Publication électronique pour : --Incidence du diabète sur 14 années: CS82-618/8-2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/CS82-618-8-2010-fra.pdf Adobe Acrobat. (536 Ko).

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ISBN 978-1-100-95328-1

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Healthy today, healthy tomorrow? for Catalogue Number CS82-618E-PDF findings from the National Population Health Survey. Irregular. Ottawa. ISSN 1713-8833 Electronic.
--14-year diabetes incidence: for Catalogue Number CS82-618/8-2010E-PDF the role of socioeconomic status, by Nancy A. Ross, Heather Gilmour and Kaberi Dasgupta. August 2010. 11p. Fig., references, tables.
URL: Electronic Publication for: --14-year diabetes incidence: CS82-618/8-2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/CS82-618-8-2010-eng.pdf Adobe Acrobat. (384 KB).

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ISBN 978-1-100-16540-0

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Cadre canadien pour les statistiques de la culture. pour Numéro de catalogue CS87-542F-PDF Hors série. [publié par] Division de la démographie. Ottawa. Électronique.
N° 1.--Cadre conceptuel pour les statistiques de la culture 2011. pour Numéro de catalogue CS87-542/1-2011F-PDF Novembre 2011. 95p. Bibliographie, figures, glossaire, tableaux.
URL: Publication électronique pour : --Cadre conceptuel pour les statistiques de la culture 2011. CS87-542/1-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/87-542-x/87-542-x2011001-fra.pdf Adobe Acrobat. (475 Ko).

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ISBN 978-1-100-97962-5

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Canadian framework for culture statistics. for Catalogue Number CS87-542E-PDF Occasional. [issued by] Demography Division. Ottawa. Electronic.
No. 1.--Conceptual framework for culture statistics 2011. for Catalogue Number CS87-542/1-2011E-PDF November 2011. 88p. Bibliography, figs., glossary, tables.
URL: Electronic Publication for: --Conceptual framework for culture statistics 2011. CS87-542/1-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/87-542-x/87-542-x2011001-eng.pdf Adobe Acrobat. (362 KB).

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ISBN 978-1-100-19294-9

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Cadre canadien pour les statistiques de la culture. pour Numéro de catalogue CS87-542F-PDF Hors série. [publié par] Division de la démographie. Ottawa. Électronique.
N° 2.--Guide de classification pour le Cadre canadien pour les statistiques de la culture 2011. pour Numéro de catalogue CS87-542/2-2011F-PDF Novembre 2011. 106p. Bibliographie, figures, glossaire, tableaux.
URL: Publication électronique pour : --Guide de classification pour le Cadre canadien pour les statistiques de la culture 2011. CS87-542/2-2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/87-542-x/87-542-x2011002-fra.pdf Adobe Acrobat. (581 Ko).

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ISBN 978-1-100-97963-2

Numéro de catalogue CS87-542/2-2011F-PDF
Canadian framework for culture statistics. for Catalogue Number CS87-542E-PDF Occasional. [issued by] Demography Division. Ottawa. Electronic.
No 2.--Classification guide for the Canadian framework for culture statistics 2011. for Catalogue Number CS87-542/2-2011E-PDF November 2011. 96p. Bibliography, figs., glossary, tables.
URL: Electronic Publication for: --Classification guide for the Canadian framework for culture statistics 2011. CS87-542/2-2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/87-542-x/87-542-x2011002-eng.pdf Adobe Acrobat. (538 KB).

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ISBN 978-1-100-19295-6

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Fichiers de correspondance, guide de référence. pour Numéro de catalogue CS92-156F-PDF Hors série. Ottawa. Électronique.
2011.--Fichiers de correspondance, guide de référence: pour Numéro de catalogue CS92-156/2011F-PDF année de recensement 2011. 30p. Glossaire, tableaux.
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ISBN 978-1-100-98125-3

Numéro de catalogue CS92-156/2011F-PDF
Correspondence files, reference guide. for Catalogue Number CS92-156E-PDF Occasional. Ottawa. Electronic.
2011.--Correspondence files, reference guide: for Catalogue Number CS92-156/2011E-PDF Census year 2011. 27p. Glossary, tables.
URL: Electronic Publication for: --Correspondence files, reference guide: CS92-156/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/92-156-g/92-156-g2011001-eng.pdf Adobe Acrobat. (301 KB).

