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Manuel d'agrément des exploitants aériens étrangers. : T52-4/259-2026F-PDF

« Le présent manuel expose les politiques et procédures de Transports Canada, Aviation civile (TCAC) ayant trait à l'agrément des exploitants aériens étrangers. Il fournit une orientation au personnel de TC dont les fonctions comprennent l'agrément des exploitants aériens étrangers. Du fait de la vaste portée des operations couvertes et des nombreuses variables en cause, il est impossible de prévoir toutes les exigences; le personnel de TC doit par conséquent faire preuve de discernement et de jugement en toutes circonstances » -- Objet, page 5.

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.959157&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Canada. Transports Canada, organisme de publication.
TitreManuel d'agrément des exploitants aériens étrangers.
Type de publicationMonographie
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition ultérieureManuel d'agrément des exploitants aériens étrangers. [2e édition]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de la couverture.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Foreign air operator certification manual.
Information sur la publication
  • [Ottawa] : Transports Canada = Transport Canada, 1er mai 2026.
  • ©2026
Description1 ressource en ligne (45 pages)
ISBN9780660980621
Numéro de catalogue
  • T52-4/259-2026F-PDF
Numéro de catalogue du ministèreTP 11524F (05/2026) RDIMS 21281911
Édition
  • Troisième édition.
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