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Guide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire : T33-23/2010F-PDF

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Vise à aider les compagnies de chemin de fer à mettre en place et à améliorer les systèmes de gestion de la sécurité (SGS) pour satisfaire aux exigences du Règlement sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire de Transports Canada, conformément à l’article 37 et au paragraphe 47.1(1) de la Loi sur la sécurité ferroviaire. Avec ses deux annexes, il contient des conseils et des recommandations pratiques, ainsi que des exemples précis de méthodes et d’approches de SGS adoptées par diverses compagnies de chemin de fer canadiennes.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.638266&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada.
TitreGuide de mise en place et d'amélioration des systèmes de gestion de la sécurité ferroviaire
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Autres formats offertsTexte matériel-[Français]
Note(s)
  • Comprends : Guide, Annexe 1 (Pratiques exemplaire), Annexe 2 (Pratiques exemplaires pour les petites compagnies de chemin de fer).
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Transports Canada Mise à jour 2010.
Description3 vols en pagination multiple.
ISBN978-1-100-96284-9
Numéro de catalogue
  • T33-23/2010F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 15058F
Descripteurs
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