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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 12-03

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12-03 (Le 20 janvier 2012)

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Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Chambre des communes

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Affaires indiennes et du Nord

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence canadienne de développement international

Agence de santé publique du Canada

Division de la surveillance et du contrôle des maladies chroniques

  • Le diabète au Canada: pour Numéro de catalogue HP35-25/2011F perspective de santé publique sur les faits et chiffres. Ottawa, 2011. x, 120p. Cartes, cartes en couleur, figures en couleur, glossaire, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Matériel d'accompagnement: Erratum, 15 décembre 2011

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agence de santé publique du Canada, Division de la surveillance et du contrôle des maladies chroniques, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-960-0595; Télécopieur: 613-960-0944; Courriel: chronic.publications.chronique@phac-aspc.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-98219-9
    Numéro de catalogue HP35-25/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence des services frontaliers du Canada

  • Customs tariff, departmental consolidation. for Catalogue Number PS36-1E Ottawa. 28cm. Loose-leaf. ISSN 1208-7017
    Departmental consolidation of the customs tariff.
    Annual base volume with amendments issued at irregular intervals.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    2012 base volume - Errata. In various pagings.
    This Erratum contains the pages missing from the 2012 English base volume (issued under catalogue number PS36-1/2012E). -- Cet Erratum contient les pages manquantes du volume de base anglais de 2012 (publié sous le n° de catalogue PS36-1/2012E).
    Free.
    Catalogue Number PS36-1/2012E-0
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Banque du Canada

Bureau du Conseil privé

Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Commission de la Fonction publique

Conseil canadien des relations industrielles

Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Division des communications

Défense nationale

Environnement Canada

Division du transport

Service canadien de la faune

Finances Canada

Gendarmerie royale du Canada

  • La gazette. pour Numéro de catalogue JS62-126 Quatre fois par année. Publiée par la Direction des relations publiques et des services de communication. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1196-6513
    Distribuée gratuitement mais en nombre restreint aux services de police et aux organismes d'exécution de la loi. [...] On ne peut pas s'y abonner à titre personnel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Gendarmerie royale du Canada, La rédactrice en chef -- la Gazette de la GRC, Immeuble L.H. Nicholson, pièce A200, 1200, promenade Vanier, Ottawa K1A 0R2. Téléphone: 613-998-6307; Télécopieur: 613-993-3098; Courriel: gazette@grc-rcmp.gc.ca.

    Vol. 73, n° 3, 2011. Texte français, 35, [1]p. Photographies.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue JS62-126/73-3
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie III, Lois du Canada. pour Numéro de catalogue SP2-11 Irrégulier. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0705-9485

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 34, n° 2, le lundi 16 janvier 2012. En pagination multiple.
    « Chapitres 15 à 22. Lois sanctionnées du 26 mars 2011 au 29 novembre 2011 ».
    4,50 $ l'exemplaire. 28,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-11/34-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie III, Lois du Canada. pour Numéro de catalogue SP2-11-PDF Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1715-2224 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 34, n° 2, le lundi 16 janvier 2012. 290p.
    « Chapitres 15 à 22. Lois sanctionnées du 26 mars 2011 au 29 novembre 2011 ».
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-11/34-2-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 2, le samedi 14 janvier 2012. p. 23-58.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/146-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 146, n° 2, le samedi 14 janvier 2012. 39p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/146-2-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 2, le mercredi 18 janvier 2012. p. 228-232, ivp. Index.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/146-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 146, n° 2, le mercredi 18 janvier 2012. 11p. Index.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/146-2-PDF

Industrie Canada

  • L'état du secteur manufacturier de pointe: pour Numéro de catalogue Iu44-85/2011 perspective canadienne. Ottawa, [2011]. Texte français, 34p. Figures en couleur, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (Registration no IC : 60956)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53860-0
    Numéro de catalogue Iu44-85/2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Bureau de la concurrence

Centre de recherches sur les communications

Commission canadienne du tourisme

Direction générale des Technologies de l'information et des Communications

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Commission géologique du Canada

Office de l'efficacité énergétique

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Bulletin canadien des effets indésirables. pour Numéro de catalogue H42-4/1F Trimestriel. Publié par la Direction des produits de santé commercialisés. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1499-9463
    Titre varié: Bulletin canadien EIM.
    Fait suite à «Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments» (ISSN 1208-266X, [vol. 1, n° 1, 1991]-vol. 12, n° 1, janvier 2002).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale des produits de santé et des aliments, Direction des produits de santé commercialisés, Localisateur 0701C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-954-6522; Télécopieur: 613-952-7738; Courriel: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-fra.php.

