Exigences relatives à la transmission de données préalables à l'arrivée et à la déclaration dans le mode routier. : Rv55-8/3-4-2-2025F-PDF
« Comment transmettre l'information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC)/Manifeste électronique par voie électronique à l'ASFC; Portail du manifeste électronique; délai de transmission des données sur le fret et le moyen de transport; transmission de données sur le fret et le moyen de transport; mouvement en transit; processus d'expédition particuliers; exemptions relatives à la déclaration » -- Sujet principal, page 1.
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| Ministère/Organisme |
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| Titre | Exigences relatives à la transmission de données préalables à l'arrivée et à la déclaration dans le mode routier. |
| Titre de la série |
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| Type de publication | Monographie - Voir l'enregistrement principal |
| Langue | [Français] |
| Autres langues publiées | [Anglais] |
| Édition précédente | Exigences relatives à la transmission des données préalable à l'arrivée et à la déclaration dans le mode routier. [Édition de 21 septembre 2022] |
| Format | Texte numérique |
| Document électronique | |
| Note(s) |
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| Information sur la publication |
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| Description | 1 ressource en ligne (47 pages). |
| Numéro de catalogue |
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| Descripteurs |
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