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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 05-42

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05-42 (Le 21 octobre 2005)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 21 octobre 2005.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 05-42 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires étrangères Canada

Affaires indiennes et du Nord

Agence de santé publique du Canada

  • RMTC - Relevé des maladies transmissibles au Canada. Deux fois par mois. Ottawa. Bilingue. ISSN 1481-8531 Électronique.

    Vol. 31, n° 20, le 15 octobre 2005. 8p. (240 Ko). Figure, références, tableaux.

    «Contenu du présent numéro: Gestion d'une exposition à la tuberculose dans un hôpital d'oncologie».


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP3-1/31-20-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/HP3-1-31-20.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue HP3-1/31-20-PDF

  • RMTC - Relevé des maladies transmissibles au Canada. Une déclaration d'un comité consultatif. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1481-8531 Électronique.

    Vol. 31, DCC-8-9, le 15 octobre 2005. --RMTC - Relevé des maladies transmissibles au Canada. Une déclaration d'un comité consultatif (DCC). Ottawa. 24p. (348 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat.

    Contenu: Comité consultatif de la médecine tropicale et de la médecine des voyages (CCMTMV): Énoncé sur les voyages en bateau de croisière.--Comité consultatif national de l'immunisation (CCNI): Intervalle dans l'administration des vaccins contre la diphtérie, le tétanos et la coqueluche.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue HP3-2/31-8-9-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/HP3-2-31-8-9.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue HP3-2/31-8-9-PDF

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Secrétariat rural

Banque du Canada

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Bureau du surintendant des institutions financières

Condition féminine Canada

Élections Canada

Énergie atomique du Canada limitée

Environnement Canada

Service de la protection de l'environnement

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 41, le samedi 8 octobre 2005. 54p. (507 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/139-41-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-139-41.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/139-41-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 139, n° 42, le samedi 15 octobre 2005. 51p. (527 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/139-42-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-139-42.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/139-42-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Justice Canada

Patrimoine canadien

Direction des droits de la personne

Direction générale de la politique des arts

Projet de recherche sur les politiques

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Guide des approvisionnements. Irrégulier. Préparé par Direction de la politique et processus d'approvisionnements. Ottawa. Électronique.

    «Le Guide des approvisionnements renferme la politique d'achat de TPSGC pour les ministères, ainsi que les références aux lois et conditions pertinentes de l'État. Il explique pourquoi et comment TPSGC s'acquitte de ses activités d'approvisionnement. Il est utilisé par les agents d'approvisionnement de TPSGC.»--«Approvisionnements sur Internet» (site Web des TPSGC).

    Version 05-1, 10 juin 2005. (2024 Ko). Glossaire, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-1/2005-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P26-1-2005-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-1/2005-1F-PDF

  • Supply manual. Irregular. Prepared by Policy and Process Directorate. Ottawa. Electronic.

    "The Supply Manual contains PWGSC's departmental purchasing policies and references to relevant government laws and conditions. It explains why and how PWGSC carries out its supply activities. It is used by PWGSC procurement officers."--"Acquisitions on the Internet" (PWGSC website).

    Version 05-01, June 10, 2005. (2042 KB). Glossary, tables.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-1/2005-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P26-1-2005-1E.pdf
    Free.

    Catalogue Number P26-1/2005-1E-PDF

  • Clauses et conditions uniformisées d'achat. Ottawa. Adobe Acrobat. Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Guide des CCUA.

    «Le Guide des CCUA a pour but de renseigner les fournisseurs et les clients de TPSGC sur les conditions couramment utilisées par l'administration fédérale et TPSGC dans le processus de passation des marchés. Son contenu est cité dans les invitations à soumissionner et les activités de passation des marchés.»--Site Web de Guide des CCUA (TPSGC).

    URL: http://sacc.tpsgc.gc.ca/sacc/index-f.jsp

    Version 2005-1, le 10 juin 2005.. 1172p. (4312 Ko). Tableaux. Matériel d'accompagnement: Résumé.

    Guide des CCUA.



    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-2/2005-1F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/P26-2-2005-1F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-2/2005-1F-PDF

  • Standard acquisition clauses and conditions (SACC). Ottawa. Adobe Acrobat. Electronic.

    Title also cited as: SACC manual.

    "The SACC Manual is intended to provide suppliers and clients of PWGSC with information on terms and conditions commonly used in the contracting process by the federal government and PWGSC. Its contents are referred to in bidding opportunities and contracting activities."--SACC (PWGSC) website.

    URL: http://sacc.pwgsc.gc.ca/sacc/index-e.jsp

    Amendment 2005-1, June 10, 2005. 1091p. (3904 KB). Tables. Accompanying material: Synopsis

    SACC manual.



    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-2/2005-1E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/P26-2-2005-1E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number P26-2/2005-1E-PDF

Tribunal canadien du commerce extérieur


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Bulletins

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