    Vol. 22, n° 1, janvier 2012. 6p. Tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H42-4/1-22-1F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian adverse reaction newsletter. for Catalogue Number H42-4/1E Quarterly. Issued by Marketed Health Products Directorate. Ottawa. 28cm. Pamphlet. ISSN 1499-9447
    Other title: Canadian ADR newsletter.
    Continues "Canadian adverse drug reaction newsletter" (ISSN 1204-9492, [Vol. 1, No. 1, 1991]-Vol. 12, No. 1, January 2002).

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Health Products and Food Branch, Marketed Health Products Directorate, AL 0701C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 613-954-6522; Fax: 613-952-7738; E-mail: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-eng.php.

    Vol. 22, no. 1, January 2012. 6p. Tables.
    Free.
    Catalogue Number H42-4/1-22-1E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Bulletin canadien des effets indésirables. pour Numéro de catalogue H42-4/1F-PDF Trimestriel. Publié par la Direction des produits de santé commercialisés. Ottawa. ISSN 1499-9471 Électronique.
    L'ISSN (1499-9463) et les numéros de catalogue de l'édition papier ont été imprimés dans l'édition PDF.
    Fait suite à «Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments» (ISSN 1492-8175).
    Le numéro de catalogue et le numéro ISSN de la publication imprimée sont copiés dans l'édition électronique.
    Vol. 22, n° 1, janvier 2012. 6p. Tableaux.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue H42-4/1-22-1F-PDF
  • Canadian adverse reaction newsletter. for Catalogue Number H42-4/1E-PDF Quarterly. Issued by Marketed Health Products Directorate. Ottawa. ISSN 1499-9455 Electronic.
    ISSN (1499-9447) and catalogue numbers of the paper edition have been printed in the PDF edition.
    Continues "Canadian adverse drug reaction newsletter" (ISSN 1492-8167).
    The catalogue number and the ISSN number for the print publication have been copied in the electronic version.
    Vol. 22, no. 1, January 2012. 6p. Tables.
    Free. (Internet).
    Catalogue Number H42-4/1-22-1E-PDF

Direction générale des régions et des programmes

  • Établissements de santé financés par Santé Canada pour les Premières nations et les Inuits du Québec. pour Numéro de catalogue H29-40/2011 Ottawa, c2011. [2]p. Carte en couleur, tableau. 28cm. Dépliant. Bilingue. (SC Pub : 110100)
    Fiche de renseignements - Région du Québec, Premières nations et Inuits du Québec.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53200-4
    Numéro de catalogue H29-40/2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Sécurité publique Canada

  • Recherche en bref. pour Numéro de catalogue JS83-4 Bimestriel. Ottawa. 28cm. Dépliant. Bilingue. ISSN 1916-3991

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: 613-944-4875 ou 1-800-830-3118 Téléimprimeur 1-866-865-5667; Télécopieur: 613-954-5186 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://www.securitepublique.gc.ca/abt/contact-fra.aspx.

    Vol. 17, n° 1, janvier 2012. Texte français, 2p.
    Titre de ce numéro: Gestion efficace des établissements correctionnels.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue JS83-4/17-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Centre national de prévention du crime

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

  • Protégeons nos enfants. Phase 4, pour Numéro de catalogue T46-29/4-2011F Ceintures de sécurité. Ottawa, c2011. [4]p. Photographies. 28cm. Dépliant. (TP 14340F)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile, Tour C, Place de Ville, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 1-800-333-0371 ou Teletype 1-888-675-6863 ; Courriel: securiteroutiere@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fra/securiteroutiere/ressources-contact-index-1009.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-96888-9
    Numéro de catalogue T46-29/4-2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Aviation civile

  • Piloter au Canada. pour Numéro de catalogue T52-4/53-2010F Ottawa, c2010. [2]p. Photographies. 26cm. Dépliant. (TP 15048F (07/2010))

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Transports Canada, 330, rue Sparks, Ottawa K1A 0N5. Téléphone: 613-991-4071 ou 1-888-830-4911 Téléimprimeur 1-888-675-6863 ; Télécopieur: 613-991-1653; Courriel: Questions@tc.gc.ca; URL: http://www.tc.gc.ca/fr/publications/menu.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95218-5
    Numéro de catalogue T52-4/53-2010F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    2012 n° 02, le 13 janvier 2012. 44p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2012-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

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