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ARCHIVÉE - Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 12-31

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12-31 (Le 3 août 2012)

Toutes les URL signalées dans cette liste étaient accessibles par Internet le 3 août 2012.

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Cette liste peut être consultée par le public à titre informatif sur les publications du gouvernement, mais seulement les bibliothèques de dépôt peuvent l'utiliser pour commander des publications.

Table des matières

Publications ministérielles

Affaires des anciens combattants

Agence de santé publique du Canada

  • Hépatite C - informez-vous: pour Numéro de catalogue HP40-72/2012 vous pouvez l'avoir sans le savoir. Ottawa, c2012. 1 feuille pliée (texte français, [7]p.). 22cm. Dépliant. Bilingue.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Santé Canada, Publications, Indice de l'adresse: 0900C2 , Ottawa K1A 0K9. Téléphone: 1-866-225-0709 (sans frais) ou 613-957-2991; Télécopieur: 613-941-5366; Courriel: publications@hc-sc.gc.ca; URL: http://www.hc-sc.gc.ca/contact/pubs-fra.php.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-54370-3
    Numéro de catalogue HP40-72/2012
    Diffusion: Un exemplaire gratuit pour les dépositaires.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Bureau des marchés internationaux

Bureau de la vérification et de l'évaluation

Direction générale de recherche

Direction générale des services agroenvironnementaux

  • Conditions agroclimatiques des Prairies - revue saisonnière. pour Numéro de catalogue A124-4F Annuel. Produit par Service national d'information sur l'agroclimat. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
    «Le réseau de surveillance des répercussions de l'agroclimat (SRA), anciennement la «surveillance de l'état des cultures fourragères et de l'approvisionnement en eau de surface à la ferme», aide Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) à évaluer les répercussions des conditions météorologiques sur les exploitations agricoles à l'échelle de l'Ouest canadien.»--Page [2], Revue 2011.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Agriculture et Agroalimentaire Canada, PubliCentrale, Services de publications, 1341 chemin Baseline, Tour 6, Étage 1, pièce 355 , Ottawa K1A 0C5. Téléphone: 613-773-1444 ; Télécopieur: 613-773-1498 ; Courriel: publications@agr.gc.ca; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    2011. 21p. Cartes en couleur, figures en couleur, graphiques. (N ° AAC : 11733F)
    Le n° de catalogue (A125-22/2012F) imprimé dans cette publication est incorrect.
    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-99056-9
    Numéro de catalogue A124-4/2011F
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Seasonal review of Prairie agroclimate conditions. for Catalogue Number A124-4E Annual. Produced by the National Agroclimate Information Service. Ottawa. 28cm. Softcover.
    "The Agroclimate Impact Monitoring (AIM) network, formerly the On-Farm Surface Water Supply and Forage Conditions Monitoring activity, helps Agriculture and Agri-Food Canada (AAFC) assess the impacts of weather on agricultural operations across Western Canada."--Page [2], 2011 review.

    Order Information for Non-depositories: Agriculture and Agri-Food Canada, PubliCentrale, Publications Services, 1341 Baseline Road Tower 4, Floor Basement, Room 160, Ottawa K1A 0C5. Telephone: 613-773-1444 ; Fax: 613-773-1498 ; E-mail: publications@agr.gc.ca ; URL: http://www3.agr.gc.ca/apps/publicentrale/.

    2011. 17p. Coloured figs., coloured maps, graphs. (AAFC No. 11733E)
    Incorrect catalogue number (A125-22/2012E) printed in this publication.
    Free.
    ISBN 978-1-100-20509-0
    Catalogue Number A124-4/2011E
    Diffusion: Disponible aux bibliothèques de dépôt universel seulement.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Banque du Canada

Banque de développement du Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

  • Découvrir le Canada: pour Numéro de catalogue Ci1-11F-DC les droits et responsabilités liés à la citoyenneté. Irrégulier. Ottawa. Cédérom audio.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Citoyenneté et Immigration Canada, Centre de distribution, Ottawa K1A 1L1. Télécopieur: 613-954-2221; Courriel: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/francais/ressources/publications/index.asp.

