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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 12-16

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12-16 (Le 20 avril 2012)

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Table des matières

Publications du Parlement

Statuts

Chapitres séparés

  • Lois du Canada ..., chapitre ... pour Numéro de catalogue YX4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Autre titre cité pour la publication: Lois du Canada, chapitres séparés.
    Projets de loi publiés individuellement après être sanctionnés.

    Publiés également en éditions cumulatives par session.
    Lois du Canada (2012), chapitre 3, première session, quarante et unième législature, 60-61 Elizabeth II, 2011-2012. --Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2012. pour Numéro de catalogue YX4-2012/3 Ottawa, Sanctionnée le 29 mars 2012, Projet de loi C-34. 53p. Tableaux. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi de crédits n° 4 pour 2011-2012.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YX4-2012/3
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Lois du Canada ..., chapitre ... pour Numéro de catalogue YX4 Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    Autre titre cité pour la publication: Lois du Canada, chapitres séparés.
    Projets de loi publiés individuellement après être sanctionnés.

    Publiés également en éditions cumulatives par session.
    Lois du Canada (2012), chapitre 4, première session, quarante et unième législature, 60-61 Elizabeth II, 2011-2012. --Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l'administration publique fédérale pendant l'exercice se terminant le 31 mars 2013. pour Numéro de catalogue YX4-2012/4 Ottawa, Sanctionnée le 29 mars 2012, Projet de loi C-35. 35p. Tableaux. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi de crédits n° 1 pour 2012-2013.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue YX4-2012/4
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Sénat

  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3F compte rendu officiel (Hansard). Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5557
    Débats du Sénat (Éd. quotidienne).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 148, n° 63, le mardi 27 mars 2012, 1re session, 41e législature. p. 1478-1503, [2]p.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-411/63F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3E official report (Hansard). Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5581
    Debates of the Senate (Daily ed.).
    Began with 1867/68 issue.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 148, no. 63, Tuesday, March 27, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 1478-1503, [2]p.
    $13.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-411/63E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3F compte rendu officiel (Hansard). Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5557
    Débats du Sénat (Éd. quotidienne).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 148, n° 64, le mercredi 28 mars 2012, 1re session, 41e législature. p. 1504-1523, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-411/64F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3E official report (Hansard). Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5581
    Debates of the Senate (Daily ed.).
    Began with 1867/68 issue.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 148, no. 64, Wednesday, March 28, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 1504-1523, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-411/64E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3F compte rendu officiel (Hansard). Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5557
    Débats du Sénat (Éd. quotidienne).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 148, n° 65, le jeudi 29 mars 2012, 1re session, 41e législature. p. 1524-1540, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-411/65F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3E official report (Hansard). Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5581
    Debates of the Senate (Daily ed.).
    Began with 1867/68 issue.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 148, no. 65, Thursday, March 29, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 1524-1540, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-411/65E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3F compte rendu officiel (Hansard). Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5557
    Débats du Sénat (Éd. quotidienne).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 148, n° 66, le lundi 2 avril 2012, 1re session, 41e législature. p. 1541-1559, xii, [1]p.
    « Ce numéro contient la liste la plus récente des sénateurs, des hauts fonctionnaires du Sénat et des membres du Ministère. ».
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-411/66F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3E official report (Hansard). Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5581
    Debates of the Senate (Daily ed.).
    Began with 1867/68 issue.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 148, no. 66, Monday, April 2, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 1541-1559, xii, [1]p.
    "This issue contains the latest listing of Senators, Officers of the Senate and the Ministry.".
    $13.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-411/66E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3F compte rendu officiel (Hansard). Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5557
    Débats du Sénat (Éd. quotidienne).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 148, n° 67, le mardi 3 avril 2012, 1re session, 41e législature. p. 1560-1601, [2]p.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-411/67F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3E official report (Hansard). Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5581
    Debates of the Senate (Daily ed.).
    Began with 1867/68 issue.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 148, no. 67, Tuesday, April 3, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 1560-1601, [2]p.
    $14.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-411/67E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats du Sénat: pour Numéro de catalogue Y3F compte rendu officiel (Hansard). Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5557
    Débats du Sénat (Éd. quotidienne).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 148, n° 68, le mercredi 4 avril 2012, 1re session, 41e législature. p. 1602-1623, [1]p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y3-411/68F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Debates of the Senate: for Catalogue Number Y3E official report (Hansard). Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5581
    Debates of the Senate (Daily ed.).
    Began with 1867/68 issue.