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ISBN 978-1-100-19467-7

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Annuels

Commerce de biens de la culture, tableaux de données. pour Numéro de catalogue CS87-007F-PDF Annuel. Ottawa. ISSN 1715-2577 Électronique.
2010. Date de parution : Novembre 2011. 14p. Tableaux.
URL: Publication électronique pour : Commerce de biens de la culture, tableaux de données. CS87-007/2010F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/87-007-x/87-007-x2011001-fra.pdf Adobe Acrobat. (90 Ko).

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Numéro de catalogue CS87-007/2010F-PDF
Culture goods trade, data tables. for Catalogue Number CS87-007E-PDF Annual. Ottawa. ISSN 1715-2569 Electronic.
2010. Release date: November 2011. 13p. Tables.
URL: Electronic Publication for: Culture goods trade, data tables. CS87-007/2010E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/87-007-x/87-007-x2011001-eng.pdf Adobe Acrobat. (82 KB).

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Liste intérimaire des changements aux limites municipales, statut et noms. pour Numéro de catalogue CS92-0009F-PDF Irrégulier. Ottawa. ISSN 1913-5483 Électronique.
[2011001], du 2 janvier 2006 au 1er janvier 2011. [Paru] novembre 2011. 10p. Tableaux.
URL: Publication électronique pour : Liste intérimaire des changements aux limites municipales, statut et noms. CS92-0009/2011-1F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/92F0009X/92f0009x2011001-fra.pdf Adobe Acrobat. (436 Ko).

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Interim list of changes to municipal boundaries, status, and names. for Catalogue Number CS92-0009E-PDF Irregular. Ottawa. ISSN 1715-0329 Electronic.
[2001001], from January 2, 2006 to January 1, 2011. [Released] November 2011. 10p. Tables.
URL: Electronic Publication for: Interim list of changes to municipal boundaries, status, and names. CS92-0009/2011-1E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/92F0009X/92f0009x2011001-eng.pdf Adobe Acrobat. (399 KB).

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Fichier du réseau routier. pour Numéro de catalogue CS92-500F-HTML Annuel. Ottawa. ISSN 1911-5202 Électronique.
URL: http://www.statcan.ca/bsolc/francais/bsolc?catno=92-500-XWF HTML. (Disponible sur le site web de Statistique Canada).

2011.
URL: http://www12.statcan.gc.ca/census-recensement/2011/geo/RNF-FRR/index-fra.cfm HTML. (Accessible sur le site web de Statistique Canada.).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS92-500/2011F-HTML
Road network file. for Catalogue Number CS92-500E-HTML Annual. Ottawa. ISSN 1911-5199 Electronic.
URL: http://geodepot.statcan.ca/Diss2006/DataProducts/RNF2006_e.jsp HTML. (Accessible on Statistics Canada website).

2011.
URL: http://www12.statcan.gc.ca/census-recensement/2011/geo/RNF-FRR/index-eng.cfm HTML. (Accessible on Statistics Canada website.).

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Catalogue Number CS92-500/2011E-HTML
Fichier du réseau routier, guide de référence. pour Numéro de catalogue CS92-500GF-PDF Annuel. Ottawa. Électronique.
2011. 34p. Glossaire, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Fichier du réseau routier, guide de référence. CS92-500G/2011F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/92-500-g/92-500-g2011001-fra.pdf Adobe Acrobat. (531 Ko).