    [2012]. c2012. 3 disques.
    Livre audio guide d'étude.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue Ci1-11/2012F-DC
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Discover Canada: for Catalogue Number Ci1-11E-DC the rights and responsibilities of citizenship. Irregular. Ottawa. Audio CD.

    Order Information for Non-depositories: Citizenship and Immigration Canada, Distribution Services, Ottawa K1A 1L1. Fax: 613-954-2221; E-mail: Distributionservices-servicesdesdistribution@cic.gc.ca; URL: http://www.cic.gc.ca/english/resources/publications/index.asp#ordering.

    [2012]. c2012. 3 discs.
    Audiobook Study Guide.
    Free.
    Catalogue Number Ci1-11/2012E-DC
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commissariat aux conflits d'intérêts et à l'éthique

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

  • Rapport annuel au Parlement - rapport sur la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques. pour Numéro de catalogue IP51-1 Annuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1910-0051

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Tour B, 3e étage, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou 613-995-8210 Téléimprimeur 613-992-9190; Télécopieur: 613-947-6850; Courriel: publications@privcom.gc.ca; URL: http://www.privcom.gc.ca/contactUs/index_f.asp#publication.

    2011. c2012. Texte français, [7], 118p. Graphique, ill., organigrammes, tableaux.
    «La vie privée pour tous».--Couv.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue IP51-1/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Nos attentes - un guide pour la présentation d'évaluations des facteurs relatifs à la vie privée au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada. pour Numéro de catalogue IP54-36/2011 Ottawa, [2011]. Texte français, iii, 20p. Références. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Tour B, 3e étage, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou 613-995-8210 Téléimprimeur 613-992-9190; Télécopieur: 613-947-6850; Courriel: publications@privcom.gc.ca; URL: http://www.privcom.gc.ca/contactUs/index_f.asp#publication.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53100-7
    Numéro de catalogue IP54-36/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • La LPRPDE et votre pratique: pour Numéro de catalogue IP54-40/2011 guide sur la protection de la vie privée à l'intention des avocats. Ottawa, [2011]. Texte français, 25p. Références. 28cm. Couverture souple. Bilingue.

    Renseignements pour la commande: Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Tour B, 3e étage, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou 613-995-8210 Téléimprimeur 613-992-9190; Télécopieur: 613-947-6850; Courriel: publications@privcom.gc.ca; URL: http://www.privcom.gc.ca/contactUs/index_f.asp#publication.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-53540-1
    Numéro de catalogue IP54-40/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Branchés et futés: pour Numéro de catalogue IP54-43/2012F Internet et vie privée, [par] Mark Slutsky. Ottawa, [2012]. 12p. Ill. 28cm. Couverture souple.
    Le n° de catalogue et l'ISBN ont été intervertis lors de l'impression de cette publication.

    Renseignements pour la commande: Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, 112, rue Kent, Tour B, 3e étage, Ottawa K1A 1H3. Téléphone: 1-800-282-1376 ou 613-995-8210 Téléimprimeur 613-992-9190; Télécopieur: 613-947-6850; Courriel: publications@privcom.gc.ca; URL: http://www.privcom.gc.ca/contactUs/index_f.asp#publication.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-99005-7
    Numéro de catalogue IP54-43/2012F
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Social smarts: for Catalogue Number IP54-43/2012E privacy, the Internet and you, by Mark Slutsky. Ottawa, [2012]. 12p. Illus. 28cm. Softcover.
    The catalogue number and the ISBN have been mislabelled on this publication.

