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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 12-04

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12-04 (Le 27 janvier 2012)

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Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications du Parlement

Sénat

Comités

Publications ministérielles

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada

  • Réalisations accomplies dans le Cadre de la stratégie pour le nord du Canada de 2007 à 2011. pour Numéro de catalogue R3-150/2011 Gatineau (Québec), c2011. 19p. Photographies. 22cm. Couverture souple. Texte en anglais, français et inuktitut. (QS-8659-000-BB-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, Centre de contacts de renseignements du public d'AADNC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@aadnc-aandc.gc.ca; URL: www.aadnc-aandc.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53662-0
    Numéro de catalogue R3-150/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Claire et son grand-père. pour Numéro de catalogue R3-157/2011 Gatineau (Québec), c2011. 36, [4]p. Glossaire, ill. 28cm. Couverture souple. Bilingue. (QS-6152-020-BB-A1)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, Centre de contacts de renseignements du public d'AADNC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@aadnc-aandc.gc.ca; URL: www.aadnc-aandc.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-54060-3
    Numéro de catalogue R3-157/2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Claire et son grand-père. pour Numéro de catalogue R3-157/2011-PDF Gatineau (Québec), c2011. 44p. Glossaire, ill. Bilingue. (QS-6152-020-BB-A1) Électronique.
    Le n° de catalogue (R3-157/2011) et l'ISBN (978-1-100-54066-3) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue R3-157/2011-PDF

Agence du revenu du Canada

Agence de santé publique du Canada

Division du vieillissement et des aînés

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Secrétariat aux coopératives

  • Guide des programmes gouvernementaux accessibles aux coopératives. pour Numéro de catalogue A114-41/2011 Ottawa, c2011. Texte français, 118p. 22cm. Couverture souple. Bilingue. (N ° AAC 11681B)
    «2012 Année internationale des coopératives.».

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, Secrétariat rural, 1341, chemin Baseline, Tour 7, 2e et 3e étages, Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 1-888-757-8725; Télécopieur: 1-800-884-9899; Courriel: rcs-src@agr.gc.ca; URL: www.coop.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-54117-4
    Numéro de catalogue A114-41/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Banque du Canada

Bureau du surintendant des institutions financières

Bureau du vérificateur général du Canada

Centre de recherches pour le développement international

Citoyenneté et Immigration Canada

Conseil canadien de la magistrature

Conseil canadien des relations industrielles

Conseil canadien de la santé

Cour suprême du Canada

  • Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. pour Numéro de catalogue JU1-1-1 Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0045-4230

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    553, 1er cahier, 2011 Vol. 3. [4], p.[1]-267.
    25,95 $ l'exemplaire. Disponible par commande permanente.
    Numéro de catalogue JU1-1/2011-3-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Défense nationale

  • Revue militaire canadienne. pour Numéro de catalogue D12-8 Trimestriel. Kingston (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1492-465X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Collège militaire royal du Canada, Revue militaire canadienne, C. P. 17000, succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Télécopieur: 613-541-6866; Courriel: cmj.rmc@forces.gc.ca ; URL: http://www.journal.forces.gc.ca/cu-cn/index-fra.asp.

    Vol. 12, n° 1, hiver 2011. Texte français, 78p. Cartes en couleur, figures en couleur, photographies, références.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue D12-8/12-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Conseil de liaison des Forces canadiennes

Recherche et développement pour la défense Canada

Environnement Canada

Service canadien de la faune

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 3, le samedi 21 janvier 2012. p. 59.92. Index.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/146-3
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 146, n° 3, le samedi 21 janvier 2012. 36p. Index.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/146-3-PDF

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

Corporations Canada

  • Alors, vous songez à constituer une société: pour Numéro de catalogue Iu188-98/2010 raisons pour lesquelles vous devriez considérer la constitution de régime fédéral. Ottawa, [2010]. Texte français, 1 feuille pliée ([7p.]). Photographies. 22cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-51102-3
    Numéro de catalogue Iu188-98/2010
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Pêches et Océans Canada

  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-4E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473
    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2889.--Lang Creek beach fishery 2008/2009: for Catalogue Number Fs97-4/2889E creel survey catch and effort estimates, by N.M. Watson. Nanaimo, British Columbia, 2011. x, 44p. Graphs, references. 28cm. Softcover.
    "Fisheries and Oceans Canada
    South Coast Area, Pacific Region
    3225 Stephenson Point Road
    Nanaimo, British Columbia
    V9T 1K3".

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-4/2889E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian manuscript report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-4E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6473
    "Distribution is restricted to institutions or individuals located in particular regions of Canada... Requests for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2958.--Cohort analyses and new developments for coded wire tag data of Atnarko River chinook salmon, for Catalogue Number Fs97-4/2958E by L.A. Vélez-Espino ... [et al.] Nanaimo, British Columbia, 2011. xiv, 68p. Figs., maps, references, tables. 28cm. Softcover.
    "Fisheries and Oceans Canada
    Science Branch, Pacific Region
    Pacific Biological Station
    Nanaimo, BC
    V9T 6N7".

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-4/2958E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2946.--Gulf of Maine ecosystem overview, for Catalogue Number Fs97-6/2946E Prepared by: East Coast Aquatics. Dartmouth, Nova Scotia, 2011. xvi, 203p. Figs., graphs, maps, photographs, references, tables. 28cm. Softcover.
    "Oceans and Coastal Management Division, Ecosystem Management Branch, Maritimes Region, Fisheries and Oceans Canada, PO Box 1006, Dartmouth, Nova Scotia B2Y 4A2".

