Sélection de la langue

Gouvernement du Canada / Government of Canada

Recherche

Guide relatif au Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles pour la déclaration des substances chimiques et des polymères, ainsi que d'autres services : en conformité avec le Règlement... : En40-778/2003F-PDF

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.606854&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Environnement Canada. Service de la protection de l'environnement.
TitreGuide relatif au Règlement sur les droits concernant les substances nouvelles pour la déclaration des substances chimiques et des polymères, ainsi que d'autres services : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Titre de la série
  • Série de la protection de l'environnement. [Consultations multilatérales] EPS M-484
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Le n° de catalogue (En40-778/2003) et l'ISBN (0-662-67100-7) de l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans l'édition électronique.
Information sur la publication
  • Ottawa - Ontario : Environnement Canada. Décembre 2002.
Description22p.glossaire, tableaux
Numéro de catalogue
  • En40-778/2003F-PDF
Descripteurs
Demander des formats alternatifs
Pour demander une publication dans un format alternatif, remplissez le formulaire électronique des publications du gouvernement du Canada. Utilisez le champ du formulaire «question ou commentaire» pour spécifier la publication demandée.

Détails de la page

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :