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ARCHIVÉE - Articles électroniques figurant dans la Liste hebdomadaire des publications du gouvernement du Canada 10-27

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10-27 (Le 9 juillet 2010)

Tous les liens URL contenus dans cette liste étaient accessibles par l'internet le 9 juillet 2010.

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Cette liste abrégée inclut seulement les publications figurant dans la Liste hebdomadaire 10-27 qui sont disponibles sous forme électronique via Internet.

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Table des matières

Publications du Parlement

Chambre des communes

Comités


Publications ministérielles

Affaires indiennes et du Nord

Agence de promotion économique du Canada atlantique

Agence des services frontaliers du Canada

Banque du Canada

Développement économique Canada pour les régions du Québec

Environnement Canada

Gendarmerie royale du Canada

Imprimeur de la Reine

  • Gazette du Canada. Partie I.

    Hebdomadaire. Ottawa. Bilingue. ISSN 1494-6076 Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.
    Vol. 144, n° 27, le samedi 3 juillet 2010. 144p. (1709 Ko). Tableaux.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-1/144-27-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/canadagazette/SP2-1-144-27.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-1/144-27-PDF

  • Gazette du Canada. Partie II, Édition spéciale.

    Irrégulier. Ottawa. Bilingue. Électronique.

    Depuis le 1er avril 2003, la version en direct en format de document portable (PDF) des parties I, II et III de la Gazette du Canada a le statut officiel et, par conséquent, sera publiée en même temps que la version imprimée. Veuillez noter que tous les numéros en direct publiés avant le 1er avril 2003, n'auront pas ce statut officiel.

    Vol. 144, n° 4, le mercredi 30 juin 2010. --Règlement sur la transmission électronique de déclarations et la communication de renseignements (TPS/TVH); Règlement n° 2 sur le nouveau régime de la taxe à valeur ajoutée harmonisée; Règlement modifiant divers règlements relatifs à la TPS/TVH. Ottawa. 140p. (1539 Ko). Adobe Acrobat.


    URL: Publication électronique pour le numéro de catalogue SP2-4/144-4-PDF - http://dsp-psd.tpsgc.gc.ca/collections/collection_2010/canadagazette/SP2-4-144-4.pdf


    Gratuit. (Internet).

    Numéro de catalogue SP2-4/144-4-PDF

Industrie Canada

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Instituts de recherche en santé du Canada

Office national de l'énergie

Ressources humaines et Développement des compétences Canada

Programme du travail

Ressources naturelles Canada

Service canadien des forêts

Santé Canada

Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Direction générale de la politique stratégique

Direction générale des produits de santé et des aliments

Société canadienne d'hypothèques et de logement

Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Transports Canada


Publications de Statistique Canada

Statistique Canada

Hors série

Annuels

Recensements

Bulletins

Détails de la page

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