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-6/2946E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2950.--Pelagic fish surveys of 20 lakes in northern British Columbia from 2006 to 2009, for Catalogue Number Fs97-6/2950E by S.G. MacLellan and J.M.B. Hume. Cultus Lake, British Columbia, 2011. vii, 139p. Graphs, maps, references, tables. 28cm. Softcover.
    "Salmon and Freshwater Ecosystems Division
    Science Branch, Pacific Region
    Cultus Lake Salmon Research Laboratory
    Fisheries and Oceans Canada
    4222 Columbia Valley Highway
    Cultus Lake, BC
    V2R 5B6".

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    Free.
    Catalogue Number Fs97-6/2950E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2960.--User manual for NetworkDistances 1.0: for Catalogue Number Fs97-6/2960E calculating network-wise distances between habitat patches for spatially restricted species, by M.H. Grinnell and J.M.R. Curtis. Nanaimo, British Columbia, 2011. iv, 29p. Figs., index, references. 28cm. Softcover.
    "Fisheries and Oceans Canada
    Science Branch, Pacific Region
    Pacific Biological Station
    3190 Hammond Bay Road
    Nanaimo, BC
    V9T 6N7".

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-6/2960E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian technical report of fisheries and aquatic sciences. for Catalogue Number Fs97-6E Irregular. Ottawa. (Résumé en français.) ISSN 0706-6457
    "Request for individual reports will be filled by the issuing establishment listed on the front cover and title page. Out-of-stock reports will be supplied for a fee by commercial agents."--Verso of cover.
    No. 2964.--A manual for Dungeness crab surveys in British Columbia, for Catalogue Number Fs97-6/2964E by J.S. Dunham ... [et al.] Nanaimo, British Columbia, 2011. viii, 68p. Figs., photographs, references, tables. 28cm. Softcover.
    "Fisheries and Oceans Canada
    Science Branch, Pacific Region
    Pacific Biological Station
    3190 Hammond Bay Road
    Nanaimo, BC
    V9R 6N7".

    Order Information: For annual subscriptions to collections of Canadian government documents in microform, please contact Micromedia Proquest, Customer Service, 789 E. Eisenhower Parkway, P.O. Box 1346, Ann Arbor, Michigan 48106-1346. Telephone: 1-800-521-0600, extension 2873 or 1-734-761-4700, extension 2825 ; E-mail: core_service@il.proquest.com.

    Free.
    Catalogue Number Fs97-6/2964E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Garde côtière canadienne

Région du Golfe

  • Tortues luth - espèce en voie de disparition: pour Numéro de catalogue Fs149-5/2011 conseils pour la manipulation et la remise à l'eau. Ottawa, [2011]. Texte français, [1]p. Figures en couleur. 36cm. Dépliant. Bilingue. (MPO/2011-1742)

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Pêches et Océans Canada, Région du Golfe, Direction des communications, 343, Avenue Université, C.P. 5030, Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 9B6. Téléphone: 506-851-6227 ou Téléimprimeur 1-800-465-7735; Télécopieur: 506-851-2435; Courriel: info@dfo-mpo.gc.ca; URL: http://www.glf.dfo-mpo.gc.ca/general/contacts-f.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53189-2
    Numéro de catalogue Fs149-5/2011
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Direction générale de la politique stratégique et de la recherche

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

  • Toponymes: pour Numéro de catalogue M114-8/2011 GéoBase - une alliance profitable, [par] Conseil canadien de la géomatique. Ottawa, c2011. Texte français, 1p. 28cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: L'Atlas du Canada, Ressources naturelles Canada, Secteur des sciences de la Terre, 615, rue Booth, pièce 650, Ottawa K1A 0E9. ou 613-947-2410; URL: atlas.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52075-9
    Numéro de catalogue M114-8/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Centre d'information topographique

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Sécurité publique Canada

  • Aperçu statistique, le système correctionnel et la mise en liberté sous condition - rapport annuel. pour Numéro de catalogue PS1-3F Annuel. Produit par le Comité de la statistique correctionnelle du portefeuille ministériel de Sécurité publique Canada. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale. ISSN 1707-8091

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Sécurité publique Canada, 269, avenue Laurier ouest, Ottawa K1A 0P8. Téléphone: 613-944-4875 ou 1-800-830-3118 Téléimprimeur 1-866-865-5667; Télécopieur: 613-954-5186 ; Courriel: communications@sp.gc.ca; URL: http://www.securitepublique.gc.ca/abt/contact-fra.aspx.

    2011. [9], 119, [1]p. Figures en couleur, graphiques, tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue PS1-3/2011F
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Corrections and conditional release statistical overview annual report. for Catalogue Number PS1-3E Annual. Produced by the Public Safety Canada Portfolio Corrections Statistics Committee. Ottawa. 28cm. Spiral binding. ISSN 1707-8083

    Order Information for Non-depositories: Public Safety Canada, 269 Laurier Avenue West, Ottawa K1A 0P8. Telephone: 613-944-4875 or 1-800-830-3118 Teletype 1-866-865-5667; Fax: 613-954-5186 ; E-mail: communications@ps.gc.ca; URL: http://www.publicsafety.gc.ca/abt/contact-eng.aspx.

    2011. [9], 119, [1]p. Coloured figs., graphs, tables.
    Free.
    Catalogue Number PS1-3/2011E
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    2012 n° 03, le 20 janvier 2012. 48p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2012-3
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

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