Sélection de la langue

Recherche


ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 07-28

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces informations dans un autre format, veuillez communiquez avec nous.

07-28 (Le 13 juillet 2007)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 13 juillet 2007.

Certaines publications figurant dans cette Liste hebdomadaire sont fournies en format PDF. Cela signifie que, si vous disposez d'un lecteur PDF, vous pourrez visionner, imprimer et télécharger ces documents. Si vous avez besoin d'aide, notre page d'aide explique comment visionner des fichiers en format PDF.

Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 07-28 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

Version intégrale de cette liste

Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

  • Rapport d'étude approfondie - route de Wollaston Lake, préparé par Affaire indiennes et du Nord Canada, en collaboration avec Diversification de l'économie de l'Ouest. Ottawa, 2007. 134p. (6525 Ko). Bibliographie, cartes, tableaux. Adobe Acrobat. (QS-S028-000-FF-A1)
    Électronique.

    «Le projet de route de Wollaston Lake [proposé par le ministère de la Voirie et des Transports de la Saskatchewan] exige la conduite d'une évaluation environnementale en vertu de la Environmental Assessment Act de la Saskatchewan. Conformément à l'Entente de collaboration Canada-Saskatchewan en matière d'evaluation environnementale, une évaluation environnementale fédérale-provinciale a été réalisée.»--Sommaire.

    Le n° de catalogue (R2-479/2007F) et l'ISBN (978-0-662-09510-1) pour l'édition imprimée ont été incorrectement copiés dans cette édition PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue R2-479/2007F-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/inac-ainc/R2-479-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-09511-8
    Numéro de catalogue R2-479/2007F-PDF

  • Comprehensive study report - Wollaston Lake Road, prepared by Indian and Northern Affairs Canada in consultation with Western Economic Diversification. Ottawa, 2007. 106p. (6163 KB). Bibliography, maps, tables. Adobe Acrobat. (QS-S028-000-EE-A1)
    Electronic.

    "The Wollaston Lake Road proposal [by Saskatchewan Highways and Transportation] has triggered the requirement for an environmental impact assessment under Saskatchewan's Environmental Assessment Act. In accordance with the Canada-Saskatchewan Agreement on Environmental Assessment (Cooperative Agreement), a cooperative environmental assessment involving both jurisdictions has been conducted."--Executive summary.

    The catalogue number (R2-479/2007E) and ISBN (978-0-662-46185-2) for the print edition have been incorrectly copied in this PDF edition.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number R2-479/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/inac-ainc/R2-479-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-46186-9
    Catalogue Number R2-479/2007E-PDF

Banque du Canada

Bureau de l'ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes

Bureau de la sécurité des transports du Canada

Comité consultatif canadien de la biotechnologie

Commission canadienne des droits de la personne

Commission des revendications des Indiens

  • [Index des mots-clés et sommaires des rapports]. Ottawa, [2007]. 273p. (1945 Ko). Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Page de titre y manque.

    «Depuis sa création en 1991 jusqu'au 31 mars 2006, la Commission a publié 68 rapports d'enquête et 11 rapports de médiation. ... [L'Index des mots-clés et sommaires des rapports] comprend un sommaire de chaque rapport des enquêtes et des médiations que nous avons terminées, chaque sommaire reprenant les principaux événements et concepts traités dans le rapport correspondant.» -- p. 1.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue RC31-43/2007F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/icc-cri/RC31-43-2007F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue RC31-43/2007F-PDF

  • [Key words index and report summaries]. Ottawa, [2007]. 260p. (2170 KB). Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Title page missing.

    "From its inception in 1991 to March 31, 2006, the Commission has published 68 inquiry and 11 mediation reports. ... [The Key Words Index and Report Summaries] includes a short summary of each of our completed inquiry and mediation reports, and each of these summaries includes a list of the significant events and concepts discussed in the report." -- p. 1.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number RC31-43/2007E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2007/icc-cri/RC31-43-2007E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number RC31-43/2007E-PDF

Conseil canadien de la santé

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

Défense nationale

Recherche et développement pour la défense Canada

Élections Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 141, n° 25, le samedi 23 juin 2007. 156p. (1863 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/141-25-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-1-141-25.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/141-25-PDF

  • Gazette du Canada, partie I. Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 141, n° 1, le mardi 19 juin 2007. --Règlement modifiant le Règlement sur l'exploitation des administrations portuaires. 6p. (193 Ko). Adobe Acrobat.

    Fondement législatif: Loi maritime du Canada.
    Ministère responsable: Ministère des Transports.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-3/141-1-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2007/canadagazette/SP2-3-141-1.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-3/141-1-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Ressources naturelles Canada

Office de l'efficacité énergétique

Santé Canada

Direction générale de la politique de la santé

Service Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Recensements

Bulletins

Détails de la page

Date de modification :