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 148, no. 68, Wednesday, April 4, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 1602-1623, [1]p.
    $12.00 per copy.
    Catalogue Number Y3-411/68E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat. pour Numéro de catalogue Y4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9476

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, 1re session, n° 63 (le mardi 27 mars 2012). p. 984-991.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-411/63
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat. pour Numéro de catalogue Y4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9476

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, 1re session, n° 64 (le mercredi 28 mars 2012). p. 994-999.
    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-411/64
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat. pour Numéro de catalogue Y4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9476

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, 1re session, n° 65 (le jeudi 29 mars 2012). p. 1002-1062, ixp.
    17,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-411/65
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat. pour Numéro de catalogue Y4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9476

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, 1re session, n° 66 (le lundi 2 avril 2012). p. 1064-1097.
    13,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-411/66
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat. pour Numéro de catalogue Y4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9476

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, 1re session, n° 67 (le mardi 3 avril 2012). p. 1100-1137.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-411/67
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Journaux du Sénat. pour Numéro de catalogue Y4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9476

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, 1re session, n° 68 (le mercrdi 4 avril 2012). p. 1140-1155.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y4-411/68
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9484

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 64, le mercredi 28 mars 2012. 12p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-411/64
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9484

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 65, le jeudi 29 mars 2012. 16p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-411/65
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9484

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 66, le lundi 2 avril 2012. 27p.
    12,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-411/66
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9484

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 67, le mardi 3 avril 2012. 14p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-411/67
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9484

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 68, le mercredi 4 avril 2012. 14p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-411/68
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue Y5 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 1204-9484

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N° 69, le jeudi 5 avril 2012. 15p.
    10,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue Y5-411/69
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Projets de loi

Comités

Chambre des communes

  • Journaux. pour Numéro de catalogue X2 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0707-9311

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    N°s 99 à 103, du lundi 26 mars 2012 au vendredi 30 mars 2012, 41e législature, première session. p. [1009]-1053.
    14,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X2-411/103
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
    Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).
    «Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 106, le mercredi 4 avril 2012, 1re session, 41e législature. p. 6891-6936, [3]p.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-411/106F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
    House of Commons debates, official report (Hansard).
    "Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 146, no. 106, Wednesday, April 4, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 6891-6936, [3]p.
    $15.00 per copy.
    Catalogue Number X3-411/106E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Débats de la Chambre des communes: pour Numéro de catalogue X3F compte rendu officiel. Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. ISSN 0704-5611
    Débats de la Chambre des communes, compte rendu officiel (HANSARD).
    «Publié quotidiennement avec des refontes régulières. L'éd. quotidienne et la refonte comportent une numérotation différente.»--Amicus n° 35882 (CaOONL).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 107, le jeudi 5 avril 2012, 1re session, 41e législature. p. 6937-6978, [3]p.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X3-411/107F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • House of Commons debates, official report. for Catalogue Number X3E Daily. Ottawa. 28cm. Processed. ISSN 0704-5603
    House of Commons debates, official report (Hansard).
    "Issued daily with regular cumulations. The daily ed. and the cumulations have different numbering."--Amicus No. 34739 (CaOONL).

    Order Information for Non-depositories: Public Works and Government Services Canada, Integrated Services Branch, Publishing and Depository Services, Ottawa K1A 0S5. Telephone: 1-800-635-7943 (Canada and United States only) or 613-941-5995; Fax: 1-800-565-7757 (Canada and United States only) or 613-954-5779; E-mail: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/eng/contact/contactUs.html.