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Numéro de catalogue CS92-500G/2011F-PDF
Road network file, reference guide. for Catalogue Number CS92-500GE-PDF Annual. Ottawa. Electronic.
2011. 33p. Glossary, tables.
URL: Electronic Publication for: Road network file, reference guide. CS92-500G/2011E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/92-500-g/92-500-g2011001-eng.pdf Adobe Acrobat. (487 KB).

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Bulletins

Revue trimestrielle des comptes économiques canadiens. pour Numéro de catalogue CS13-010F-HTML Trimestriel. Ottawa. ISSN 1703-7573 Électronique.
[Vol. 10 n° 3], troisième trimestre de 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-010-x/13-010-x2011003-fra.htm HTML. (Accessible sur le site Web de Statistique Canada.).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS13-010/10-3F-HTML
Canadian economic accounts quarterly review. for Catalogue Number CS13-010E-HTML Quarterly. Ottawa. ISSN 1703-7565 Electronic.
[Vol. 10, No. 3], Third quarter 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-010-x/13-010-x2011003-eng.htm HTML. (Accessible on Statistics Canada website.).

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Catalogue Number CS13-010/10-3E-HTML
Comptes nationaux des revenus et dépenses, tableaux de données. pour Numéro de catalogue CS13-019F-HTML Trimestriel. Ottawa. ISSN 1916-4564 Électronique.
[Vol. 4, n° 3], troisième trimestre de 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-019-x/13-019-x2011003-fra.htm HTML. (Accessible sur le site Web de Statistique Canada.).

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Numéro de catalogue CS13-019/4-3F-HTML
National income and expenditure accounts, data tables. for Catalogue Number CS13-019E-HTML Quarterly. Ottawa. ISSN 1916-4556 Electronic.
[Vol. 4 , No. 3], Third quarter 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-019-x/13-019-x2011003-eng.htm HTML. (Accessible on Statistics Canada website.).

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Catalogue Number CS13-019/4-3E-HTML
Comptes des flux financiers, tableaux de données. pour Numéro de catalogue CS13-020F-HTML Trimestriel. Ottawa. ISSN 1916-4505 Électronique.
[Vol. 4, n° 3], troisième trimestre de 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-020-x/13-020-x2011003-fra.htm HTML. (Accessible sur le site Web de Statistique Canada.).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS13-020/4-3F-HTML
Financial flow accounts, data tables. for Catalogue Number CS13-020E-HTML Quarterly. Ottawa. ISSN 1916-4491 Electronic.
[Vol. 4, No. 3], Third quarter 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-020-x/13-020-x2011003-eng.htm HTML. (Accessible on Statistics Canada website.).

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Catalogue Number CS13-020/4-3E-HTML
Estimations du revenu du travail, tableaux de données. pour Numéro de catalogue CS13-021F-HTML Trimestriel. Ottawa. ISSN 1916-4548 Électronique.
[Vol. 4, n° 3], troisième trimestre de 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-021-x/13-021-x2011003-fra.htm HTML. (Accessible sur le site Web de Statistique Canada.).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS13-021/4-3F-HTML
Estimates of labour income, data tables. for Catalogue Number CS13-021E-HTML Quarterly. Ottawa. ISSN 1916-453X Electronic.
[Vol. 4, No. 3], Third quarter 2011.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/13-021-x/13-021-x2011003-eng.htm HTML. (Accessible on Statistics Canada website.).

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Produit intérieur brut par industrie. pour Numéro de catalogue CS15-001F-PDF Mensuel. [Publié par la] Division des comptes des industries. Ottawa. ISSN 1492-3327 (Système de comptabilité nationale) Électronique.
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Vol. 25, n° 9, septembre 2011. 244p. Graphiques, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Produit intérieur brut par industrie. CS15-001/25-9F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/15-001-X/15-001-x2011009-fra.pdf Adobe Acrobat. (801 Ko).

Gratuit. (Internet).