    Order Information: Office of the Privacy Commissioner of Canada, 112 Kent Street, Tower B, 3rd Floor, Ottawa K1A 1H3. Telephone: 1-800-282-1376 or 613-995-8210 Teletype 613-992-9190; Fax: 613-947-6850; E-mail: publications@privcom.gc.ca; URL: http://www.privcom.gc.ca/contactUs/index_e.asp#publication.

    Free.
    ISBN 978-1-100-20448-2
    Catalogue Number IP54-43/2012E
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire

Conseil canadien des relations industrielles

Défense nationale

Énergie atomique du Canada limitée

  • Inventaire des déchets radioactifs au Canada. pour Numéro de catalogue CC3-1/2012 Ottawa, Mars 2012. French text, v, 48, [2]p. Cartes (certaines pliées), figures, graphiques, références, tableaux. 30cm. Couverture souple. Bilingue. (LLRWMO-01613-041-10003)

    Renseignements pour la commande: Énergie atomique du Canada limitée, 2251, rue Speakman, Mississauga (Ontario) L5K 1B2. Téléphone: 905-823-9040, poste 37439 ou 1-866-886-2325; Télécopieur: 905-855-1383; Courriel: info@aecl.ca; URL: http://www.eacl-aecl.ca/Contact-f/Pr_senter_une_demande_de_renseignements.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-54191-4
    Numéro de catalogue CC3-1/2012
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Inventaire des déchets radioactifs au Canada. pour Numéro de catalogue CC3-1/2012-MRC Ottawa, 2012. 1 disque. Bilingue. (LLRWMO-01613-041-10003) Cédérom.

    Renseignements pour la commande: Énergie atomique du Canada limitée, 2251, rue Speakman, Mississauga (Ontario) L5K 1B2. Téléphone: 905-823-9040, poste 37439 ou 1-866-886-2325; Télécopieur: 905-855-1383; Courriel: info@aecl.ca; URL: http://www.eacl-aecl.ca/Contact-f/Pr_senter_une_demande_de_renseignements.htm.

    Gratuit.
    ISBN 978-1-100-54192-1
    Numéro de catalogue CC3-1/2012-MRC
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité

  • Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité, rapport annuel. pour Numéro de catalogue CC1-1 Annuel. Ottawa. 30cm. Couverture souple. Bilingue.
    Titre en tête de chaque page: BGDRFA rapport annuel.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Énergie atomique du Canada limitée, 2251, rue Speakman, Mississauga (Ontario) L5K 1B2. Téléphone: 905-823-9040, poste 37439 ou 1-866-886-2325; Télécopieur: 905-855-1383; Courriel: info@aecl.ca; URL: http://www.eacl-aecl.ca/Contact-f/Pr_senter_une_demande_de_renseignements.htm.

    2010-2011. French text, 20p. Carte, graphiques, photographies, tableaux.
    ...vers des solutions communautaires.
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CC1-1/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Bureau de gestion des déchets radioactifs de faible activité, rapport annuel. pour Numéro de catalogue CC1-1-MRC Annuel. Ottawa. Bilingue. Cédérom.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Énergie atomique du Canada limitée, 2251, rue Speakman, Mississauga (Ontario) L5K 1B2. Téléphone: 905-823-9040, poste 37439 ou 1-866-886-2325; Télécopieur: 905-855-1383; Courriel: info@aecl.ca; URL: http://www.eacl-aecl.ca/Contact-f/Pr_senter_une_demande_de_renseignements.htm.

    2010-2011. 1 disque. (LLRWMO-513430-041-04000)
    Gratuit.
    Numéro de catalogue CC1-1/2011-MRC
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Environnement Canada

Direction des sciences et de la technologie

Service canadien de la faune

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, n° 30, le samedi 28 juillet 2012. p. 2167-2216.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/146-30
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 146, n° 30, le samedi 30 juillet 2012. 52p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/146-30-PDF
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1 Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. ISSN 0045-4192
    Avis et projets de règlement.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    Vol. 146, index trimestriel, du 1er avril au 30 juin 2012. 15p.
    2,95 $ l'exemplaire.
    Numéro de catalogue SP2-1/2012-2
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.
  • Gazette du Canada. Partie I. pour Numéro de catalogue SP2-1-PDF Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.
    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 146, index trimestriel, du 1er avril au 30 juin 2012. 18p.
    Gratuit. (Internet).
    Numéro de catalogue SP2-1/2012-2-PDF

