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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-04

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10-04 (Le 29 janvier 2010)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 29 janvier 2010.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 10-04 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

Comités


Publications ministérielles

Affaires étrangères et Commerce international

Passeport Canada

Affaires indiennes et du Nord

Agence de promotion économique du Canada atlantique

Agence des services frontaliers du Canada

Agriculture et Agroalimentaire Canada

Banque du Canada

Commission canadienne de sûreté nucléaire

Défense nationale

Environnement Canada

Service canadien des glaces

Finances Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie III, Lois du Canada. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. ISSN 1715-2224 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 32, n° 3, le vendredi 22 janvier 2010. 260p. (1875 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-11/32-3-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-11-32-3.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-11/32-3-PDF

  • Gazette du Canada. Partie I. Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 4, le samedi 23 janvier 2010. 49p. (967 Ko). Index, tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/144-4-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-4.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/144-4-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Textes réglementaires. Bimensuel. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6122 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 2, le mercredi 20 janvier 2010. 9p. (555 Ko). Index.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-2/144-2-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-2-144-2.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-2/144-2-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Édition spéciale. Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 144, n° 1, le vendredi 22 janvier 2010. --Loi sur l'assurance-emploi - Règlement modifiant le Règlement sur l'assurance-emploi. Ottawa. 24p. (754 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/144-1-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collection_2010/canadagazette/SP2-4-144-1.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-4/144-1-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Office national de l'énergie

Patrimoine canadien

Pêches et Océans Canada

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Sécurité publique Canada

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Transports Canada

Direction de la sécurité routière et de la réglementation automobile


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Recensements

Bulletins

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