    Vol. 146, no. 107, Thursday, April 5, 2012, 1st Session, 41st Parliament. p. 6937-6978, [3]p.
    $15.00 per copy.
    Catalogue Number X3-411/107E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Feuilleton et feuilleton des avis. pour Numéro de catalogue X4 Quotidien. Ottawa. 28cm. Polycopié. Bilingue. ISSN 0848-2659

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    41e législature, première session, n° 107 (le jeudi 5 avril 2012). 37, xiip.
    15,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue X4-411/107
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-415. --Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés (appels), pour Numéro de catalogue XB411-415/1 M. Davies. Ottawa, Première lecture le 4 avril 2012. [1]p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-415/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-416. --Loi proclamant Edison Arantes do Nascimento citoyen honoraire du Canada, pour Numéro de catalogue XB411-416/1 M. Stoffer. Ottawa, Première lecture le 4 avril 2012. 2p. 28cm. Polycopié.
    Titre abrégé: Loi sur la citoyenneté honoraire d'Edison Arantes do Nascimento.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-416/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Chambre des communes du Canada, projet de loi: pour Numéro de catalogue XB411 1re session, 41e législature, 60 Élizabeth II, 2011. Irrégulier. Ottawa. Bilingue.
    C-417. --Loi modifiant la Loi sur l'inspection du poisson et la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation (importation et étiquetage du requin), pour Numéro de catalogue XB411-417/1 Mme May. Ottawa, Première lecture le 5 avril 2012. 3p. 28cm. Polycopié.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    5,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue XB411-417/1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Bibliothèque du Parlement

Publications ministérielles

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada

Affaires indiennes et du Nord

  • Nisga’a Final Agreement implementation report. for Catalogue Number R1-17E-PDF Annual. Ottawa. ISSN 1927-6796 Electronic.
    Continues: Nisga'a Final Agreement ... annual report (ISSN 1702-2274), 2001-[2003/2004].
    2008-2009. 32p. Coloured figs., graphs, maps, photographs, tables. (QS-B010-050-EE-A1)
    The catalogue number (R1-17/2009E) and ISBN (978-1-100-17154-8) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF version.
    URL: Electronic Publication for: Nisga’a Final Agreement implementation report 2008-2009. R1-17/2009E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2011/ainc-inac/R1-17-2009-eng.pdf Adobe Acrobat. (654 KB).
    Free. (Internet).
    ISBN 978-1-100-17157-9
    Catalogue Number R1-17/2009E-PDF
  • Accord définitif Nisga’a - rapport de mise en œuvre. pour Numéro de catalogue R1-17F Annuel. Gatineau (Québec). 28cm. Couverture souple. ISSN 1928-0823
    Fait suite au Rapport annuel ... sur l'Accord définitif Nisga'a (ISSN 1702-2266), 2001-[2003/2004].

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, Centre de contacts de renseignements du public d'AADNC, Terrasses de la Chaudière, 10, rue Wellington, Tour Nord, Gatineau (Québec) K1A 0H4. Téléphone: 1-800-567-9604 ou Téléimprimeur 1-866-553-0554; Télécopieur: 1-866-817-3977; Courriel: InfoPubs@aadnc-aandc.gc.ca; URL: www.aadnc-aandc.gc.ca.

    2008-2009. 28p. Cartes, figures en couleur, graphiques, photographies, tableaux. (QS-B010-050-FF-A1)
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-95926-9
    Numéro de catalogue R1-17/2009F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Nisga’a Final Agreement implementation report. for Catalogue Number R1-17E Annual. Gatineau, Quebec. 28cm. Softcover. ISSN 1919-2940
    Continues: Nisga'a Final Agreement ... annual report (ISSN 1702-2258), 2001-2003/2004.

    Order Information for Non-depositories: Aboriginal Affairs and Northern Development Canada, AANDC Public Enquiries Contact Centre, Terrasses de la Chaudière, 10 Wellington Street, North Tower, Gatineau, Quebec K1A 0H4. Telephone: 1-800-567-9604 or Teletype 1-866-553-0554; Fax: 1-866-817-3977; E-mail: InfoPubs@aadnc-aandc.gc.ca; URL: www.aandc-aadnc.gc.ca.

    2008-2009. 28p. Coloured figs., graphs, maps, photographs, tables. (QS-B010-050-EE-A1)
    Free.
    ISBN 978-1-100-17154-8
    Catalogue Number R1-17/2009E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agence canadienne d'évaluation environnementale

Agence de santé publique du Canada

Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Direction générale des services agroenvironnementaux

Banque du Canada

Bureau du vérificateur général du Canada

  • Coordinated international audit on climate change: for Catalogue Number FA3-65/2010E key implications for governments and their auditors. Ottawa, November 2010. iii, 89p. Glossary, graphs, map, photographs, tables. 28cm. Softcover.

