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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-33

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09-33 (Le 14 janvier 2009)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 14 janvier 2009.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 09-33 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Services consulaires

Agence de santé publique du Canada

Centre de la lutte contre les maladies transmissibles et les infections

Centre national d’information sur la violence dans la famille

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Administration du rétablissement agricole des Prairies

Le Programme d’atténuation des gaz à effet de serre pour le secteur agricole canadien

Banque du Canada

Citoyenneté et Immigration Canada

Commission canadienne des grains

Défense nationale

Environnement Canada

Section de l'évaluation des sciences atmosphériques

Service canadien de la faune

Financement agricole Canada

Imprimeur de la Reine

Industrie Canada

Commission canadienne du tourisme

Direction générale des Communications et du Marketing

Direction générale de la petite entreprise et du tourisme

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Parcs Canada

  • Loi sur les espèces en péril, série de programmes de rétablissement. Irrégulier. Publié conjointement par Environnement Canada et Pêches et Océans Canada. Ottawa. Électronique.

    Titre additionnel (dans la publication): Série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril.
    --Programme de rétablissement pour le putois d'Amérique (Mustela nigripes) au Canada.Ottawa, Juin 2009. 53p. (536 Ko). Carte, glossaire, références, tableaux. Adobe Acrobat.

    Titre en tête de chaque page: Programme de rétablissement du putois d’Amérique.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue En3-4/54-2008F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/ec/En3-4-54-2008F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-0-662-08411-2
    Numéro de catalogue En3-4/54-2008F-PDF

  • Species at Risk Act recovery strategy series. Irregular. Issued jointly by Environment Canada and Fisheries and Oceans Canada. Ottawa. Electronic.
    --Recovery strategy for the Black-footed Ferret (Mustela nigripes) in Canada.Ottawa, June 2009. 47p. (538 KB). Glossary, maps, references, tables. Adobe Acrobat.

    Running title: Recovery strategy for the black-footed ferret.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number En3-4/54-2008E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/ec/En3-4-54-2008E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-0-662-48115-7
    Catalogue Number En3-4/54-2008E-PDF

Pêches et Océans Canada

Garde côtière canadienne

Producteurs de poulet du Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Santé Canada

Direction générale des produits de santé et des aliments

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

  • Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Semestriel. Produit par le Secteur de la gestion du programme des approvisionnements. Ottawa. Adobe Acrobat. Électronique.

    Autre titre cité pour la publication: Guide des CCUA.

    «Le Guide des CCUA a pour but de renseigner les fournisseurs et les clients de TPSGC sur les conditions couramment utilisées par l'administration fédérale et TPSGC dans le processus de passation des marchés. Son contenu est cité dans les invitations à soumissionner et les activités de passation des marchés.»--Site Web de Guide des CCUA (TPSGC).

    URL: http://sacc.tpsgc.gc.ca/sacc/index-f.jsp

    Version 2008-2, le 12 décembre 2008. 1256p. (5335 Ko).


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue P26-2/2008-2F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P26-2-2008-2F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue P26-2/2008-2F-PDF

  • Standard acquisition clauses and conditions (SACC). Semi-annual. Produced by the Supply Program Management Sector. Ottawa. Adobe Acrobat. Electronic.

    Title also cited as: SACC manual.

    "The SACC Manual is intended to provide suppliers and clients of PWGSC with information on terms and conditions commonly used in the contracting process by the federal government and PWGSC. Its contents are referred to in bidding opportunities and contracting activities."--SACC (PWGSC) website.

    URL: http://sacc.pwgsc.gc.ca/sacc/index-e.jsp

    Version 2008-2, December 12, 2008. 1196p. (4827 KB).


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number P26-2/2008-2E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/tpsgc-pwgsc/P26-2-2008-2E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number P26-2/2008-2E-PDF


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