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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 07-11

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07-11 (Le 16 mars 2007)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 16 mars 2007.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 07-11 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Bibliothèque du Parlement


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Agence canadienne d'inspection des aliments

  • Bulletin des variétés végétales. Trimestriel. Publié par le Bureau de la protection des obtentions végétales. Ottawa. ISSN 1911-1487 (P0479f) Électronique.

    "Le Bulletin fournira aux personnes intéressées de l'information visant la protection de nouvelles variétés sous la Loi de la Protection des obtentions végétales de même que les détails concernant les demandes, incluant les descriptions des nouvelles variétés."--Page i.

    N° 62, janvier 2007. 546p. (42998 Ko). Photographies.

    Le n° de catalogue (A27-13/62) copié dans cette édition PDF est incorrect.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue A27-13/62F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/A27-13-62F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue A27-13/62F-PDF

  • Plant varieties journal. Quarterly. Issued by the Plant Breeders' Rights Office. Ottawa. ISSN 1911-1479 (P0479e) Electronic.

    "The Journal will provide interested persons with information on protecting new varieties under Plant Breeders' Rights as well as details concerning applications, including the descriptions of the new varieties."--Page i.

    No. 62, January 2007. 571p. (31294 KB). Photographs.

    Incorrect catalogue number (A27-13/62) copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number A27-13/62E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/A27-13-62E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number A27-13/62E-PDF

Agence de santé publique du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Direction générale des politiques stratégiques

Banque du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

Commission canadienne des affaires polaires

Environnement Canada

Service canadien de la faune

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 141, n° 9, le samedi 3 mars 2007. 119p. (1152 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/141-9-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-1-141-9.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/141-9-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 141, n° 5, le mercredi 7 mars 2007. 160p. (1604 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/141-5-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/SP2-2-141-5.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/141-5-PDF

Industrie Canada

Bureau de la concurrence

Direction générale de la politique de la petite entreprise

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources humaines et Développement social

Programme du travail

Programmes de la sécurité du revenu

Ressources naturelles Canada

Secteur des minéraux et des métaux

Service canadien des forêts

  • Faits scientifiques. Irrégulier. Publié par le Centre de foresterie de l'Atlantique. Fredericton. Électronique.

    Deuxième titre de série imprimé sur la couverture: SCF-Atlantique, faits scientifiques.

    N° 1. --Le cycle des nutriments: «Les sols sonts le fondement de la vie». 2004. 2p. (187 Ko). Ill. en couleur, photographies. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (Fo103-1/1-2004) et l'ISBN (662-68130-4) pour l'édition imprimée bilingue ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo103-1/1-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Fo103-1-1-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue Fo103-1/1-2004F-PDF

  • Science facts. Irregular. Issued by the Atlantic Forestry Centre. Fredericton. Electronic.

    Series title also given on publication as: CFS-Atlantic science facts.

    No. 1. --The nutrient cycle: "Soil is the basis of life". 2004. 2p. (102 KB). Coloured illus., photographs. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (Fo103-1/1-2004) and ISBN (0-662-68130-4) for the bilingual print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo103-1/1-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fo103-1-1-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    Catalogue Number Fo103-1/1-2004E-PDF

  • L'éclaircie du Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides. Publié par le Centre de foresterie des Laurentides. Sainte-Foy (Québec). Électronique.

    URL: http://www.cfl.scf.rncan.gc.ca/CFL-LFC/publications/eclaircie/eclaircie_f.html

    N° 14. --Pour une forêt d'avenir - la génomique fonctionnelle. 2004. 2p. (536 KB). Photographies. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (Fo29-54/14-2004F) et l'ISBN (0-662-78092-2) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo29-54/14-2004F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Fo29-54-14-2004F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-78093-0
    Numéro de catalogue Fo29-54/14-2004F-PDF

  • Branching out from the Canadian Forest Service, Laurentian Forestry Centre. Issued by the Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec. Electronic.

    URL: http://www.cfl.scf.rncan.gc.ca/CFL-LFC/publications/eclaircie/eclaircie_e.html

    No. 14. --Harnessing functional genomics to benefit forests. 2004. 2p. (534 KB). Photographs. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (Fo29-54/14-2004E) and ISBN (0-662-38397-4) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo29-54/14-2004E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fo29-54-14-2004E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-38398-2
    Catalogue Number Fo29-54/14-2004E-PDF

  • L'éclaircie du Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides. Publié par le Centre de foresterie des Laurentides. Sainte-Foy (Québec). Électronique.