    Order Information: Office of the Auditor General of Canada, 240 Sparks Street, Stop 10-1, Ottawa K1A 0G6. Telephone: 1-888-761-5953 or 613-952-0213, extension 5000; TTY: 613-954-8042; Fax: 613-943-5485; E-mail: distribution@oag-bvg.gc.ca; URL: http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/English/admin_e_670.html#ordering.

    Free.
    ISBN 978-1-100-17275-0
    Catalogue Number FA3-65/2010E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Conseil canadien des relations industrielles

Défense nationale

  • La feuille d'érable. pour Numéro de catalogue D12-7 Mensuel. Ottawa. 38cm. Journal. Bilingue. ISSN 1480-4336 (NDID/IDDN A-JS-000-003/JP-001)
    Hebdomadaire jusqu'au le 17 août 2011.
    Vol. 15, n° 4, avril 2012, Numéro spécial. Texte français, 8p. Carte en couleur, figures en couleur, photographies. Matériel d'accompagnement: « Tenir l'Équipe de la Défense au courant », 6p. ; Digest de sécurité, 8p.
    Gratuit. (Disponible aux bibliothèques de dépôt seulement).
    Numéro de catalogue D12-7/15-4
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • La feuille d'érable. pour Numéro de catalogue D12-7F-PDF Mensuel. Ottawa. Électronique.
    Vol. 15, n° 4, avril 2012, Numéro spécial. 15p. Carte en couleur, figures en couleur, photographies.
    URL: Publication électronique pour : La feuille d'érable. D12-7/15-4F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2012/dn-nd/D12-7-15-4-fra.pdf Adobe Acrobat. (9.42 Mo).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue D12-7/15-4F-PDF
  • The maple leaf. for Catalogue Number D12-7E-PDF Monthly. Ottawa. Electronic.
    Vol. 15, no. 4, April 2012, Special edition. 15p. Coloured figs., coloured map, photographs.
    URL: Electronic Publication for: The maple leaf. D12-7/15-4E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2012/dn-nd/D12-7-15-4-eng.pdf Adobe Acrobat. (10.50 MB).
    Free. (Internet).
    Catalogue Number D12-7/15-4E-PDF
  • Revue militaire canadienne. pour Numéro de catalogue D12-8 Trimestriel. Kingston (Ontario). 28cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 1492-465X

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Collège militaire royal du Canada, Revue militaire canadienne, C. P. 17000, succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Télécopieur: 613-541-6866; Courriel: cmj.rmc@forces.gc.ca ; URL: http://www.journal.forces.gc.ca/cu-cn/index-fra.asp.

    Vol. 12, n° 2, printemps 2012. Texte français, 88p. Figures en couleur, ill. en couleur, photographies, références.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue D12-8/12-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Les guerres sans fronts: pour Numéro de catalogue D2-504/2012F ouvrage sur la contre-insurrection, [par] Michael A. Hennessy et John N. Rickard. Ottawa, c2012. 132p. Cartes, index, références, tableaux. 23cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Institut de leadership des forces canadiennes, C.P. 17000 succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Courriel: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cfli/frgraph/home_f.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-894673-52-5
    Numéro de catalogue D2-504/2012F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Wars without fronts: for Catalogue Number D2-504/2012E a primer on counterinsurgency, [by] Michael A. Hennessy and John N. Rickard. Ottawa, c2012. 133p. Index, maps, references, tables. 23cm. Softcover.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Telephone: 613-541-5010, extension. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-894673-51-8
    Catalogue Number D2-504/2012E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • La guerre en Afghanistan: pour Numéro de catalogue D2-505/2012F huit batailles dans le sud, [par] Sean M. Maloney. Ottawa, c2012. 349p. Cartes, index, photographies, références. 23cm. Couverture souple.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Défense nationale, Institut de leadership des forces canadiennes, C.P. 17000 succursale Forces, Kingston (Ontario) K7K 7B4. Courriel: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cfli/frgraph/home_f.asp.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-894673-50-1
    Numéro de catalogue D2-505/2012F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • War in Afghanistan: for Catalogue Number D2-505/2012E eight battles in the south, [by] Sean M. Maloney. Ottawa, c2012. 348p. Index, maps, photographs, references. 23cm. Softcover.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information for Non-depositories: National Defence, Canadian Defence Academy Headquarters, Canadian Forces Leadership Institute, PO Box 17000, Station Forces, Kingston, Ontario K7K 7B4. Telephone: 613-541-5010, extension. 6976; Fax: 613-541-6908; E-mail: cda.cfli-ilfc@forces.gc.ca; URL: http://www.cda.forces.gc.ca/cu-cn/index-eng.asp.