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Institut de l'appareil locomoteur et de l'arthrite

Musée canadien de l’immigration du Quai 21

Office d'investissement du Régime de pensions du Canada

Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public

Parcs Canada

Patrimoine canadien

  • Rapport sur l'examen du compte rendu du financement du Plan d'action économique et l'application des procédures de vérification spécifiées, pour Numéro de catalogue CH4-156/2010 [préparé par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services d'évaluation. Gatineau (Québec), Octobre 2010. Texte français, 19p. Tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
    Le numéro de catalogue (CH4-156/2010F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-96295-5) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH4-156/2010
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Vérification des valeurs et d'éthique, pour Numéro de catalogue CH6-4/2011 [préparé par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services de vérification et d'assurance. Gatineau (Québec), Juin 2011. Texte français, [1]p, 19p. 28cm. Reliure à spirale.
    Le numéro de catalogue (CH6-4/2011F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97811-6) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH6-4/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Évaluation sommative du programme Katimavik, pour Numéro de catalogue CH7-6/2011 [préparé par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services d'évaluation. Gatineau (Québec), Novembre 2010. Texte français, [2], 75p. Figures en couleur, graphiques, organigrammes, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
    Le numéro de catalogue (CHCH7-6/2011F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97185-8) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH7-6/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.
  • Évaluation sommative du Programme des autochtones, pour Numéro de catalogue CH7-7/2011 [préparé par le] Bureau du dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation, Direction des services d'évaluation. Gatineau (Québec), Février 2011. Texte français, [3], 99p. Bibliographie, tableaux. 28cm. Reliure à spirale. Bilingue.
    Le numéro de catalogue (CH7-7/2011F-PDF) et l'ISBN (978-1-100-97542-9) imprimés dans cette publication sont incorrects.

    Renseignements pour la commande: Patrimoine canadien, Siège social, 15, rue Eddy, Gatineau (Québec) K1A 0M5. Téléphone: 819-997-0055 ou 1-866-811-0055 Téléimprimeur 1-888-997-3123; URL: http://www.pch.gc.ca/pc-ch/cntct/index-fra.cfm.

    Gratuit.
    Numéro de catalogue CH7-7/2011
    Diffusion: Disponible seulement auprès de l'agence-auteur.
    Des copies peuvent être disponibles, sur demande, auprès de l'organisme auteur.

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources naturelles Canada

Centre d'information topographique

Commission géologique du Canada

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

Sécurité publique Canada

Centre national de prévention du crime

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Aviation civile

Direction générale du transport des marchandises dangereuses

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Programme des Éditions et des services de dépôt

  • Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada. pour Numéro de catalogue P107-1 Hebdomadaire. Compilée par le Programme des services de dépôt. Ottawa. 27cm. Couverture souple. Bilingue. ISSN 0706-4659
    Les numérotations commencent chaque année par n° 1.

    Renseignements pour la commande pour les non dépositaires: Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Direction générale des services intégrés, Les Éditions et Services de dépôt, Ottawa K1A 0S5. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-941-5995; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada et aux États-Unis) ou 613-954-5779; Courriel: publications@tpsgc-pwgsc.gc.ca; URL: http://www.publications.gc.ca/site/fra/contact/contactezNous.html.

    2012 n° 30, le 27 juillet 2012. 40p.
    1,25 $ l'exemplaire. 60,00 $ par année.
    Numéro de catalogue P107-1/2012-30
    Diffusion: Distribuée par liste d'envoi.
    Disponible au grand public et aux organismes non-dépositaires des ÉSD.

Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

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