Guide des enquêtes et des rapports sur les situations comportant des risques .: HS24-33/2007F-PDF
L’enquête menée à la suite d’un cas d’accident du travail et le rapport sur les situations comportant des risques constituent les éléments de base du programme de santé et de sécurité au travail. Dans le cadre d’une enquête efficace, il faut prêter attention au rôle et à la responsabilité de chaque personne impliquée. Les mécanismes prévus pour établir un avis d’accident, l’analyse de l’enquête et le signalement des accidents graves et moins graves doivent mener à des mesures correctives qui préviendront d’autres accidents du genre ou, du moins, qui réduiront la fréquence des accidents. Les pages qui suivent abordent ces sujets à l’intention de tous ceux et celles qui sont appelés à prendre part aux enquêtes sur des circonstances entourant un accident.
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publications.gc.ca/pub?id=9.822770&sl=0
| Department/Agency | Canada. Ressources humaines et Développement des compétences Canada. Programme du travail. |
|---|---|
| Title | Guide des enquêtes et des rapports sur les situations comportant des risques . |
| Publication type | Monograph |
| Language | [French] |
| Other language editions | [English] |
| Format | Electronic |
| Electronic document | |
| Other formats | Paper-[English | French] |
| Note(s) | Publ. aussi en anglais sous le titre : A guide to the investigation and reporting of hazardous occurrences. « Travail »--Couv. Également publ. en version imprimée. |
| Publishing information | [Gatineau, Qué.] : Ressources humaines et développement des compétences Canada, c2007. |
| Description | 21 p. |
| Catalogue number |
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| Departmental catalogue number | LT-048-03-07 |
| Subject terms | Sécurité au travail Accident de travail Enquête |