    URL: http://www.cfl.scf.rncan.gc.ca/CFL-LFC/publications/eclaircie/eclaircie_f.html

    N° 15, 2004. --Les ravageurs forestiers exotiques - tenir la menace à l'oeil. ©2005. 2p. (393 Ko). Photographies. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (Fo29-54/15-2005F) et l'ISBN (0-662-78895-8) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo29-54/15-2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Fo29-54-15-2005F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-78896-6
    Numéro de catalogue Fo29-54/15-2005F-PDF

  • Branching out from the Canadian Forest Service, Laurentian Forestry Centre. Issued by the Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec. Electronic.

    URL: http://www.cfl.scf.rncan.gc.ca/CFL-LFC/publications/eclaircie/eclaircie_e.html

    No. 15, 2004. --Keeping an eye out for exotic forest pests. ©2005. 2p. (404 KB). Photographs. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (Fo29-54/15-2005E) and ISBN (0-662-39221-3) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo29-54/15-2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fo29-54-15-2005E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-39222-1
    Catalogue Number Fo29-54/15-2005E-PDF

  • L'éclaircie du Service canadien des forêts, Centre de foresterie des Laurentides. Publié par le Centre de foresterie des Laurentides. Sainte-Foy (Québec). Électronique.

    URL: http://www.cfl.scf.rncan.gc.ca/CFL-LFC/publications/eclaircie/eclaircie_f.html

    N° 16, 2004. --Blessures et maladies - les arbres se défendent. ©2005. 2p. (488 Ko). Ill. en couleur, photographies. Adobe Acrobat.

    Le n° de catalogue (Fo29-54/16-2005F) et l'ISBN (0-662-78874-5) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue Fo29-54/16-2005F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/Fo29-54-16-2005F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-78875-3
    Numéro de catalogue Fo29-54/16-2005F-PDF

  • Branching out from the Canadian Forest Service, Laurentian Forestry Centre. Issued by the Laurentian Forestry Centre. Sainte-Foy, Quebec. Electronic.

    URL: http://www.cfl.scf.rncan.gc.ca/CFL-LFC/publications/eclaircie/eclaircie_e.html

    No. 16, 2004. --The natural defences of trees against injury and disease. ©2005. 2p. (505 KB). Coloured illus., photographs. Adobe Acrobat.

    The catalogue number (Fo29-54/16-2005E) and ISBN (0-662-39200-0) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number Fo29-54/16-2005E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/Fo29-54-16-2005E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-39201-9
    Catalogue Number Fo29-54/16-2005E-PDF

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale des produits de santé et des aliments

  • Guide de conformité concernant les produits de santé naturels. Version 2.1.. Ottawa, ©2006, Janvier 2007. 23p. (92 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Le n° de catalogue (H164-29/2006F) et l’ISBN (0-662-72490-9) de l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans l’édition électronique.

    «Le présent document annule et remplace la Directive intérimaire d'application de la
    réglementation sur les DIN (1998), qui a pris fin le 1er janvier 2004. La présente politique annule et remplace aussi le Guide de conformité concernant les produits thérapeutiques en ce qui a trait aux PSN. Ce guide doit être utilisé avec ses pièces jointes (Appendice A) et la Politique de conformité concernant les produits de santé naturels (la Politique de conformité).»--Page 3 des 23, Introduction.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue H164-29/2006F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/Collection/H164-29-2006F.pdf
    Gratuit. (Internet).

    ISBN 0-662-72491-7
    Numéro de catalogue H164-29/2006F-PDF

  • Natural health products compliance guide. Version 2.1.. Ottawa, ©2006, January 2007. 22p. (83 KB). References, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue number (H164-29/2006E) and ISBN (0-662-44031-5) for the print edition have been incorrectly copied in this electronic publication.

    "This document replaces former Natural Health Products Directorate (NHPD) compliance guides and supersedes both the Interim DIN Enforcement Directive (1998) and its associated Therapeutic Products Compliance Guide, which ceased to be in effect as of January 1, 2004. The Natural Health Products Compliance Guide is to be used alongside its attachments (Appendix A) and the Compliance Policy for Natural Health Products (the Compliance Policy)."--Page 5 of 22, Introduction.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number H164-29/2006E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/Collection/H164-29-2006E.pdf
    Free. (Internet).

    ISBN 0-662-44032-3
    Catalogue Number H164-29/2006E-PDF

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

  • Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-700-1033 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-800-889-9734 ou (613) 951-1584.

Hors série

Annuels

Recensements

Bulletins

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