Bulletin des variétés végétales / Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. : A27-13F-PDF

Énumère les nouvelles variétés pour lesquelles des certificats d’obtention ont été délivrés, les demandes dont le dépôt a été accepté, et les demandes à l’étude. Il présente également les demandes abandonnées, retirées et rejetées; les cas de renonciation au certificat d’obtention et de révocation du certificat d’obtention; les changements de dénomination ou de mandataire au Canada; et le coût de la protection.
Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.501465&sl=1
| Ministère/Organisme |
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|---|---|
| Titre | Bulletin des variétés végétales / Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. |
| Type de publication | Périodique |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Format | Texte numérique |
| Autres formats offerts | Cédérom-[Anglais | Français], Cédérom-[Anglais | Français] |
| Information sur la publication |
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| Chronologie | Paraît depuis n° 60, juillet 2006; ne paraît plus après n° 93, octobre 2014. |
| Périodicité | Trimestriel |
| ISSN | 1911-1487 |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs | |
| Numéros | Cliquez ici pour agrandir le tout2014 Cliquer pour agrandir
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