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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 09-34

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09-34 (Le 21 janvier 2009)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 21 janvier 2009.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 09-34 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Affaires indiennes et du Nord

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

  • Approches internationales en matière de financement de la radio communautaire et de la radio de campus - rapport final, présenté par CONNECTUS CONSULTING INC. Ottawa, Le 31 mars 2009. 53p. (188 Ko). Références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «Le présent rapport fournit un résumé et une analyse de la façon dont les stations de radio communautaire et de radio de campus sont réglementées et financées dans les douze pays suivants : ...»--Page 2 of 53.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BC92-70/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC92-70-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92113-6
    Numéro de catalogue BC92-70/2009F-PDF

  • International approaches to funding community and campus radio - final report, submitted by CONNECTUS Consulting Inc. Ottawa, March 31, 2009. 47p. (164 KB). References, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "This Report provides a summary and analysis of the manner in which community and campus radio undertakings are both regulated and funded within the following 12 international jurisdictions: ..."--Page 2 of 47.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BC92-70/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC92-70-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13185-6
    Catalogue Number BC92-70/2009E-PDF

  • Rapport de surveillance du CRTC sur les communications, 2009. Ottawa, Août 2009. 315p. (2092 Ko). Cartes, figures, graphiques, références, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Titre de la couverture: Rapport de surveillance des communications, 2009.

    «Ce rapport dresse le portrait des industries de la radiodiffusion et des télécommunications et a pour but de favoriser un débat public plus ouvert et plus éclairé sur les enjeux et les politiques de radiodiffusion et de télécommunication.»--Page 23 des 315.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BC9-9/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC9-9-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-92151-8
    Numéro de catalogue BC9-9/2009F-PDF

  • CRTC Communications monitoring report 2009. Ottawa, August 2009. 299p. (2071 KB). Figs., graphs, maps, references, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    Cover Title: Communications monitoring report 2009.

    "This report provides a window on the broadcasting and telecommunications industries and is intended to foster an open and better-informed public discussion of broadcasting and telecommunications policies and issues."--Page 23 of 299.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BC9-9/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/crtc/BC9-9-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-13223-5
    Catalogue Number BC9-9/2009E-PDF

Exportation et développement Canada

Gendarmerie royale du Canada

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Institut canadien d'information sur la santé

Office national de l'énergie

  • Enquête en vertu de la Loi sur l'Office national de l'énergie relativement aux ruptures, le 9 juillet 2006, du pipeline de soufre de l'usine à gaz de Pine River, détenu et exploité par Westcoast Energy Inc., elle-même exploitée sous la dénomination sociale Spectra Energy Inc. Calgary, Juin 2009. 37p. (452 Ko). Figures (certaines en couleur), graphiques, tableau. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    Les n°s de catalogue (NE23-150/2009F et NE23-150/2009E) et les ISBNs (978-1-100-91352-0 et 978-1-100-12409-4) des éditions imprimées ont été incorrectement copiés dans cette version PDF.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue NE23-150/2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-150-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue NE23-150/2009F-PDF

  • Investigation under the National Energy Board Act in the Matter of: 9 July 2006 ruptures of the Pine River Gas Plant Sulphur Pipeline, owned and operated by Westcoast Energy Inc. carrying on business as Spectra Energy Transmission. Calgary, June 2009. 36p. (512 KB). Figs. (some coloured), graphs, table. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    The catalogue numbers (NE23-150/2009E and NE23-150/2009F) and ISBNs (978-1-100-12409-4 and 978-1-100-91352-0) of the print editions have been incorrectly copied in this PDF version.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number NE23-150/2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/one-neb/NE23-150-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    Catalogue Number NE23-150/2009E-PDF

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Santé Canada

Sécurité des produits de consommation

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada

  • Guide sur l'analyse de rentabilisation. Ottawa, c2009. 96p. (1130 Ko). Bibliographie, figures, glossaire, tableaux. Adobe Acrobat.
    Électronique.

    «Le présent document a pour objet de faciliter la préparation d’une solide analyse de rentabilisation qui relie les investissements aux résultats des programmes et, en bout de ligne, aux résultats stratégiques de l’organisation. Les gestionnaires des programmes du GC qui cherchent à faire approuver une activité, une initiative ou un projet constituent le public cible de cet outil de référence. Le guide est conçu de manière à être utilisé tout au long du cycle de vie de l’investissement, y compris à l’étape de l’approbation, pour garantir le plus tôt possible un dialogue utile entre les gestionnaires et les personnes autorisées à approuver ou à financer le projet. En outre, le présent document vise à aider à préciser l’objet et la structure des analyses de rentabilisation à l’échelle du GC.»--Page 8 de 96.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue BT53-15/1-2009F-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT53-15-1-2009F.pdf


    Gratuit. (Internet).

    ISBN 978-1-100-91858-7
    Numéro de catalogue BT53-15/1-2009F-PDF

  • Business case guide. Ottawa, c2009. 94p. (653 KB). Bibliography, figs., glossary, tables. Adobe Acrobat.
    Electronic.

    "The purpose of this document is to support the development of a strong business case that links investments with program results and, ultimately, with the strategic outcomes of the organization. The primary audience for this reference tool are GC program managers seeking approval for an activity, initiative, or project. The guide is meant to be used throughout the entire life cycle of the investment, including the approval stage, to ensure meaningful dialogue between managers and the approval or funding authority from the earliest possible time. Furthermore, this document is intended to help clarify the purpose and structure of business cases across the GC."--Page 8 of 94.


    URL: Electronic Publication for Catalogue Number BT53-15/1-2009E-PDF - http://dsp-psd.pwgsc.gc.ca/collection_2009/sct-tbs/BT53-15-1-2009E.pdf


    Free. (Internet).

    ISBN 978-1-100-12900-6
    Catalogue Number BT53-15/1-2009E-PDF

Société d'assurance-dépôts du Canada

Société immobilière du Canada

Transports Canada


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Bulletins

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