Numéro de catalogue CS15-001/25-9F-PDF
Gross domestic product by industry. for Catalogue Number CS15-001E-PDF Monthly. [Issued by the] Industry Accounts Division. Ottawa. ISSN 1492-3319 (System of National Accounts) Electronic.
URL: http://www.statcan.ca/bsolc/english/bsolc?catno=15-001-X&CHROPG=1 Adobe Acrobat. (index page).

Vol. 25, No. 9, September 2011. 241p. Graphs, tables.
URL: Electronic Publication for: Gross domestic product by industry. CS15-001/25-9E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/15-001-X/15-001-x2011009-eng.pdf Adobe Acrobat. (757 KB).

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Catalogue Number CS15-001/25-9E-PDF
Statistiques sur les revenus et les dépenses des exploitations agricoles. pour Numéro de catalogue CS21-208F-PDF Semestriel. [Publié par la] Division de l'agriculture, Section des projets des données complètes sur les exploitations agricoles. Ottawa. ISSN 1712-4808 Électronique.
Annuel jusqu'au numéro 2004 [2007000, paru le 24 octobre 2006].

2010, Estimations provisoires. [Paru] décembre 2011. 115p. Glossaire, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Statistiques sur les revenus et les dépenses des exploitations agricoles. CS21-208/2010-1F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/21-208-x/21-208-x2012001-fra.pdf Adobe Acrobat. (758 Ko).

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Numéro de catalogue CS21-208/2010-1F-PDF
Statistics on revenues and expenses of farms. for Catalogue Number CS21-208E-PDF Semi-annual. [Issued by the] Agriculture Division, Whole Farm Data Projects Section. Ottawa. ISSN 1712-4794 Electronic.
Annual until issue 2004 [2007000, released October 24, 2006].

2010, Preliminary estimates. [Released] December 2011. 108p. Glossary, tables.
URL: Electronic Publication for: Statistics on revenues and expenses of farms. CS21-208/2010-1E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/21-208-x/21-208-x2012001-eng.pdf Adobe Acrobat. (671 KB).

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Catalogue Number CS21-208/2010-1E-PDF
Scieries. pour Numéro de catalogue CS35-003F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1911-5989 Électronique.
Vol. 65, n° 9, septembre 2011. 8p. Tableaux.
URL: Publication électronique pour : Scieries. CS35-003/65-9F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/35-003-X/35-003-x2011009-fra.pdf Adobe Acrobat. (81 Ko).

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Numéro de catalogue CS35-003/65-9F-PDF
Sawmills. for Catalogue Number CS35-003E-PDF Monthly. Ottawa. ISSN 1911-5970 Electronic.
Vol. 65, No. 9, September 2011. 8p. Tables.
URL: Electronic Publication for: Sawmills. CS35-003/65-9E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/35-003-X/35-003-x2011009-eng.pdf Adobe Acrobat. (76 KB).

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Catalogue Number CS35-003/65-9E-PDF
Chargements ferroviaires mensuels. pour Numéro de catalogue CS52-001F-PDF Mensuel. Ottawa. ISSN 1496-8606 Électronique.
Vol. 88, n° 9, septembre 2011. Novembre 2011. 12p. Tableaux.
URL: Publication électronique pour : Chargements ferroviaires mensuels. CS52-001/88-9F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/52-001-X/52-001-x2011009-fra.pdf Adobe Acrobat. (99 Ko).

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Numéro de catalogue CS52-001/88-9F-PDF
Monthly railway carloadings. for Catalogue Number CS52-001E-PDF Monthly. Ottawa. ISSN 1496-8592 Electronic.
Vol. 88, No. 9, September 2011. November 2011. 12p. Tables.
URL: Electronic Publication for: Monthly railway carloadings. CS52-001/88-9E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/52-001-X/52-001-x2011009-eng.pdf Adobe Acrobat. (94 KB).