    Free.
    ISBN 978-1-894673-49-5
    Catalogue Number D2-505/2012E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Environnement Canada

  • Le Canada étend ses services météorologiques dans l'Arctique. pour Numéro de catalogue En56-235/2012F Gatineau (Québec), c2012. [2]p. Carte en couleur, photographies. 28cm. Dépliant.
    Le n° de catalogue (En56-235/2012F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-98576-3) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Environnement Canada, Informathèque , 10, rue Wellington, 23e étage, Gatineau (Québec) K1A 0H3. Téléphone: 1-800-668-6767 (au Canada seulement) ou 819-997-2800 Téléimprimeur 819-994-0736; Télécopieur: 819-994-1412; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=DA294545-1.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-98575-6
    Numéro de catalogue En56-235/2012F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canada expands meteorological services in the Arctic. for Catalogue Number En56-235/2012E Gatineau, Quebec, c2012. [2]p. Coloured map, photographs. 28cm. Pamphlet.
    Incorrect catalogue number (En56-235/2012E-PDF) and ISBN (978-1-100-19976-4) printed in this publication.

    Order Information: Environment Canada, Inquiry Centre, 10 Wellington, 23rd Floor, Gatineau, Quebec K1A 0H3. Telephone: 1-800-668-6767 (in Canada only) or 819-997-2800 Teletype 819-994-0736; Fax: 819-994-1412 ; E-mail: enviroinfo@ec.gc.ca; URL: http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=En&n=DA294545-1.

    Free.
    ISBN 978-1-100-19975-7
    Catalogue Number En56-235/2012E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Service canadien de la faune

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 15, le samedi 14 avril 2012. p. 903-1038, 62p. Index, tableaux.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/146-15
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 146, n° 15, le samedi 14 avril 2012. 199p. Index, tableaux.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie I. SP2-1/146-15-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2012/gazette/SP2-1-146-15.pdf Adobe Acrobat. (8.93 Mo).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/146-15-PDF
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2 Bimensuel. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4206
    Règlements officiels.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 8, le mercredi 11 avril 2012. p. [861]-1068, viiip. Index, tableaux.
    3,50 $ l'exemplaire. 67,50 $ par année.
    Numéro de catalogue SP2-2/146-8
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. pour Numéro de catalogue SP2-2-PDF Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 146, n° 8, le mercredi 11 avril 2012. 217p. Index, tableaux.
    URL: Publication électronique pour : Gazette du Canada. Partie II. SP2-2/146-8-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2012/gazette/SP2-2-146-8.pdf Adobe Acrobat. (6.23 Mo).
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-2/146-8-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Office national de l'énergie

  • Prévention des dommages: pour Numéro de catalogue NE23-168/2012 faits et idées fausses au sujet des pipelines. Calgary, Avril 2012. Texte français, 1 feuille pliée ([5]p.). Ill. en couleur. 22cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Office national de l'énergie, Bureau des publications, 444, Septième avenue Sud-Ouest, Calgary (Alberta) T2P 0X8. Téléphone: 1-800-899-1265 ou 403-299-3562 Téléimprimeur 1-800-632-1663 ; Télécopieur: 1-877-288-8803 ou 403-292-5576; Courriel: publications@neb-one.gc.ca; URL: http://www.neb.gc.ca/clf-nsi/rcmmn/cntcts/cntctspublctn-fra.html.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-54231-7
    Numéro de catalogue NE23-168/2012
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Pêches et Océans Canada

Procréation assistée Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Commission de toponymie du Canada

  • Principes et directives pour la dénomination des lieux 2011. pour Numéro de catalogue M86-23/2012 Ottawa, c2012. Texte français, i, p. 3-39. 28cm. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Commission de toponymie du Canada, Secrétariat de la CTC, 615, rue Booth, Ottawa K1A 0E9. Téléphone: 613-992-3892; Télécopieur: 613-943-8282; Courriel: toponymes@rncan.gc.ca.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-52417-7
    Numéro de catalogue M86-23/2012
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Office de l'efficacité énergétique

