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Classement tarifaire des minerais de métaux et leurs concentrés. : Rv55-8/10-17-39-2026F-PDF

« Le présent mémorandum décrit et explique le classement tarifaire des minerais de métaux et leurs concentrés constitués de plus d'une espèce minéralogique dans les positions 26.01 à 26.17 » -- Sujet principal, page [1].

Lien permanent pour cette publication :
publications.gc.ca/pub?id=9.965439&sl=1

Renseignements sur la publication
Ministère/Organisme
  • Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
TitreClassement tarifaire des minerais de métaux et leurs concentrés.
Titre de la série
  • Mémorandum, 2369-2405 ; 2369-2391 ; D10-17-39
Type de publicationMonographie - Voir l'enregistrement principal
Langue[Français]
Autres langues publiées[Anglais]
Édition précédentePolitique interprétative - classement tarifaire des minerais de métaux et leurs concentrés. [Édition de 21 octobre 2024]
FormatTexte numérique
Document électronique
Note(s)
  • Titre de départ.
  • L'ISSN (2369-2391) imprimé dans cette publication est incorrect.
  • Publié aussi en anglais sous le titre : Tariff classification of metal ores and concentrates.
  • « Mémorandum(s) D précédent(s) D10-17-39 daté du 21 octobre 2024. »
  • Comprend des références bibliographiques.
Information sur la publication
  • Ottawa : Agence des services frontaliers du Canada = Canada Border Services Agency, 22 janvier 2026.
Description1 ressource en ligne (3 pages non numérotées).
Numéro de catalogue
  • Rv55-8/10-17-39-2026F-PDF
Édition
  • [Édition de 22 janvier 2026].
Descripteurs
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