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Balance des paiements internationaux du Canada. pour Numéro de catalogue CS67-001F-PDF Trimestriel. [Publié par la] Division de la balance des paiements, Système de comptabilité nationale. Ottawa. ISSN 1710-2804 Électronique.
Vol. 59, n° 3, troisième trimestre 2011. 141p. Glossaire, graphiques, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Balance des paiements internationaux du Canada. CS67-001/59-3F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/67-001-X/67-001-x2011003-fra.pdf Adobe Acrobat. (962 Ko).

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Numéro de catalogue CS67-001/59-3F-PDF
Canada's balance of international payments. for Catalogue Number CS67-001E-PDF Quarterly. [Issued by the] Balance of Payments Division, System of National Accounts. Ottawa. ISSN 1209-1286 Electronic.
Vol. 59, No. 3, Third quarter 2011. 145p. Glossary, graphs, tables.
URL: Electronic Publication for: Canada's balance of international payments. CS67-001/59-3E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/67-001-X/67-001-x2011003-eng.pdf Adobe Acrobat. (829 KB).

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Catalogue Number CS67-001/59-3E-PDF
Information sur la population active. pour Numéro de catalogue CS71-001F-PDF Mensuel. [Publié par la] Division de la statistique du travail, Programme de l'Enquête sur la population active. Ottawa. ISSN 1703-8308 Électronique.
Du 6 au 12 novembre 2011. 60p. Graphiques, tableaux.
URL: Publication électronique pour : Information sur la population active. CS71-001/2011-11F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/71-001-X/71-001-x2011011-fra.pdf Adobe Acrobat. (443 Ko).

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Labour force information. for Catalogue Number CS71-001E-PDF Monthly. [Issued by the] Labour Statistics Division, Labour Force Survey Program. Ottawa. ISSN 1492-5478 Electronic.
November 6 to 12, 2011. 59p. Graphs, tables.
URL: Electronic Publication for: Labour force information. CS71-001/2011-11E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/statcan/71-001-X/71-001-x2011011-eng.pdf Adobe Acrobat. (437 KB).

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Juristat. pour Numéro de catalogue CS85-002F-HTML Irrégulier. publié par le Centre canadien de la statistique juridique. Ottawa. ISSN 1205-8882 Électronique.
[Vol. 30, n° 1].--Juristat. pour Numéro de catalogue CS85-002/30-1F-HTML Ottawa, Printemps 2010.
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[Vol. 30, no. 1].--Juristat. for Catalogue Number CS85-002/30-1E-HTML Ottawa, Spring 2010.
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Juristat. pour Numéro de catalogue CS85-002F-HTML Irrégulier. publié par le Centre canadien de la statistique juridique. Ottawa. ISSN 1205-8882 Électronique.
[Vol. 30, n° 2].--Juristat. pour Numéro de catalogue CS85-002/30-2F-HTML Ottawa, Été 2010.
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Juristat. for Catalogue Number CS85-002E-HTML Irregular. issued by the Canadian Centre for Justice Statistics. Ottawa. ISSN 1209-6393 Electronic.
[Vol. 30, no. 2].--Juristat. for Catalogue Number CS85-002/30-2E-HTML Ottawa, Summer 2010.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/85-002-x/85-002-x2010002-eng.htm HTML. (Accessible on Statistics Canada website).

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Juristat. pour Numéro de catalogue CS85-002F-HTML Irrégulier. publié par le Centre canadien de la statistique juridique. Ottawa. ISSN 1205-8882 Électronique.
[Vol. 30, n° 3].--Juristat. pour Numéro de catalogue CS85-002/30-3F-HTML Ottawa, Automne 2010.
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Juristat. for Catalogue Number CS85-002E-HTML Irregular. issued by the Canadian Centre for Justice Statistics. Ottawa. ISSN 1209-6393 Electronic.
[Vol. 30, no. 3].--Juristat. for Catalogue Number CS85-002/30-3E-HTML Ottawa, Fall 2010.
URL: http://www.statcan.gc.ca/pub/85-002-x/85-002-x2010003-eng.htm HTML. (Accessible on Statistics Canada website).

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Date de modification :: 2011-12-02