  • Guide du propriétaire d’une maison R-2000: pour Numéro de catalogue M144-168/2012F connaître et maintenir votre maison éconergétique, produit par l'Initiative R-2000 ... à l'appui de l'initiative écoACTION du gouvernement fédéral. Éd. rév.. Ottawa, c2012. iii, 44p. Figure, index, tableaux. 23cm. Couverture souple.
    Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Office de l'efficacité énergétique, Publications Éconergie, a/s de Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 (sans frais) ou ATME : 613-996-4397; Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-98991-4
    Numéro de catalogue M144-168/2012F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • R-2000 standard homeowner's manual: for Catalogue Number M144-168/2012E understanding and maintaining your energy-efficient home, produced by the R-2000 Initiative ... in support of the federal ecoACTION initiative. Rev. ed. Ottawa, c2012. iii, 36p. Fig., index, tables. 23cm. Softcover. Accompanying material: 1 folded sheet: "Bird's-eye view of R-2000 home features".
    Running title: R-2000 homeowner's manual.
    Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.

    Order Information: Natural Resources Canada, Office of Energy Efficiency, Energy Publications, c/o St. Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, PO Box 9809 Station T, Ottawa K1G 6S1. Telephone: 1-800-387-2000 (toll free); TTY: 613-996-4397; Fax: 613-740-3114.

    Free.
    ISBN 978-1-100-20433-8
    Catalogue Number M144-168/2012E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Avis aux dépositaires: La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.Conseils pour le cammionage [i.e. camionnage] routier: pour Numéro de catalogue M144-170/2-2011 réduisez les frais d'exploitation, la consommation de carburant et les émissions de gaz à effet de serre. Ottawa, c2011. Texte français, 1 feuille pliée ([7]p.). Ill. 21cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53843-3
    Numéro de catalogue M144-170/2-2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Avis aux dépositaires: La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.Le cammionage [i.e. camionnage] routier - parlons d'économies. pour Numéro de catalogue M144-171/2011 c2011. Texte français, 1 feuille pliée ([5]p.). Figures en couleur. 16cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Office de l'efficacité énergétique, Publications Éconergie, a/s de Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 (sans frais) ou ATME : 613-996-4397; Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53844-0
    Numéro de catalogue M144-171/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Avis aux dépositaires: La publication suivante a déjà été signalée dans la Liste hebdomadaire pour les renseignements seulement.
    Elle est présentement signalée pour permettre aux bibliothèques de dépôt sélectif de commander leur exemplaire. Les bibliothèques de dépôt universel recevront d’office leur exemplaire de cette publication.Le bon $ens au volant. pour Numéro de catalogue M144-182/2011 Ottawa, c2011. Texte français, 1 feuille pliée ([5]p.). Figures en couleur. 23cm. Dépliant. Bilingue.
    Titre alternatif: Le bon sens au volant.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53642-2
    Numéro de catalogue M144-182/2011
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Norme R-2000, 2012. pour Numéro de catalogue M144-223/2012F-PDF Ottawa, c2012. 17p. Glossaire, graphique. Électronique.
    Titre en tête de chaque page: Norme R-2000 - édition 2012.
    URL: Publication électronique pour : Norme R-2000, 2012. M144-223/2012F-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2012/rncan-nrcan/M144-223-2012-fra.pdf Adobe Acrobat. (352 Ko).
    Gratuit. (Internet).
    ISBN 978-1-100-98726-2
    Numéro de catalogue M144-223/2012F-PDF
  • 2012 R-2000 standard. for Catalogue Number M144-223/2012E-PDF Ottawa, c2012. 16p. Glossary, graph. Electronic.
    Running title: R-2000 standard - 2012 edition.
    URL: Electronic Publication for: 2012 R-2000 standard. M144-223/2012E-PDF - http://publications.gc.ca/collections/collection_2012/rncan-nrcan/M144-223-2012-eng.pdf Adobe Acrobat. (318 KB).
    Free. (Internet).
    ISBN 978-1-100-20133-7
    Catalogue Number M144-223/2012E-PDF
  • Ventilateurs-récupérateurs de chaleur. pour Numéro de catalogue M144-234/2011F Ottawa, Révisé en février 2012. 40p. Figures, tableaux. 22cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97932-8
    Numéro de catalogue M144-234/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Heat recovery ventilators. for Catalogue Number M144-234/2011E Ottawa, Revised February 2012. 32p. Figs., tables. 22cm.

    Order Information: Natural Resources Canada, Publications, c/o St. Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809, Station T, Ottawa K1G 6S1. Telephone: 1-800-387-2000 or 613-996-4397 (TTY); Fax: 613-740-3114.

    Free.
    ISBN 978-1-100-19261-1
    Catalogue Number M144-234/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Le chauffage au mazout. pour Numéro de catalogue M144-60/2011F Ottawa, Révisé en février 2012. 72p. Figures, tableaux. 22cm. Couverture souple.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Publications, a/s Communications St-Joseph, Service de traitement des commandes, 1165, rue Kenaston, Case postale 9809, succursale T, Ottawa K1G 6S1. Téléphone: 1-800-387-2000 ou 613-996-4397 (ATME); Télécopieur: 613-740-3114.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-97934-2
    Numéro de catalogue M144-60/2011F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Heating with oil. for Catalogue Number M144-60/2011E Ottawa, Revised February 2012. 64p. Figs., tables. 22cm. Softcover.

    Order Information: Natural Resources Canada, Publications, c/o St. Joseph Communications, Order Processing Unit, 1165 Kenaston Street, P.O. Box 9809, Station T, Ottawa K1G 6S1. Telephone: 1-800-387-2000 or 613-996-4397 (TTY); Fax: 613-740-3114.

    Free.
    ISBN 978-1-100-19263-5
    Catalogue Number M144-60/2011E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Service canadien des forêts

  • Programme d’écologisation des pâtes et papiers - rapport sur les résultats. pour Numéro de catalogue Fo4-40/2012 Ottawa, Mars 2012. Texte français, i, 12p. Carte en couleur, figures en couleur, graphiques, références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Ressources naturelles Canada, Service canadien des forêts, Demandes de publications, Téléphone: 613-947-0756; Télécopieur: 613-947-1208; Courriel: cfs-scf@nrcan.gc.ca; URL: http://scf.rncan.gc.ca/index/contact/?lang=fr.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-54221-8
    Numéro de catalogue Fo4-40/2012
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Bulletin canadien des effets indésirables. pour Numéro de catalogue H42-4/1F Trimestriel. Publié par la Direction des produits de santé commercialisés. Ottawa. 28cm. Dépliant. ISSN 1499-9463
    Titre varié: Bulletin canadien EIM.
    Fait suite à «Bulletin canadien sur les effets indésirables des médicaments» (ISSN 1208-266X, [vol. 1, n° 1, 1991]-vol. 12, n° 1, janvier 2002).

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Direction générale des produits de santé et des aliments, Direction des produits de santé commercialisés, Localisateur 0701C, Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 613-954-6522; Télécopieur: 613-952-7738; Courriel: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-fra.php.

    Vol. 22, n° 2, avril 2012. 4p. Tableaux.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue H42-4/1-22-2F
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Canadian adverse reaction newsletter. for Catalogue Number H42-4/1E Quarterly. Issued by Marketed Health Products Directorate. Ottawa. 28cm. Pamphlet. ISSN 1499-9447
    Other title: Canadian ADR newsletter.
    Continues "Canadian adverse drug reaction newsletter" (ISSN 1204-9492, [Vol. 1, No. 1, 1991]-Vol. 12, No. 1, January 2002).

    Order Information for Non-depositories: Health Canada, Health Products and Food Branch, Marketed Health Products Directorate, AL 0701C, Ottawa K1A 0K9. Telephone: 613-954-6522; Fax: 613-952-7738; E-mail: mhpd_dpsc@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/dhp-mps/contact/mhpd-dpsc/contact_mhpd_dpsc-eng.php.

    Vol. 22, no. 2, April 2012. 4p. Tables.
    Free.
    Catalogue Number H42-4/1-22-2E
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Aviation civile

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Bureau de la traduction

  • L'Actualité langagière. pour Numéro de catalogue S52-4 Trimestriel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. (Articles en leurs langues originales.) ISSN 1712-0063
    Fait suite à: L'actualité terminologique.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 9, n° 1, printemps 2012. 43p. Photographies, références.
    9,00 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue S52-4/9-1
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    2012 n° 15, le 13 avril 2012. 32p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2012-15
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

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